Ancienne bibliothèque des dénis de responsabilité de la Banque HSBC Canada

Ancienne information juridique de la Banque HSBC Canada pour les clients des Services bancaires aux particuliers

Pour faciliter votre transition à la Banque Royale du Canada (RBC), nous avons réuni en un seul endroit l’ancienne information juridique, les conditions, les conventions et les certificats d’assurance de la Banque HSBC Canada.

Services bancaires aux particuliers

Choisissez parmi les options ci-dessous, puis utilisez les filtres afin d’accéder aux renseignements sur le type de produit ou de service qui vous intéresse.

Cartes de crédit

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Carte de crédit de la HSBC Convention du titulaire de carte
Rabais sur les frais annuels accordés sur les cartes de crédit de la HSBC
Carte Mastercardᴹᴰ HSBC World Elite - Taux et frais
Carte Mastercardᴹᴰ HSBC +Récompenses - Taux et frais
Carte Mastercardᴹᴰ HSBC Metal World Eliteᴹᴰ - Taux et frais
Carte Mastercard HSBC Récompenses Voyage – Taux et frais
Carte Mastercard HSBC Récompenses Argent – Taux et frais
Carte Mastercardᴹᴰ HSBC Premier World Elite - Taux et frais
Carte Mastercard HSBC Premier World – Taux et frais
Carte Mastercardᴹᴰ HSBC Premier - Taux et frais
Carte Mastercardᴹᴰ HSBC Advance - Taux et frais
Carte Mastercardᴹᴰ HSBC - Taux et frais
Carte Mastercard HSBC Or – Taux et frais
Carte Mastercard HSBC Finance – Taux et frais
Sommaire du Programme à faible taux – carte Mastercard HSBC
Sommaire du Programme de récompenses de la HSBC – carte Mastercard HSBC

Services bancaires

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Frais de gestion s’appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements
Convention relative aux services bancaires aux particuliers
Société d’assurance-dépôts du Canada (SADC) brochure condensée
Taux d’intérêt pour les comptes-chèques
Programme de CPG pour étudiants étrangers de la HSBC - Conditions
Conditions relative à l'ouverture de compte avant le départ
Licence d’utilisation relative à un coffre – Particuliers
Licence d’utilisation relative à un coffre – Client commercial
Politique de retenue des fonds

Épargne

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Taux d’intérêt pour les comptes d’épargne
Taux d'intérêt et frais sur les comptes en devises étrangères
Conditions supplémentaires (DT et CPG)
Conditions relatives au CPG à taux ascendant REER HSBC
Conditions supplémentaires des dépôts à terme REER et FERR

Assurance de carte de credit

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Carte Mastercard HSBC Metal World Elite - Attestation d’assurance
Carte Mastercard HSBC Premier World Elite - Attestation d'assurance
Carte Mastercard HSBC Premier World - Attestation d’assurance
Carte Mastercard HSBC Premier - Attestation d'assurance
Carte Mastercard HSBC Advance - Attestation d'assurance
Carte Mastercard HSBC - Attestation d'assurance
Carte Mastercard HSBC World Elite - Attestation d’assurance
Carte Mastercard HSBC +Récompenses - Attestation d’assurance
Carte Mastercard HSBC Récompenses Argent - Attestation d’assurance
Carte Mastercard HSBC Récompenses Voyage - Attestation d’assurance
Carte Mastercard HSBC Or - Attestation d'assurance
Mastercard HSBC Metal World Elite – Sommaire de la protection d’assurance
Mastercard HSBC World Elite – Sommaire de la protection d’assurance
Mastercard HSBC Récompenses Argent – Sommaire de la protection d’assurance
Mastercard HSBC Récompenses Voyage – Sommaire de la protection d’assurance
Mastercard HSBC +Récompenses – Sommaire de la protection d’assurance

Placements

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Avis de Gestion de patrimoine et Changement de contrôle

Legal Disclaimer

HSBC Overseas Holdings (UK) a transféré la propriété de ses Services bancaires canadiens à la Banque Royale du Canada en date du 28 mars 2024. La marque de commerce « HSBC » et toutes les marques de commerce similaires et apparentées sont utilisées temporairement par la Banque Royale du Canada sous licence de HSBC Overseas Holdings (UK) Limited et des entités de groupe apparentées.