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RBC & HSBC / Bibliothèque des dénis de responsabilité

Bibliothèque des dénis de responsabilité

Dénis de responsabilité pour la clientèle de la Banque HSBC Canada

Pour faciliter votre transition à la Banque Royale du Canada (RBC), nous avons réuni en un seul endroit les dénis de responsabilité, les conditions, les conventions et les certificats d'assurance pertinents aux produits et services de RBC.

Avis de protection des renseignements personnels à l’échelle mondiale RBC

Avis de protection des renseignements personnels numériques RBC

Services bancaires aux particuliers

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Hypothèques

Placements

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Fonds d'investissement Royal Inc. Convention de Compte et Déclaration réglementaire
Conditions du Programme valeur
Compte d’épargne libre d’impôt : Convention de fiducie
Régime D’épargne-Études Familial : Texte Du Régime
Régime D’épargne-Individuel : Texte Du Régime
Fonds De Revenu De Retraite Déclaration De Fiducie
Régime D'épargne-Retraite Déclaration De Fiducie
Régime D’épargne-Invalidité Convention De Fiducie
Société d'assurance-dépôts de Canada (SADC)
Certificats de placement garanti (CPG)
Conditions supplémentaires des dépôts à terme REER et FERR
Addenda à la Déclaration de Fiducie du Fonds de Revenu de Retraite Éstablissant un Fonds de Revenue Viager Restreint (Fédéral)
Addenda à la Déclaration de Fiducie du régime d'épargne retraite Éstablissant un régime d'épargne Immobilisé Restreint (Fédéral)
En savoir plus sur Placement Advantage RBC
En savoir plus sur Placement RBC
Renseignements importants sur certains comptes de placement détenus auprès de Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc.
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Addenda à la Déclaration de Fonds de Revenu de Retraite Éstablissant un Fonds de Revenue Viager (Fédéral)
Addenda à la Déclaration du Fonds de Revenu de Retraite Éstablissant un Fonds de Revenue Viager (Québec)
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Québec
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Fonds d’investissement Royal Inc.
RBC Banque Royale
RBC Dominion valeurs mobilières
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Fonds d’investissement Royal Inc.
RBC Dominion valeurs mobilières
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Fonds d’investissement Royal Inc
RBC Banque Royale
RBC Dominion valeurs mobilières
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Placements en Direct Inc. Déclaration de Fiducie de Régime d'épargne-Retraite
Placements en Direct Inc. Déclaration de Fonds de Revenu de Retraite
Déclaration de conflit d'intérêt RBC Placements en Direct Inc./Convention d'expoitation de compte et déclarations connexes de RBC Placement en Direct Inc.
Placements en Direct Inc. Régime Familial d'épargne-études
Placements en Direct Inc. Régime Individuel d'épargne-études
Placements en Direct Inc. Compte d'épargne Libre d'impôt Convention de Fiducie
Calendrier des versements périodiques de cotisations préautorisées (CPA) (RBC Placements en Direct)
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En savoir plus sur RBC Gestion d'actifs Indigo Inc.

Petite entreprise

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Atouts paiements RBC

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Conditions d’utilisation d’Atouts paiements RBC

Cartes de crédit d’entreprise

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Différences importantes entre la Convention de programme HSBC et la Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit Affaires RBC (responsabilité solidaire)
Différences importantes entre la Convention relative au programme de la HSBC et la Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit Affaires RBC (responsabilité de l’entreprise)
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Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit affaires RBC Banque Royale (Responsabilité conjointe et solidaire)
Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit Affaires RBC Banque Royale (Responsabilité d'entreprise)
Avion® Visa Infinite Affaires‡ RBC® Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Couverture de la carte Avion® Visa Infinite Affaires‡ RBC®
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Programme Remise en argent RBC Banque Royale Conditions
Remise en argent Affaires Mastercard‡ RBC® Couverture-achat et Garantie allongée Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Assurance de la carte de crédit ou de débit inclus avec la carte Remise en argent Affaires Mastercard‡ RBC®
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Conditions du Programme Avion Récompenses
Avion® Visa‡ Affaires RBC® Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Couverture de la carte Avion® Visa Affaires‡ RBC®
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Visa‡ Affaires RBC Banque Royale® Couverture-achat et Garantie allongée Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Assurance de la carte de crédit ou de débit inclus avec la carte Visa‡ Affaires RBC Banque Royale®

Crédit et Prêts

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Compte d’urgence pour les entreprises canadiennes (CUEC)
Convention CUEC - prêt de 40 000 $
Convention CUEC - prêt de 60 000 $
Convention CUEC - prêt de 40 000 $ plus l’élargissement de 20 000 $
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Nouveaux emprunteurs (CUEC 5.0) – Demandes datées du 7 décembre 2020 jusqu’à ce jour
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Convention de prêt supplémentaire – Remboursement de 40 000 $ et augmentation de 20 000 $ pour prêt solo
Convention modifiée de prêt CUEC – Banque HSBC Canada – Montant initial de 40 000 $ retenu et augmentation du prêt à 60 000 $
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 9 au 17 avril
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 18 au 30 avril
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 1er mai au 1er juillet
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 2 juillet au 25 octobre
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Convention de prêt – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 26 octobre au 6 décembre
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Assurance crédit pour les hypothèques résidentielles
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 6115 pour les demandes présentées entre décembre 1991 et juillet 1995
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 6114 ou 1019015 pour les demandes présentées entre juillet 1995 et septembre 1999
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1019025 ou 1019026 pour les demandes présentées entre septembre 1999 et décembre 2002
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1849 pour les demandes présentées entre décembre 2002 et le 21 janvier 2005
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1019073 pour les demandes présentées entre le 24 janvier 2005 et le 16 novembre 2012
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1019108 pour les demandes présentées le 19 novembre 2012 ou après

Grande entreprise et Marchés commerciaux

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Atouts paiements RBC

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Conditions d’utilisation d’Atouts paiements RBC

Cartes de crédit d’entreprise

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Différences importantes entre la Convention de programme HSBC et la Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit Affaires RBC (responsabilité solidaire)
Différences importantes entre la Convention relative au programme de la HSBC et la Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit Affaires RBC (responsabilité de l’entreprise)
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Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit affaires RBC Banque Royale (Responsabilité conjointe et solidaire)
Convention régissant l’utilisation de la carte de crédit Affaires RBC Banque Royale (Responsabilité d'entreprise)
Avion® Visa Infinite Affaires‡ RBC® Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Couverture de la carte Avion® Visa Infinite Affaires‡ RBC®
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Programme Remise en argent RBC Banque Royale Conditions
Remise en argent Affaires Mastercard‡ RBC® Couverture-achat et Garantie allongée Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Assurance de la carte de crédit ou de débit inclus avec la carte Remise en argent Affaires Mastercard‡ RBC®
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Conditions du Programme Avion Récompenses
Avion® Visa‡ Affaires RBC® Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Couverture de la carte Avion® Visa Affaires‡ RBC®
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Visa‡ Affaires RBC Banque Royale® Couverture-achat et Garantie allongée Certificat d’assurance
Sommaire du produit – Assurance de la carte de crédit ou de débit inclus avec la carte Visa‡ Affaires RBC Banque Royale®

Crédit et Prêts

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Compte d’urgence pour les entreprises canadiennes (CUEC)
Convention CUEC - prêt de 40 000 $
Convention CUEC - prêt de 60 000 $
Convention CUEC - prêt de 40 000 $ plus l’élargissement de 20 000 $
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Nouveaux emprunteurs (CUEC 5.0) – Demandes datées du 7 décembre 2020 jusqu’à ce jour
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Convention de prêt supplémentaire – Remboursement de 40 000 $ et augmentation de 20 000 $ pour prêt solo
Convention modifiée de prêt CUEC – Banque HSBC Canada – Montant initial de 40 000 $ retenu et augmentation du prêt à 60 000 $
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 9 au 17 avril
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 18 au 30 avril
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 1er mai au 1er juillet
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 2 juillet au 25 octobre
Convention de prêt CUEC – Banque HSBC Canada : Conditions – Convention de prêt – Versions antérieures pour les nouveaux emprunteurs (CUEC 1.0 à 4.0) – Demandes datées du 26 octobre au 6 décembre
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Assurance crédit pour les hypothèques résidentielles
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 6115 pour les demandes présentées entre décembre 1991 et juillet 1995
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 6114 ou 1019015 pour les demandes présentées entre juillet 1995 et septembre 1999
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1019025 ou 1019026 pour les demandes présentées entre septembre 1999 et décembre 2002
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1849 pour les demandes présentées entre décembre 2002 et le 21 janvier 2005
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1019073 pour les demandes présentées entre le 24 janvier 2005 et le 16 novembre 2012
Assurance crédit sur prêt hypothécaire aux particuliers : Certificat 1019108 pour les demandes présentées le 19 novembre 2012 ou après
Avis de protection des renseignements personnels à l’échelle mondiale RBC

Avis de protection des renseignements personnels numériques RBC

HSBC Overseas Holdings (UK) a transféré la propriété de ses Services bancaires canadiens à la Banque Royale du Canada en date du 28 mars 2024. La marque de commerce « HSBC » et toutes les marques de commerce similaires et apparentées sont utilisées temporairement par la Banque Royale du Canada sous licence de HSBC Overseas Holdings (UK) Limited et des entités de groupe apparentées.