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Renseignements importants pour les anciens clients de la Banque HSBC Canada*
Si vous songez au refinancement, à la renégociation ou au remboursement anticipé d’un montant important ou de la totalité du montant de votre hypothèque transférée, sachez comment fonctionnent les frais sur remboursement anticipé et quels sont les moyens d’éviter ces frais.
Mode de calcul des frais sur remboursement anticipé
Les frais sur remboursement anticipé visent à dédommager un prêteur pour les coûts qu’il assume lorsque le montant d’un remboursement anticipé excède les privilèges de remboursement anticipé aux termes de l’hypothèque. Les frais sur remboursement anticipé sont calculés selon le type d’hypothèque. Voyez les formules ci-dessous ou obtenez une estimation avec la calculatrice des frais sur remboursement anticipé (Ouvre dans une nouvelle fenêtre).
Type d’hypothèque
Frais sur remboursement anticipé potentiels
Hypothèque à taux variable et à échéance fixe
90 jours d’intérêts sur l’encours, qui peuvent être calculés au moyen de la formule suivante :
Encours (ou montant que vous souhaitez rembourser) x votre taux d’intérêt actuel x 90 jours/365 jours
Hypothèque à taux fixe et à échéance fixe
Le plus élevé des taux suivants :
- 90 jours d’intérêts sur le montant du remboursement anticipé au taux d’intérêt établi.
- Les intérêts pour le reste du terme sur le montant du remboursement anticipé, calculés selon le différentiel de taux d’intérêt.
Voici un exemple qui illustre les coûts liés au remboursement d'un prêt hypothécaire avant la date d'échéance.
Paul a souscrit un prêt hypothécaire à taux fixe de 5 ans. Le taux d'intérêt annuel est de 5 %, ce qui comprend une réduction de 0,5 % qui lui a été accordée au début de la durée courante du prêt hypothécaire. Le solde à payer est présentement de 100 000 $. Paul a reçu un héritage de 100 000 $ et envisage de l'utiliser pour rembourser son prêt hypothécaire. Il a déjà utilisé toutes les options de remboursement anticipé dont il disposait cette année. Il reste 366 jours avant que son prêt hypothécaire arrive à échéance. Le taux affiché par la Banque pour un prêt hypothécaire à taux fixe d'une durée égale à la durée du prêt hypothécaire de Paul, ou de la durée supérieure qui s'en rapproche le plus (à savoir 2 ans), est de 3,5 % par an.
Les frais de remboursement anticipé de Paul sont calculés en fonction du montant intégral du remboursement anticipé imputé au capital. Le taux d'intérêt annuel et le taux affiché sont établis en fonction du taux nominal non composé et en fonction d'une année de 365 jours.
Selon la convention de prêt hypothécaire de Paul, nous devons calculer 90 jours d'intérêts et le différentiel de taux d'intérêt. Le montant le plus élevé représentera les frais de remboursement anticipé.
1. Calcul des 90 jours d'intérêts
90 jours d'intérêts = montant du remboursement anticipé x taux d'intérêt annuel x 90 jours / 365
Exemple de calcul :
| Montant du remboursement anticipé | 100 000 $ |
| Taux d'intérêt annuel (en pourcentage) | 5 % |
| Calcul des 90 jours d'intérêts = 100 000 $ x 5 % x 90/365 | 1 232,88 $ |
2. Calcul du différentiel de taux d'intérêt
Différentiel de taux d'intérêt = montant du remboursement anticipé x (taux d'intérêt annuel - (taux affiché - taux de réduction)) x nombre de jours entre la date de remboursement anticipé et la date d'échéance / 365
Exemple de calcul :
| Étape 1 | |
|---|---|
| A = taux affiché – taux de réduction = 3,5 % - 0,5 % | 3 % |
| Étape 2 | |
| B = taux d'intérêt annuel – A = 5 % - 3 % | 2 % |
| Étape 3 | |
| Montant du différentiel de taux d'intérêt = 100 000 $ x B x 366 jours / 365 = 100 000 $ x 2 % x 366 / 365 |
2 005,48 $ |
Dans cet exemple, Paul devrait payer 2 005,48 $ pour rembourser son prêt hypothécaire avant la date d'échéance, puisque le différentiel de taux d'intérêt est plus élevé que les 90 jours d'intérêts (1 232,88 $).
Nota : Cet exemple est fonction d’une formule qui estime le coût de remboursement anticipé d’une hypothèque avant la fin du terme. Vous devrez communiquer avec nous pour connaître le montant exact de vos frais sur remboursement anticipé.
Prêt hypothécaire Financement hypothécaire HSBC Inc. (HFMI)
6 mois d’intérêts sur l’encours, qui peuvent être calculés au moyen de la formule suivante :
Année non bissextile : 6 mois d’intérêts = montant du remboursement anticipé x taux d’intérêt annuel x 181 jours/365
Année bissextile : 6 mois d’intérêts = montant du remboursement anticipé x taux d’intérêt annuel x 182 jours/366
Voici un exemple d’hypothèque HFMI à taux fixe de 5 % avec un montant remboursé par anticipation de 100 000 $.
| Exemple de calcul des frais sur remboursement anticipé sur une hypothèque HFMI | |
|---|---|
| Montant remboursé par anticipation | 100 000 $ |
| Taux d’intérêt annuel | 5 % |
| Frais sur remboursement anticipé correspondant à 181 jours | 181 jours/365 jours |
| Formule de calcul des frais sur remboursement anticipé | Montant du remboursement anticipé x taux d’intérêt annuel x 181 jours/365 |
| Montant des frais sur remboursement anticipé | 2 500 $ |
Nota : Il n’y a aucuns frais sur remboursement anticipé pendant les 90 premiers jours et les 90 derniers jours du terme prévu au contrat d’une hypothèque HFMI.
Type d’hypothèque
Hypothèque à taux variable et à échéance fixe
Frais sur remboursement anticipé potentiels
90 jours d’intérêts sur l’encours, qui peuvent être calculés au moyen de la formule suivante :
Encours (ou montant que vous souhaitez rembourser) x votre taux d’intérêt actuel x 90 jours/365 jours
Type d’hypothèque
Hypothèque à taux fixe et à échéance fixe
Frais sur remboursement anticipé potentiels
Le plus élevé des taux suivants :
- 90 jours d’intérêts sur le montant du remboursement anticipé au taux d’intérêt établi.
- Les intérêts pour le reste du terme sur le montant du remboursement anticipé, calculés selon le différentiel de taux d’intérêt.
Voici un exemple qui illustre les coûts liés au remboursement d'un prêt hypothécaire avant la date d'échéance.
Paul a souscrit un prêt hypothécaire à taux fixe de 5 ans. Le taux d'intérêt annuel est de 5 %, ce qui comprend une réduction de 0,5 % qui lui a été accordée au début de la durée courante du prêt hypothécaire. Le solde à payer est présentement de 100 000 $. Paul a reçu un héritage de 100 000 $ et envisage de l'utiliser pour rembourser son prêt hypothécaire. Il a déjà utilisé toutes les options de remboursement anticipé dont il disposait cette année. Il reste 366 jours avant que son prêt hypothécaire arrive à échéance. Le taux affiché par la Banque pour un prêt hypothécaire à taux fixe d'une durée égale à la durée du prêt hypothécaire de Paul, ou de la durée supérieure qui s'en rapproche le plus (à savoir 2 ans), est de 3,5 % par an.
Les frais de remboursement anticipé de Paul sont calculés en fonction du montant intégral du remboursement anticipé imputé au capital. Le taux d'intérêt annuel et le taux affiché sont établis en fonction du taux nominal non composé et en fonction d'une année de 365 jours.
Selon la convention de prêt hypothécaire de Paul, nous devons calculer 90 jours d'intérêts et le différentiel de taux d'intérêt. Le montant le plus élevé représentera les frais de remboursement anticipé.
1. Calcul des 90 jours d'intérêts
90 jours d'intérêts = montant du remboursement anticipé x taux d'intérêt annuel x 90 jours / 365
Exemple de calcul :
| Montant du remboursement anticipé | 100 000 $ |
| aux d'intérêt annuel (en pourcentage) | 5 % |
| Calcul des 90 jours d'intérêts = 100 000 $ x 5 % x 90/365 | 1 232,88 $ |
2. Calcul du différentiel de taux d'intérêt
Différentiel de taux d'intérêt = montant du remboursement anticipé x (taux d'intérêt annuel - (taux affiché - taux de réduction)) x nombre de jours entre la date de remboursement anticipé et la date d'échéance / 365
| Étape 1 | |
|---|---|
| A = taux affiché – taux de réduction = 3,5 % - 0,5 % | 3 % |
| Étape 2 | |
| B = taux d'intérêt annuel – A = 5 % - 3 % | 2 % |
| Étape 3 | |
| Montant du différentiel de taux d'intérêt = 100 000 $ x B x 366 jours / 365 = 100 000 $ x 2 % x 366 / 365 |
2 005,48 $ |
Dans cet exemple, Paul devrait payer 2 005,48 $ pour rembourser son prêt hypothécaire avant la date d'échéance, puisque le différentiel de taux d'intérêt est plus élevé que les 90 jours d'intérêts (1 232,88 $).
Nota : Cet exemple est fonction d’une formule qui estime le coût de remboursement anticipé d’une hypothèque avant la fin du terme. RBC Banque Royale utilise un calcul plus complexe qui donnera un résultat moins élevé que le montant estimatif. Vous devrez communiquer avec nous pour connaître le montant exact de vos frais sur remboursement anticipé.
Type d’hypothèque
Prêt hypothécaire Financement hypothécaire HSBC Inc. (HFMI)
Frais sur remboursement anticipé potentiels
6 mois d’intérêts sur l’encours, qui peuvent être calculés au moyen de la formule suivante :
Année non bissextile : 6 mois d’intérêts = montant du remboursement anticipé x taux d’intérêt annuel x 181 jours/365
Année bissextile : 6 mois d’intérêts = montant du remboursement anticipé x taux d’intérêt annuel x 182 jours/366
Voici un exemple d’hypothèque HFMI à taux fixe de 5 % avec un montant remboursé par anticipation de 100 000 $.
| Exemple de calcul des frais sur remboursement anticipé sur une hypothèque HFMI | |
|---|---|
| Montant remboursé par anticipation | 100 000 $ |
| Taux d’intérêt annuel | 5 % |
| Frais sur remboursement anticipé correspondant à 6 mois d’intérêts | 181 jours/365 jours |
| Formule de calcul des frais sur remboursement anticipé | Montant du remboursement anticipé x taux d’intérêt annuel x 181 jours/365 |
| Montant des frais sur remboursement anticipé | 2 500 $ |
Nota : Il n’y a aucuns frais sur remboursement anticipé pendant les 90 premiers jours et les 90 derniers jours du terme prévu au contrat d’une hypothèque HFMI.
Calcul des frais sur remboursement anticipé
Essayez la calculatrice des frais sur remboursement anticipé pour savoir combien il vous en coûterait pour rembourser par anticipation votre hypothèque transférée.
Essayer la calculatrice (Ouvre dans une nouvelle fenêtre)Comparer les différents types d’hypothèques
Voyez comment les différents types d’hypothèques se comparent et découvrez si les frais sur remboursement anticipé pourraient avoir une incidence sur vous.
Taux fixe
Le taux d’intérêt est immobilisé pour tout le terme de l’hypothèque.
ou
ou
Taux variable
Peut être converti en taux fixe à tout moment pour profiter d’une baisse des taux d’intérêt.
Hypothèque à échéance libre
Peut être remboursée en intégralité ou en partie à tout moment, sans frais sur remboursement anticipé.
ou
ou
Hypothèque à échéance fixe
Des frais sur remboursement anticipé sont exigés lors d’une renégociation du taux d’intérêt ou lors du remboursement de plus de 20 % du capital initial du prêt hypothécaire avant la fin du terme.
Long terme
Hypothèque dont le terme des intérêts est généralement de 3 ans ou plus.
ou
ou
Court terme
Hypothèque dont le terme des intérêts est généralement de moins de 3 ans.
Rembourser votre hypothèque plus rapidement sans payer de frais sur remboursement anticipé
Si vos versements hypothécaires sont à jour, trois options s’offrent à vous pour éviter de payer les frais sur remboursement anticipé, pourvu que le montant total des versements supplémentaires et des versements majorés au cours d’une année donnée n’excède pas 20 % du capital initial du prêt hypothécaire.
- Option 1 : À la date anniversaire de votre hypothèque, vous pouvez effectuer un versement forfaitaire minimum de 100 $, jusqu’à concurrence de 20 % du capital initial.
- Option 2 : À n’importe quelle date de versement, vous pouvez effectuer un versement supplémentaire minimum de 100 $, jusqu’à l’équivalent d’un versement mensuel de votre hypothèque.
- Option 3 : Une fois par année, vous pouvez augmenter le montant de vos versements hypothécaires périodiques, jusqu’à concurrence de 20 % sur une période de 12 mois.
