Information sur les procurations pour les clients de HSBC Canada

RBC déploiera des efforts raisonnables pour transférer les renseignements de toute procuration fournie à la Banque HSBC Canada ou de tout formulaire de procuration de la Banque HSBC rempli. This includes multiple attorneys and any substitute decision-maker information. If required, we may contact you and your attorney to update information on file, including providing consent for RBC to continue to rely on the HSBC Canada power of attorney documents.

Une fois la migration achevée, RBC numérisera toutes les procurations sur papier et les conservera sous forme électronique dans ses dossiers. Cela permettra à toute succursale RBC au Canada d’examiner au besoin ces documents.

• RBC ne délivre qu’une seule carte-client pour les comptes, même si un fondé de pouvoir a été nommé. En tant que client, vous recevrez une nouvelle carte-client RBC avant la migration, ce qui vous permettra d’accéder aux guichets automatiques et aux services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone après la migration.
• Les fondés de pouvoir n’auront pas accès à vos comptes au moyen d’une carte-client propre après la migration.
• Ils ne pourront pas accéder à vos comptes à un guichet automatique. Si un fondé de pouvoir a besoin d’accéder à vos comptes à partir d’un guichet automatique, vous devrez demander un rendez-vous (virtuel ou en personne) à votre directeur relationnel ou dans n’importe quelle succursale RBC après la migration, pour demander que RBC transfère l’accès au moyen de la carte-client à votre fondé de pouvoir. Il est recommandé de demander un rendez-vous dans la succursale où se trouve l’original de l’acte de procuration, pour un service plus rapide.
• Vous et votre fondé de pouvoir devrez être présents.
• Si vous souhaitez que votre fondé de pouvoir ait une carte-client et un accès aux guichets automatiques ou aux services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone, vous devrez donner votre consentement verbal au cours du rendez-vous pour transférer à votre fondé de pouvoir votre accès au moyen de la carte-client. Vous pourrez continuer d’accéder à vos comptes pour réaliser des opérations dans n’importe quelle succursale RBC.

• À RBC, les services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone sont rendus possibles par la carte-client.
• En tant que client, vous aurez accès aux services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone au moyen de votre carte-client. En savoir plus sur l’inscription aux Services bancaires numériques.
• Les fondés de pouvoir n’auront pas accès aux comptes des clients au moyen des services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone. Si un fondé de pouvoir a besoin d’accéder à ces services, vous devrez demander un rendez-vous (virtuel ou en personne) à votre directeur relationnel ou dans n’importe quelle succursale RBC après la migration, pour demander que RBC transfère votre accès au moyen de la carte-client à votre fondé de pouvoir. Vous et votre fondé de pouvoir devrez être présents. Il est recommandé de demander un rendez-vous dans la succursale où se trouve l’original de l’acte de procuration, pour un service plus rapide.

• Si vous avez nommé un fondé de pouvoir pour vos comptes à la Banque HSBC Canada, son accès à vos comptes changera. Une carte-client vous sera envoyée personnellement, en tant que client, avant la migration à RBC ; cette carte vous permettra d’effectuer des opérations et vous donnera accès aux guichets automatiques et aux services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone. Votre fondé de pouvoir ne recevra pas de carte-client et devra se rendre dans n’importe quelle succursale RBC pour réaliser des opérations dans vos comptes.
• Si vous souhaitez que votre fondé de pouvoir bénéficie d’un accès supplémentaire aux services, vous devrez demander un rendez-vous (virtuel ou en personne) à votre directeur relationnel ou dans n’importe quelle succursale RBC après la migration, pour demander que RBC transfère votre accès au moyen de la carte-client à votre fondé de pouvoir. Vous et votre fondé de pouvoir devrez être présents au rendez-vous. Il est recommandé de demander un rendez-vous dans la succursale où se trouve l’original de l’acte de procuration, pour un service plus rapide.
• Si vous souhaitez que votre fondé de pouvoir ait une carte-client et un accès aux guichets automatiques ou aux services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone, vous devrez donner votre consentement verbal au cours du rendez-vous pour transférer à votre fondé de pouvoir votre accès au moyen de la carte-client. Vous pourrez continuer d’accéder à vos comptes pour réaliser des opérations dans n’importe quelle succursale RBC.
• Si vous préférez conserver votre accès à votre carte-client, qui vous permet d’utiliser les guichets automatiques et les services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone, vous n’avez rien à faire. Après la migration, votre fondé de pouvoir ne pourra effectuer des opérations que dans l’une ou l’autre des succursales RBC, même s’il n’a pas de carte-client.

• Après la migration à RBC, votre fondé de pouvoir pourra effectuer des opérations (payer des factures, effectuer des virements, etc.) en votre nom dans l’une ou l’autre des plus de 1 100 succursales de RBC au Canada et succursales de la Banque HSBC Canada passées sous l’enseigne RBC.
• Si vous souhaitez que votre fondé de pouvoir bénéficie d’un accès supplémentaire aux services (carte-client, guichets automatiques, services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone), demandez un rendez-vous virtuel à votre directeur relationnel dans n’importe quelle succursale RBC ou présentez-vous en personne dans toute succursale RBC après la migration pour faire transférer votre accès au moyen de la carte-client à votre fondé de pouvoir. Vous et votre fondé de pouvoir devrez être présents au rendez-vous. Il est recommandé de demander un rendez-vous dans la succursale où se trouve l’original de l’acte de procuration, pour un service plus rapide.
• Si vous souhaitez que votre fondé de pouvoir ait une carte-client et un accès aux guichets automatiques ou aux services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone, vous devrez donner votre consentement verbal au cours du rendez-vous pour transférer à votre fondé de pouvoir votre accès au moyen de la carte-client. Vous pourrez continuer d’accéder à vos comptes pour réaliser des opérations dans n’importe quelle succursale RBC.

• Si vous agissez en qualité de fondé de pouvoir pour un client de la Banque HSBC Canada en vertu d’une procuration, rien ne changera jusqu’à la migration. Après la migration, vous pourrez toujours réaliser des opérations (payer des factures, effectuer des virements entre comptes, etc.) au nom et dans l’intérêt du client dans l’une ou l’autre des plus de 1 100 succursales RBC et succursales HSBC passées sous l’enseigne RBC au Canada.
• Avant la migration, le client (le mandant) recevra une carte-client qui lui donnera accès aux guichets automatiques et aux services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone. Une fois la migration à RBC achevée, soit le client, soit vous-même, en tant que fondé de pouvoir, pourrez avoir une carte-client pour accéder à ces services.
• Si vous avez besoin d’un accès supplémentaire aux services (carte-client, guichets automatiques, services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone), demandez un rendez-vous (virtuel ou en personne) au directeur relationnel du client ou dans n’importe quelle succursale RBC après la migration pour vous (le mandataire) faire transférer l’accès au moyen de la carte-client avec le consentement du client (à titre de mandant).

• RBC Placements en Direct s’efforcera de conserver cette information. Si vous êtes mandataire d’une autorisation d’opération sur un compte InvestDirect HSBC, vous pourrez accéder aux comptes à RBC Placements en Direct en utilisant la carte-client ou le numéro d’identification que vous recevrez par la poste avant la date de migration. Au besoin, RBC Placements en Direct communiquera avec vous pour mettre à jour ces renseignements.

• RBC Placements en Direct s’efforcera de conserver cette information. Si vous êtes détenteur d’une procuration sur un compte InvestDirect HSBC, vous pourrez accéder aux comptes RBC Placements en Direct en utilisant la carte-client ou le numéro d’identification que vous recevrez par la poste avant la date de migration. RBC Placements en Direct pourrait communiquer avec vous ou votre mandataire par procuration pour mettre à jour tout renseignement nécessaire.

Après la migration à RBC des produits et services détenus par le client à la Banque HSBC Canada, vous pourrez effectuer des opérations au nom de votre client dans l’une ou l’autre des plus de 1 100 succursales de RBC au Canada, ainsi que dans les anciennes succursales de la Banque HSBC Canada passées sous l’enseigne RBC.

Si vous avez besoin d’accéder aux comptes de votre client au moyen d’un guichet automatique ou des services bancaires en ligne, mobiles ou par téléphone, vous devrez présenter une attestation médicale de son inaptitude ou un mandat de protection homologué du Québec pour faire transférer l’accès de sa Carte-client RBC à votre nom.

• Pour ce faire, vous devrez prendre rendez-vous – de façon virtuelle ou en personne – avec le directeur relationnel du client ou dans n’importe quelle succursale RBC après la migration. Il est recommandé de demander un rendez-vous dans la succursale où se trouve l’original de l’acte de procuration, pour un service plus rapide.
• Au moment du rendez-vous, il vous faudra présenter une attestation médicale de l’incapacité du client ou un mandat de protection homologué du Québec.
• La Carte-client RBC du client sera annulée, et une nouvelle carte sera émise au nom du client, avec mention de la procuration à côté de son nom. Cette carte vous donnera accès aux comptes du client au moyen des guichets automatiques et des services bancaires en ligne, mobiles et par téléphone.

Oui, la protection contre les découverts associée à vos comptes de dépôt personnels sera transférée lorsque vos comptes migreront de la Banque HSBC Canada à RBC.

Rien ne changera dans la façon dont les clients et leurs fondés de pouvoir peuvent accéder aux comptes tenus à la Banque HSBC Canada ou y effectuer des opérations avant la migration à RBC.

Si, une fois la migration effectuée, vous avez besoin d’aide pour une demande urgente, veuillez vous rendre à l’ancienne succursale de la Banque HSBC Canada où est conservé l’acte de procuration. Après la migration, les fondés de pouvoir pourront toujours effectuer des opérations (payer des factures, effectuer des virements entre comptes d’un même titulaire, etc.) au nom des clients, même si le fondé de pouvoir n’a pas de carte-client, dans l’une ou l’autre des plus de 1 100 succursales de RBC au Canada, ainsi que dans les anciennes succursales de la Banque HSBC Canada passées sous l’enseigne RBC.

• Si vous avez des questions ou souhaitez prendre rendez-vous, veuillez prendre contact avec votre directeur relationnel ou nous appeler au 1-800 ROYAL^® 1-1 (1 800 769-2511).
• Veuillez aussi consulter régulièrement cette page pour rester au fait des mises à jour.