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RBC et HSBC / Migration de la clientèle des secteurs entreprise et commercial – Liste de vérification

Migration de la clientèle des secteurs entreprise et commercial – Liste de vérification

Préparez-vous à la migration1 de votre entreprise à RBC

Afin de faciliter votre migration à la Banque Royale du Canada (RBC),
nous vous avons remis une liste de vérification des mesures que vous devez prendre avant le 28 mars 2024.

Généralités

  • Après le 28 mars, vous pourrez joindre votre gestionnaire de relations bancaires à son numéro de téléphone habituel. Il vous communiquera son adresse courriel RBC avant le 28 mars.
  • Inscrivez votre entreprise aux plateformes numériques des services aux entreprises RBC à l’aide du courriel « Il est temps de passer aux services bancaires numériques de RBC » qui a été envoyé à vos administrateurs et utilisateurs afin d’éviter toute perturbation de vos opérations courantes. Vos paiements de factures préautorisés, vos dépôts directs et vos chèques postdatés existants seront automatiquement transférés vers le ou les comptes RBC à l’inscription.
  • Toute marge de découvert sera automatiquement transférée à RBC.
  • Les taux d’intérêt et les dates d’échéance associés à vos CPG et dépôts à terme demeureront les mêmes.
  • Si vous utilisiez les succursales de la HSBC pour effectuer un dépôt de nuit, sachez que l’emplacement et la clé de dépôt de nuit resteront les mêmes. Si vous utilisez le service de règlement de factures de BMO pour les dépôts et les dépôts de nuit, notez que vous n’y aurez plus accès. Consultez la section Comptes d’entreprise et services en succursale pour obtenir des renseignements sur le processus de dépôt.
  • Si vous avez une carte-client (carte de débit) de la Banque HSBC Canada, vous recevrez une carte-client de RBC. Si vous avez plus d’une carte de débit avec accès complet de la Banque HSBC Canada, vous recevrez une carte d’accès principale et des cartes supplémentaires, selon le cas, avant la date de migration. Les cartes de débit HSBC cesseront de fonctionner après le 29 mars.
  • Vous devez conserver vos cartes de crédit d’entreprise de RBC et de la Banque HSBC Canada jusqu’au 1er avril.
  • Téléchargez l’historique des opérations et les relevés. Consultez la section Comptes d’entreprise et services en succursale pour en savoir plus.

Services bancaires numériques à l’entreprise

Vos administrateurs et utilisateurs ont reçu un courriel intitulé Il est temps de passer aux services bancaires numériques de RBC, qui contient le lien à utiliser pour créer leurs justificatifs d’authentification en ligne. Une fois que c’est fait, vos administrateurs sauront dans quelle plateforme numérique des services aux entreprises RBC – Banque en direct à l’entreprise ou RBC Express – l’entreprise sera configurée pour ses opérations bancaires courantes. En savoir plus sur les plateformes numériques des services aux entreprises RBC.

Il ne sera plus possible d’accéder à HSBCnet à compter du jeudi 28 mars à 23 h 59, HE

Ce qui suit fait référence à votre capacité à voir vos produits sur les modes de prestation numériques de RBC. Vous trouverez des précisions sur l’incidence réelle selon le produit dans les sections suivantes.

Dates importantes concernant l’accès aux produits et aux modes de prestation et à leur disponibilité. Ajoutez cette page à vos favoris pour être informé de tout changement d’horaire.

Si vous avez terminé l’intégration de votre entreprise à RBC Express

  • Vous aurez accès à vos fonds, y compris à votre limite de découvert, pour faire des paiements d’ici le samedi 30 mars, à 21 h (HE). You will also be able to make deposits using your RBC client (debit) cards onVous pourrez également faire des dépôts au moyen de vos cartes-clients (débit) de RBC le samedi 30 mars.
  • Opérations de change : Vous pourrez accéder à la plateforme de négociation RBC DX pour exécuter des opérations de change d’ici le lundi 1er avril.
  • Service de télédéclaration fiscale : Vous pourrez accéder au service de télédéclaration fiscale d’ici le lundi 1er avril.
  • Vous pourrez voir tous vos produits de crédit et de placement, notamment vos CPG, vos cartes de crédit d’entreprise et vos prêts, de même que vos comptes en devises et vos produits de financement du commerce international, dans les modes de prestation en ligne d’ici le mercredi 3 avril à 8 h (HE). Nota : Vous pourriez voir le numéro de compte de ces produits avant que tous les autres renseignements les concernant ne soient visibles.

Si vous avez terminé l’intégration de votre entreprise à RBC Banque en direct à l’entreprise (y compris à l’appli Mobile RBC)

  • Vous aurez accès à vos fonds, y compris à votre limite de découvert, pour faire des paiements d’ici le samedi 30 mars, à midi (HE). Vous pourrez également faire des dépôts au moyen de vos cartes-clients (débit) de RBC le samedi 30 mars.
  • Vous pourrez voir tous vos produits de crédit et de placement d’ici le lundi 1er avril Nota : Vous pourriez voir le numéro de compte de ces produits avant que tous les autres renseignements les concernant ne soient visibles.
  • Service de télédéclaration fiscale : Vous pourrez accéder au service de télédéclaration fiscale d’ici le lundi 1er avril.
  • Vos cartes de crédit d’entreprise RBC seront disponibles par voie numérique d’ici le mercredi 3 avril.

Comptes d’entreprise et services en succursale

Comptes d’entreprise

Vos comptes d’entreprise RBC seront disponibles à partir du samedi 30 mars

Cartes de débit

La dernière date à laquelle vous pourrez utiliser votre carte de débit de la Banque HSBC Canada est le vendredi 29 mars ; à noter toutefois que seules les limites hors ligne seront accessibles lors de cette dernière journée. Vous pourrez utiliser votre ou vos nouvelles cartes-clients RBC à compter du samedi 30 mars.

À noter que vous recevrez une carte de débit d’entreprise de RBC seulement si votre entreprise possède actuellement une carte de débit de la Banque HSBC Canada.

Dépôts et retraits

  • Dépôts de nuit

    Vous pourrez effectuer un dépôt de nuit sur votre ou vos comptes de la Banque HSBC Canada jusqu’à minuit, le vendredi 29 mars. À compter de à midi, heure locale, le lundi 1er avril, vous pourrez commencer à effectuer des dépôts de nuit dans votre ou vos comptes RBC à l’emplacement habituel et au moyen de vos clés actuelles.

  • Dépôts au guichet automatique

    Vous avez jusqu’à 18 h, heure locale, le mardi 26 mars pour effectuer un dépôt dans un guichet automatique de HSBC Canada. Ces guichets seront convertis en guichets de RBC, et vous pourrez commencer à les utiliser pour faire des dépôts dans vos comptes bancaires RBC nouvellement convertis à compter de à midi, heure locale, le lundi 1er avril.
    Nota : Vous pouvez également faire des dépôts au guichet automatique d’une succursale RBC existante à compter du samedi 30 mars.

  • Retrait au guichet automatique

    Vous avez jusqu’à midi, heure locale, le jeudi 28 mars pour effectuer un retrait dans un guichet automatique de HSBC Canada. Ces guichets seront convertis en guichet de RBC, et vous pourrez les utiliser pour retirer des fonds de vos comptes bancaires RBC nouvellement convertis à compter de à midi, heure locale, le lundi 1er avril.
    Nota : Vous pouvez également faire des retraits au guichet automatique d’une succursale RBC existante à compter du samedi 30 mars.

  • Dépôts et retraits dans les succursales de BMO

    Si vous utilisez actuellement le réseau de succursale de BMO pour déposer des fonds dans votre compte de la Banque HSBC Canada ou en retirer, notez que la dernière journée pour faire ces opérations dans une succursale de BMO est le mardi 26 mars, à 18 h, heure locale. Nous vous recommandons de fixer dès que possible un rendez-vous avec votre gestionnaire de relations bancaires de la Banque HSBC Canada afin de pouvoir avoir accès à des services similaires dans une succursale RBC de votre choix. Pour trouver une succursale RBC près de chez vous, consultez le Localisateur de succursale et de GAB RBC.

  • Commande de pochettes de dépôt, de bordereaux de dépôt et de chèques RBC

    RBC exige que les clients utilisent les bordereaux de dépôt RBC pour effectuer des dépôts dans les services de dépôt de nuit de RBC. Composez le 1 800 769-2521 dès que possible pour commander vos bordereaux de dépôt RBC, vos pochettes de dépôt de nuit, vos bordereaux et vos chèques, au besoin.

  • Dépôts ou fourniture d’espèces et de pièces de monnaie d’entreprise RBC

    Pendant la fin de semaine de la migration :

    • Les commandes de numéraire passées après 10 h (HE) le mercredi 27 mars feront l’objet d’un débit dans votre nouveau compte RBC le 1er avril. Les commandes continueront d’être traitées suivant votre calendrier habituel.
    • Les dépôts reçus avant la fin de la journée du 28 mars seront déposés dans votre compte HSBC. Après le 1er avril, les fonds seront déposés dans votre compte RBC.

Entreprises de traitement des paiements

Si vous faites affaire avec une entreprise de traitement des paiements comme Moneris, Chase, Global ou Square, vous devrez fournir dès que possible à votre fournisseur de service de paiement vos renseignements bancaires à jour, comme le numéro d’unité RBC, le numéro d’institution financière et le numéro de votre nouveau compte. Vous pouvez appeler le Centre de conseils RBC au 1 800 769-2521 si vous avez besoin d’aide pour trouver ces renseignements.

L’entreprise de traitement des paiements met souvent quelques jours à mettre à jour vos renseignements bancaires. Par conséquent, RBC poursuivra le mappage de ces dépôts dans votre compte sans interruption.

Dépôts de chèques à distance

Logiciel Chèque-Pro

Si vous utilisez actuellement les services Saisie des dépôts à distance de la Banque HSBC Canada, n’oubliez pas de télécharger le pilote du logiciel Chèque-Pro RBC avant de traiter votre premier dépôt. Vous trouverez la marche à suivre dans le processus d’intégration à la plateforme bancaire RBC Express.

  • Téléchargez vos anciens relevés de dépôts de chèques à distance avant 21 h (HE) le jeudi 28 mars, car vous ne pourrez plus les récupérer une fois que votre accès à HSBCnet sera révoqué.
  • Vous pourrez déposer vos chèques dans vos comptes bancaires RBC nouvellement convertis à l’aide du service Chèque-Pro RBC dans RBC Express à compter de 21 h (HE) le samedi 30 mars.

Dépôt mobile de chèque

  • Vous ne pourrez plus déposer de chèques dans votre compte HSBC au moyen de la Saisie des dépôts à distance HSBC après 21 h (HE) le jeudi 28 mars.
  • Vous pouvez commencer à utiliser le service Dépôt de chèque Services bancaires mobiles RBC pour déposer des chèques à compter du samedi 30 mars

Nota : Le service Dépôt de chèque Services bancaires mobiles RBC n’est offert qu’aux clients inscrits à RBC Banque en direct à l’entreprise. Toutefois, les fonctions de dépôt et d’information multiutilisateurs ne sont pas offertes avec le service RBC. Si vous êtes inscrit à la plateforme numérique des services bancaires RBC Express et que vous avez besoin du service de dépôt mobile de chèque, veuillez communiquer avec votre gestionnaire de relations bancaires pour discuter des options qui s’offrent à vous.

Relevés

  • N’oubliez pas de télécharger ou d’imprimer les renseignements importants concernant votre compte de la Banque HSBC Canada, de même que vos relevés et opérations précédents pour vos dossiers, avant 22 h (HE) le 28 mars.
  • Vos relevés de compte et de facturation définitifs de la Banque HSBC Canada seront imprimés et vous seront envoyés par la poste.

Solutions Liquidités et gestion de compte virtuel

Migration de la plateforme de gestion de compte virtuel

Même si la migration vers Gestion de compte virtuel RBC n’aura pas lieu pendant la dernière fin de semaine de mars 2024, un directeur du projet, Migration communiquera sous peu avec vous – s’il ne l’a pas déjà fait – pour vous guider dans le processus de migration de ce produit.

  • Votre directeur de projet, Migration vous communiquera le calendrier de migration vous concernant et des renseignements quant au moment où vos comptes virtuels et vos opérations seront transférés à RBC.
  • Que vous utilisiez votre compte virtuel de la Banque HSBC Canada dans HSBCnet ou par le téléchargement de fichiers d’hôte à hôte, vous continuerez d’avoir accès à ce produit – et à ses fonctions existantes – jusqu’à ce qu’il soit transféré à Gestion de compte virtuel RBC.
  • N’oubliez pas de télécharger vos relevés dans HSBCnet avant la migration de votre compte à RBC.

Migration des solutions de gestion des liquidités

Même si la migration vers Solutions de gestion des liquidités RBC n’aura pas lieu pendant la dernière fin de semaine de mars 2024, un directeur du projet, Migration communiquera sous peu avec vous – s’il ne l’a pas déjà fait – pour vous guider dans le processus de migration de ce produit et vous communiquer le moment où votre compte sera transféré.

  • Vous serez en mesure de gérer vos structures à RBC et à la Banque HSBC Canada de façon autonome jusqu’à ce que vous soyez prêt à fermer votre compte de la Banque HSBC Canada.
  • Que vous utilisiez le produit de gestion des liquidités de la Banque HSBC Canada dans HSBCnet ou par le téléchargement de fichiers d’hôte à hôte, vous continuerez d’avoir accès à ce produit – et à ses fonctions existantes – jusqu’à ce qu’il soit transféré à Solutions de gestion des liquidités.
  • N’oubliez pas de télécharger vos relevés dans HSBCnet avant la migration de votre compte à RBC.

Comptes porteurs d’intérêts, CPG et dépôts à terme

Comptes porteurs d’intérêts

  • Intérêts sur compte à préavis

    Si vous avez un compte à préavis de 31 jours et que vous avez demandé à ce que les intérêts soient déposés dans votre compte d’entreprise, notez que cette option ne sera plus offerte à RBC. Les intérêts accumulés sur le solde de votre compte à préavis seront composés et versés dans l’équivalent de votre compte à préavis de RBC.

  • Redirection des paiements d’intérêts vers d’autres comptes

    RBC ne pourra pas créditer les paiements d’intérêts à d’autres comptes que celui où les intérêts ont été acquis. Pour toute exception qui pourrait s’appliquer, veuillez communiquer avec votre gestionnaire de relations bancaires.

  • Solde supérieur à 2 000 000 $ dans un compte d’épargne à intérêt élevé HSBC Petites entreprises

    Votre compte d’épargne à intérêt élevé HSBC Petites entreprises sera converti en Compte RBC Essentiel pour l’entreprise – Épargne au moment de la migration. Si votre solde est égal ou supérieur à 2 000 000 $, le jour de la migration, votre gestionnaire de relations bancaires pourrait communiquer avec vous après le transfert pour voir si un autre compte d’épargne conviendrait mieux à votre situation.

CPG et dépôts à terme

  • CPG arrivant à échéance ou à renouveler à l’approche de la fin de semaine de migration

    Si vous avez un CPG venant à échéance peu après le 28 mars 2024, veuillez vous assurer que vos instructions concernant ce CPG sont à ce jour. Si vous avez fourni des instructions spéciales concernant votre CPG, nous vous recommandons de les conserver à titre de référence et de communiquer avec votre gestionnaire de relations bancaires après la migration pour vous assurer qu’elles ont bien été saisies.

    • Les paiements de CPG échus et non traités avant la fin se semaine de migration, de même que les paiements de CPG venant à échéance le 1er avril seront portés au crédit de votre compte le 2 avril 2024.

  • Compte bancaire désigné pour le versement des intérêts d’un CPG

    Si des intérêts doivent vous être versés au cours de la semaine précédant la date de migration, assurez-vous d’avoir indiqué à la Banque HSBC Canada le compte bancaire dans lequel vous souhaitez que les intérêts soient versés de manière à permettre leur prompt versement.

    • Si aucun compte bancaire n’a été désigné et que vous avez demandé à ce que les intérêts soient crédités à votre compte ou bien que vous n’avez donné aucune instruction quant au versement des intérêts, le paiement d’intérêts sera déposé dans votre compte de la Banque Royale du Canada à la date de la migration ou après. Des intérêts supplémentaires vous seront crédités en raison de ce retard. Le versement se fera au moyen d’un chèque ou d’une traite, qui vous sera envoyé à l’adresse au dossier.

  • Compte bancaire désigné pour le versement des fonds issus d’un CPG ou d’un dépôt à terme à l’échéance

    Si vous détenez un CPG ou un dépôt à terme arrivant à échéance avant la date de migration, assurez-vous d’avoir indiqué à la Banque HSBC Canada le compte bancaire dans lequel vous souhaitez que les fonds échus soient versés de manière à permettre leur prompt versement.

    • Si aucun compte bancaire n’a été désigné, le capital et les intérêts seront déposés dans votre nouveau compte de la Banque Royale du Canada, à la date de la migration ou après. Des intérêts supplémentaires vous seront crédités en raison de ce retard. Le versement se fera au moyen d’un chèque ou d’une traite, qui vous sera envoyé à l’adresse au dossier.
    • Prenez note que si vous aviez demandé le renouvellement du capital du CPG, il sera renouvelé pour la même durée, s’il y a lieu, jusqu’à concurrence d’un an.
    • Prenez note que si vous avec un CPG à intérêts composés auprès de la Banque HSBC Canada, votre capital et vos intérêts seront renouvelés en un CPG d’un an à intérêts simples.

  • CPG ou dépôt à terme venant à échéance sans directives d’affectation à l’échéance

    Si aucune directive quant à l’affectation des fonds à l’échéance n’est consignée dans les dossiers de la Banque HSBC Canada, votre CPG sera renouvelé pour le même terme, s’il y a lieu, jusqu’à concurrence d’un an et les intérêts vous seront versés. Si aucun compte bancaire n’a été désigné pour le versement des intérêts, un CPG sera renouvelé en fonction du montant du capital et des intérêts. Autrement, le paiement d’intérêts se fera au moyen d’un chèque ou d’une traite, qui vous sera envoyé à l’adresse au dossier.

Comptes en devises

  • Monnaies non prises en charge à RBC (SGD et CNY/RMB)

    Si vous avez un compte en dollars de Singapour (SGD) ou en renminbi ou yuan chinois (RMB/CNY), vous devriez avoir reçu un avis de la Banque HSBC Canada le 25 janvier vous demandant de répondre d’ici le 29 février 2024. Si vous n’avez rien reçu, veuillez communiquer avec votre gestionnaire de relations bancaires de la Banque HSBC Canada dès que possible afin de déterminer quelles seront les prochaines étapes avant la migration.

    Veuillez noter que si aucune mesure n’est prise avant la migration, vos soldes seront convertis vers un compte existant en CAD ou en USD, car RBC n’est pas en mesure de vous offrir un compte en SGD ou en RMB/CNY. Si vous n’avez pas de compte en CAD/USD, le produit de votre compte vous sera envoyé par télévirement.

Relevés et feuillets fiscaux

Anciens relevés

Nous vous recommandons de télécharger vos anciens relevés avant la migration du 28 mars afin de les enregistrer pour vos dossiers. Après la migration, vous devriez pouvoir accéder à ces relevés par vous-même. Dans le cas contraire, veuillez communiquer avec nous pour en obtenir des copies.

Feuillets fiscaux passés

Téléchargez vos feuillets fiscaux HSBC antérieurs (2022 et avant) avant la fin de semaine de la migration, car vous n’y aurez plus accès une fois que vous aurez migré à RBC.

  • Les reçus fiscaux pour 2023 seront remis par Banque HSBC Canada.
  • Les feuillets fiscaux relatifs à la période allant du 1er janvier 2024 à la date de migration seront produits par RBC en 2025.

Cartes de crédit d’entreprise et cartes de crédit commerciales

Cartes de crédit d’entreprise

Réception de vos cartes de crédit d’entreprise RBC

Si, à la mi-mars, vous n’avez toujours pas reçu vos cartes de crédit d’entreprise, composez le 1-800 ROYAL 2-1 ou adressez-vous à votre gestionnaire de relations bancaires pour connaître les prochaines étapes.

Conservation de votre carte de crédit d’entreprise RBC

Ayez avec vous votre carte de crédit d’entreprise RBC et votre NIP, car ils seront différents de votre carte de crédit et de votre NIP actuels de la HSBC. Vous trouverez votre NIP dans la lettre qui a été envoyée après l’envoi de votre carte RBC. Vous pourrez commencer à l’utiliser le 1er avril 2024. Continuez d’utiliser votre carte de crédit d’entreprise Banque HSBC Canada jusqu’à cette date.

Connaissez votre nouveau NIP

Le numéro d’identification personnel (NIP) de votre nouvelle carte de crédit d’entreprise RBC vous sera envoyé par la poste dans les quelques jours qui suivront la réception de votre dossier de bienvenue de la carte de crédit d’entreprise RBC. Si vous avez perdu votre NIP, rendez-vous à votre succursale RBC avec deux pièces d’identité à compter du 1er avril 2024 afin de le réinitialiser.

Paiement de vos cartes de crédit

À compter du 1er avril 2024, vous pourrez régler la facture de votre carte de crédit d’entreprise RBC dans la plateforme numérique des services bancaires RBC à laquelle vous êtes inscrite (RBC Banque en direct à l’entreprise ou RBC Express) ou dans l’appli Mobile RBC.

  • Si vous devez effectuer un paiement entre le 28 mars et le 1er avril, songez à effectuer votre paiement de carte de crédit avant ces dates.

Mise à jour de vos renseignements de paiement auprès des commerçants

Le 1er avril 2024, ou après, veuillez communiquer avec tous les commerçants (p. ex., services de diffusion en continu, abonnement à un centre de conditionnement physique) auprès desquels vous avez établi des paiements récurrents (mensuels, trimestriels ou annuels) et leur fournir les 16 numéros de votre nouvelle carte de crédit d’entreprise RBC, la date d’expiration et le numéro CVV afin d’éviter toute interruption de paiements.

Téléchargez les relevés

Téléchargez votre relevé de Carte de crédit d’entreprise de mars de la HSBC avant le 28 mars pour faire le suivi des renseignements clés comme votre solde et votre échéance du versement. Vous pouvez également télécharger vos anciens relevés HSBC au cas où vous auriez besoin d’y accéder après la date de la migration.

Programme de carte commerciale

  • Un spécialiste, Intégration client, Cartes RBC travaillera avec vos administrateurs de programme de carte pour s’assurer que votre programme Cartes commerciales RBC est configuré de façon à répondre à vos besoins, y compris en ce qui a trait à la commande de nouvelles cartes et à la configuration de toute intégration de fichiers de données.
  • Vos cartes d’entreprise HSBC actuelles resteront actives pendant un certain temps après la migration au programme Cartes commerciales RBC afin de permettre une transition en douceur. Cela signifie que pendant une certaine période, vous pourrez utiliser à la fois votre Programme de carte d’entreprise HSBC et votre programme Cartes commerciales RBC. Votre spécialiste de l’intégration des cartes RBC communiquera la période de chevauchement à vos administrateurs de programme de carte.
  • Veuillez noter que si vous continuez d’utiliser vos cartes d’entreprise HSBC après la migration au programme Cartes commerciales RBC, vous continuerez d’être lié par le Programme de carte d’entreprise HSBC et par les conventions connexes en ce qui concerne cette utilisation, jusqu’à ce que votre Programme de carte d’entreprise HSBC prenne fin. Cependant, toute utilisation des cartes de crédit commerciales RBC (les « cartes commerciales RBC ») sera régie par le programme Cartes commerciales RBC et les conventions connexes.

Programmes de récompenses

Demande récente d’échange de points Récompenses HSBC

Tout échange ou changement effectué dans le cadre du programme Récompenses HSBC avant la date de migration sera traité dans les délais normaux. Pour toute question concernant les échanges au titre du programme Récompenses HSBC, communiquez avec Banque HSBC Canada.

Qu’en est-il si je suis en voyage au moment de la migration/de la fin de semaine de Pâques ?

Apportez vos cartes de crédit :

  • Si vous prévoyez être en voyage entre le 29 et le 31 mars, pensez à apporter votre carte de crédit HSBC.
  • Si vous partez en voyage le 1er avril ou après ou qu’il y a une chance pour que votre voyage se prolonge au-delà du 31 mars, apportez votre carte de crédit d’entreprise RBC et assurez-vous d’avoir mémorisé votre nouveau NIP.

Soyez au fait de votre assurance voyage

  • Si vous avez souscrit l’assurance voyage et médicale facultative Banque HSBC Canada sur votre carte de crédit d’entreprise de la Banque HSBC Canada, notez que votre protection prendra fin le jeudi 28 mars.
  • S’il y a lieu, votre nouvelle assurance voyage RBC commencera automatiquement le vendredi 29 mars. Pour en savoir plus sur l’assurance offerte avec la carte de crédit RBC, consultez le https://www.rbc.com/hsbc-canada-fr/conditions-dutilisation.html?#cartes-de-credit-dentreprise.

Si vous devez présenter une demande de règlement :

En cas de sinistre couvert par l’assurance incluse avec votre carte de crédit d’entreprise Banque HSBC Canada ou RBC, voici comment faire pour soumettre une demande de règlement :

  • Pour toute demande de règlement au titre de l’assurance de votre carte de crédit d’entreprise Banque HSBC Canada ou de l’assurance voyage et médicale facultative Banque HSBC Canada : consultez cardbenefits.assurant.com/fr/ (Opens to external site) ou appelez au 1 800 668-8680 depuis le Canada ou les États-Unis, ou au 416 977-6066, à frais virés, de n’importe où ailleurs dans le monde.
  • Pour toute demande de règlement au titre de l’assurance de votre carte de crédit d’entreprise RBC : veuillez appeler le 1 800 533-2778 depuis le Canada ou les États-Unis, ou le 905 816-2581 à frais virés, de n’importe où ailleurs dans le monde.

Placements

Veuillez vous inscrire à RBC Banque en direct ou aux Services bancaires mobiles RBC au moyen de vos justificatifs d’authentification de la Banque HSBC ou de votre nouvelle carte-client RBC – votre nouvelle carte-client RBC et votre nouveau NIP vous donneront accès aux services bancaires numériques, y compris à vos comptes de placement et de négociation.

Nous comprenons que l’utilisation de cette plateforme impliquera des changements dans votre façon d’interagir et d’effectuer vos opérations. Au moment de votre préinscription, vous aurez accès à des ressources, à des tutoriels et à des formations avant votre migration.

  • Ouvrez une session dans RBCPD pendant la semaine suivant la migration en entrant votre numéro de carte-client et votre mot de passe RBC à la page suivante : https://www.rbcplacementsendirect.com/ (Opens link in new window).
  • Avant la migration de vos comptes à RBC Placements en direct, pensez à télécharger vos précédents relevés de compte InvestDirect HSBC, feuillets fiscaux ou historique d’opérations, car vous n’aurez pas immédiatement accès à ces documents après la migration. Vous devrez aussi exporter votre liste de cotes et vos alertes ou faire des captures d’écran, car celles-ci ne seront pas transférées à RBC Placements en Direct. Vous pourrez les recréer après la migration.
  • Si vous comptez faire des opérations pendant la période de migration, assurez-vous de transférer des espèces (applicables dans toutes les devises) vers votre compte InvestDirect HSBC avant le 28 mars 2024. À RBC Placements en Direct, les commissions et les frais sont tous imputés aux comptes RBC Placements en Direct. Vous n’aurez pas la possibilité de les imputer à un compte bancaire (qu’il soit détenu auprès de RBC ou d’une autre institution financière). Pour en savoir plus sur la façon de provisionner votre compte ou de régler des opérations, consultez le site rbc.com/hsbc-canada-fr.
  • Si vous n’êtes pas un résident du Canada, vos accès pourraient être modifiés au moment de la migration de votre compte à RBC Placements en Direct. Veuillez prendre connaissance des renseignements qui se trouvent sur la page rbc.com/hsbc-canada-fr pour obtenir les plus récents renseignements.
  • Si vous êtes déjà client de RBC Placements en Direct, vous pourrez consulter la page de soutien qui se trouve sur la plateforme en ligne de RBC Placements en Direct à l’onglet Explore (explorer).
  • Les instructions pour les cotisations préautorisées (CPA) prélevées sur vos comptes de la Banque HSBC Canada pour être versées à vos comptes InvestDirect HSBC seront transférées à RBC Placements en Direct. Il se peut toutefois qu’elles fassent l’objet de modifications après la migration, compte tenu des différences dans les options de fréquence ou de date de paiement de RBC Placements en Direct. Consultez la page rbc.com/hsbc-canada-fr pour en savoir plus.
  • Il se peut que des changements soient apportés à vos directives de placement, notamment en ce qui concerne les versements FERR, les cotisations préautorisées et les virements automatiques de fonds. Cliquez ici pour obtenir de plus amples renseignements.

De RBC Placements en Direct au compte en devises RBC :

  • Les télévirements d’un compte de société au comptant de RBC Placements en Direct à votre compte en devises RBC :
    • Il n’y a pas de frais pour les télévirements en HKD, EUR, GBP, CHF, SGD, JPY, AUD, NZD.
    • Pour effectuer une demande de télévirement, composez le 1 800 769-2560 entre 7 h et 20 h HE du lundi au vendredi (sauf les jours fériés).
    • Les ordres passés entre 9 h et 15 h HE du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) seront traités en deux jours ouvrables.
  • Les télévirements d’un compte de société au comptant de RBC Placements en Direct à d’autres institutions financières :
    • Les télévirements en HKD, EUR, GBP, CHF, SGD, JPY, AUD, NZD sont disponibles. Les frais sont de 45,00 $ CA.
    • Pour effectuer une demande de télévirement, composez le 1 800 769-2560 entre 7 h et 20 h HE du lundi au vendredi (sauf les jours fériés).
    • Les ordres passés entre 9 h et 15 h HE du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) seront traités en deux jours ouvrables.
  • D’un compte en devises RBC à RBC Placements en Direct :
    • Veuillez communiquer avec votre succursale ou votre gestionnaire des relations pour obtenir de l’information.
  • Si vous conservez des liquidités (en dollars canadiens ou américains) dans vos comptes de placement non enregistrés Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc. (FIHC), vous ne pourrez pas détenir ces liquidités dans des comptes non enregistrés à FIRI. Si vous détenez des liquidités dans vos comptes de placement non enregistrés à l’heure actuelle, veuillez communiquer avec votre conseiller en fonds communs de placement HSBC afin d’en discuter et de lui donner vos instructions. Autrement, ces liquidités seront versées dans votre compte de la Banque HSBC Canada.
  • Si vous avez fourni des instructions relativement à des cotisations préautorisées ou à un régime de retraits systématiques (RRS) à FIHC, elles pourraient :
    • être transférées vers votre compte FIRI ;
    • être transférées sous réserve de certaines modifications si les options de périodicité diffèrent ;
    • être annulées.
    Consultez la page https://www.rbc.com/hsbc-canada-fr/conditions-dutilisation.html?#petiteentreprise pour savoir si vos instructions relatives aux cotisations préautorisées ou au RRS seront touchées au moment de la migration.
  • FIRI permet de faire des transferts automatiques hebdomadaires, aux deux semaines, deux fois par mois, mensuels, trimestriels, semestriels ou annuels. À la migration, l’option de périodicité de RBC se rapprochant le plus de celle que vous aviez choisie à HSBC sera appliquée. Si vous aviez établi dans votre compte des instructions de transferts automatiques à partir de plus d’un compte et pour plus de 15 fonds, ces instructions seront annulées à la migration. De plus, si vous aviez établi plus d’une instruction de transfert automatique dans votre compte, elles seront annulées à la migration.
  • Vos instructions de transfert HSBC (distribution des revenus) seront modifiées à la migration afin que le paiement ait lieu à la date de distribution. Les revenus à distribuer ne s’accumuleront pas dans votre compte de placement ; ils seront versés dans le compte bancaire associé au compte de placement au moment où le fonds procédera à la distribution.
  • Les autorisations d’opération de vos comptes FIHC non personnels devront être rétablies après leur migration à FIRI. Veuillez prendre rendez-vous avec un conseiller autorisé après le 28 mars pour établir les instructions relatives aux autorisations d’opération de votre compte.
  • Les clients dont le compte sera transféré à Dominion valeurs mobilières devront composer le 1 800 769-2521 pour ce qui est des comptes FIHC suivants : CPG liés au marché

Historique du portefeuille

Après la migration à RBC PH&N Services-conseils en placements, vous cesserez d’avoir accès à l’historique des opérations, aux renseignements sur le rendement et aux relevés annuels de votre compte. Veuillez conserver vos relevés de compte et vos rapports annuels de Gestion privée de placement HSBC pour continuer d’avoir accès à ces renseignements. Le rendement fera l’objet de nouveaux calculs après la migration.

Petites entreprises et prêts et crédits commerciaux

Si vous avez terminé l’intégration de votre entreprise à RBC Express

  • Vous pourrez voir vos prêts à l’entreprise à compter du mercredi 3 avril, 8 h (HE); votre gestionnaire de relations bancaires pourra néanmoins répondre à toutes vos questions avant cette date.
  • Vous pourrez faire des versements et des tirages par l’entremise de votre gestionnaire de relations bancaires dès le lundi 1er avril.

Si vous avez terminé l’intégration de votre entreprise à RBC Banque en direct à l’entreprise

  • Vous pourrez voir vos prêts à l’entreprise dans RBC Banque en direct à l’entreprise (l’appli Mobile) à compter du dimanche 31 mars, 8 h (HE) et dans RBC Banque en direct à l’entreprise dès le lundi 1er avril; votre gestionnaire de relations bancaires pourra néanmoins répondre à toutes vos questions avant ces dates.
  • Vous pourrez aussi faire des versements et des tirages par l’entremise de votre gestionnaire de relations bancaires dès le lundi 1er avril.

Tout ce qui concerne vos produits de prêt restera inchangé après la migration à RBC.

Pour en savoir plus sur les relevés et la façon dont vos prêts seront gérés à RBC, consultez la page
Guide RBC de la migration des produits pour la clientèle de la Banque HSBC Canada

Les équipes de soutien actuelles de la Banque HSBC Canada s’engagent à gérer vos facilités de crédit existantes jusqu’au 28 mars, de même qu’à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la transition de votre clientèle à RBC. Afin d’assurer le bon déroulement de la transition, veuillez prendre note de ce qui suit :

  • Demandes de tirage : Veuillez respecter le préavis (un, deux ou trois jours) prévu dans les modalités de votre prêt, surtout si le tirage est requis pendant la semaine du 25 mars.

    Nota : Tout tirage demandé le 28 mars ou avant et dont la date de décaissement se situe en avril ou après sera traité par RBC.

  • Nouvelle demande de crédit/modification : Veuillez communiquer dès que possible avec votre représentant de la Banque HSBC Canada. Il travaillera avec vous pour traiter votre demande selon la meilleure approche.
  • Autres activités : Dans la mesure du possible, veuillez soumettre vos demandes ponctuelles avant le 21 mars 2024.

Soyez assuré que tous les versements sur capital et intérêts programmés seront traités comme à l’habitude.

Instructions de règlement standards relativement à des emprunts :

  • Dans le cas des facilités de crédit syndiqué pour lesquelles HSBC est l’agent administratif, la nouvelle version des instructions de règlement vous sera remise par HSBC avant le 28 mars.
  • Pour tous les prêts avec convention bilatérale de HSBC, veuillez continuer de faire appel à votre équipe actuelle de gestion des relations bancaires de HSBC pour effectuer des opérations et confirmer les instructions de règlement à RBC.
  • Dans le cas des conventions syndiquées où HSBC agit comme participant, la mise à jour des instructions de règlement de RBC sera transmise directement à la banque de l’agent administratif.

Financement automobile RBC

Voici ce que vous devez faire

Avant la migration, un représentant Financement automobile de RBC communiquera avec vous afin de préparer le terrain en vue d’une migration en douceur vers RBC. Il confirmera les coordonnées des personnes avec lesquelles communiquer pour les activités suivantes :

Dans le cadre de la convention qui vous donne accès à la plateforme numérique RBC-Overdrive, il vous sera demandé de désigner deux administrateurs utilisateurs. Une fois que vous aurez signé et renvoyé à RBC votre convention de nomination des administrateurs, ces administrateurs devront créer d’autres utilisateurs pour votre entreprise dans RBC-Overdrive.

Vous recevrez de RBC cette lettre pour votre signature. Une fois la lettre signée et renvoyée à RBC, elle sera envoyée au fabricant d’équipement d’origine, suivant les instructions fournies par les représentants de Financement automobile RBC, après la migration de votre compte à RBC afin d’éviter toute interruption dans le traitement des factures.

Ce que vous devez savoir

Les produits de crédit-bail de gros et financement sur stocks RBC seront gérés dans RBC-Overdrive, une plateforme numérique comparable à celle que les concessionnaires utilisent dans le cadre de leurs relations avec la Banque HSBC Canada. RBC-Overdrive – qui sera pleinement accessible à compter du lundi 1er avril – permet aux utilisateurs de visualiser et de gérer leur inventaire de produits de crédit-bail de gros et financement sur stocks RBC. Un représentant Financement automobile de RBC vous aidera à vous inscrire à RBC-Overdrive, s’il y a lieu.

Assurance crédit

Si votre prêt commercial est assorti d’une assurance crédit

  • Pour soumettre une demande de règlement ou discuter d’une demande de règlement en cours avant la date de migration, veuillez communiquer avec votre gestionnaire de relations bancaires de la Banque HSBC Canada.
  • Pour présenter une demande de règlement à compter de la date de la migration, veuillez communiquer avec le Centre des services RBC Assurances au 1 855 379-5928.

Si votre hypothèque personnelle est assortie d’une assurance crédit

  • Pour soumettre une demande de règlement ou discuter d’une demande de règlement en cours avant la date de migration, veuillez communiquer avec la Banque HSBC Canada au 1 877 955-4722.
  • Pour présenter une demande de règlement à compter de la date de la migration, veuillez communiquer avec le Centre des services RBC Assurances au 1 855 379-5928.

Gestion de trésorerie

Paiements

Paiements nationaux

  • Coordonnées de vos bénéficiaires dans HSBCnet

    La liste de vos bénéficiaires sera transférée à RBC. Malgré tout, nous vous recommandons de faire une saisie d’écran de la liste de vos bénéficiaires avant la migration au cas où vous auriez à la recréer dans la plateforme numérique des services aux entreprises RBC après la migration.

  • Coordonnées de vos bénéficiaires d’un virement Interac

    La liste de vos bénéficiaires de virements Interac (maximum de 99 bénéficiaires) sera transférée à RBC. Si votre liste compte plus de 99 bénéficiaires, nous vous recommandons de copier les renseignements sur vos bénéficiaires avant la migration afin que vous puissiez ajouter manuellement ceux qui n’auront pas été transférés.

    • Vous pouvez faire des virements Interac depuis vos comptes de Banque HSBC Canada jusqu’au jeudi 28 mars, 14 h (HE). Après la migration, vous pourrez faire des virements Interac depuis vos comptes RBC. Consultez la section des services bancaires numériques pour connaître les dates à partir desquelles vous pourrez faire des paiements.
    • Si vous avez des opérations acheminées par numéro de compte, vous devrez communiquer votre nouveau numéro de compte à vos fournisseurs afin que ces opérations soient acheminées vers votre ou vos nouveaux comptes RBC. Interac ne procédera pas au réacheminement de ces paiements vers votre ou vos nouveaux comptes RBC.

  • Paiements ACH/TEF

    Avant la fin de semaine de migration, veuillez supprimer vos paiements de date ultérieure et télécharger tout rapport client TEF. Pensez à programmer vos paiements de date ultérieure dans le système RBC après la migration.

Télédéclaration des revenus

Après le 29 mars 2024, vous devrez faire vos paiements d’impôt à partir de votre compte RBC.

Paiements internationaux

  • Paiements internationaux de date ultérieure

    Il est conseillé de noter et d’annuler vos télévirements de date ultérieure avant la fin de semaine de migration afin de pouvoir plus facilement les recréer après votre intégration à RBC.

  • Renseignements sur les modèles de demande de télévirement dans HSBCnet

    RBC tentera de transférer vos modèles de HSBCnet à la plateforme numérique des services aux entreprises RBC. Nous vous recommandons toutefois de prendre note de la liste de vos bénéficiaires actuels avant la migration, au cas où vous devriez la recréer manuellement dans la plateforme numérique des services aux entreprises RBC.

  • Activités de tiers

    Si vous effectuez des télévirements pour un tiers ou un client, veuillez en informer votre gestionnaire de relations bancaires, car le processus d’inscription pourrait être différent.

  • Autorisations de paiement

    Veuillez vous assurer que toutes les autorisations de paiement en attente sont traitées avant 14 h (HE) le 28 mars pour éviter que les paiements soient rejetés.

Comptes en devises

Comptes en devises

Si vous avez un ou des comptes en devises, assurez-vous de prendre les mesures suivantes avant la fin de semaine de migration :

  • Assurez-vous d’avoir un compte en CAD ou en USD aux fins de facturation. Si ce n’est pas le cas, adressez-vous à votre gestionnaire de relations bancaires.
  • Vérifiez que vos renseignements – numéro de téléphone, adresse courriel, etc. – sont à jour étant donné que l’équipe RBC Marchés des Capitaux communiquera avec vous pour terminer le processus d’inscription avec vous.
  • Assurez-vous d’être inscrit à HSBCnet étant donné que le produit Compte en devise étrangère en ligne RBC est seulement offert par l’entremise du mode de prestation Compte en devise étrangère en ligne RBC. Veuillez vous adresser à votre gestionnaire de relations bancaires pour obtenir de l’aide, s’il y a lieu.
  • Assurez-vous que votre compte en devises n’a pas un solde négatif avant la fin de semaine de migration. RBC n’est pas en mesure de migrer les comptes en devises dont le solde est négatif.

Monnaies non prises en charge à RBC (SGD et MB/CNY)

Si vous avez un compte en dollars de Singapour (SGD) ou en renminbi ou yuan chinois (RMB/CNY), vous devriez avoir reçu un avis de la Banque HSBC Canada le 25 janvier vous demandant de répondre d’ici le 29 février 2024. Si vous n’avez rien reçu, veuillez communiquer avec votre gestionnaire de relations bancaires de la Banque HSBC Canada dès que possible afin de déterminer quelles seront les prochaines étapes avant la migration.

Veuillez noter que si aucune mesure n’est prise avant la migration, vos soldes seront transférés vers un compte existant en CAD ou en USD, car RBC n’est pas en mesure de vous offrir un compte en SGD ou en RMB/CNY. Si vous n’avez pas de compte en CAD/USD, le produit de votre compte vous sera envoyé par télévirement.

Coordonnées des soldes et des opérations

Historique des opérations/informations sur les soldes et les opérations

L’historique de vos opérations et des soldes de vos comptes HSBC des sept dernières années pourra être obtenu après la migration à la présentation d’une demande à RBC. Vous aurez accès à cette information en présentant une demande à votre équipe de gestion relationnelle. Nous vous recommandons néanmoins de télécharger vos relevés de compte depuis HSBCnet afin d’y avoir accès plus facilement.

Transfert du message MT 940 à Information interbancaire

Si vous aviez accès au Soutien des comptes de tiers HSBC, vous serez inscrit automatiquement au service équivalent de RBC – Information interbancaire – à la migration. Vous devrez demander aux banques tierces avec lesquelles vous traitez d’envoyer le message Swift pertinent (MT940 ou MT942) à l’adresse BIC RBC (ROYCCAT2RBX). Votre équipe de conseils répondra à vos questions, s’il y a lieu.

Solutions mondiales de financement du commerce international RBC

Tous les produits de financement du commerce international de base seront transférés à RBC au moment de la migration (p. ex., lettres de garantie et lettres de crédit standby, lettres de crédit à l’importation et à l’exportation et encaissements documentaires), tout comme les prêts de commerce international.

  • Vous pourrez voir ces produits dans le portail RBC Commerce International d’ici au mercredi 3 avril.
  • Peu importe la visibilité des instruments ou des produits, vous pourrez effectuer des opérations dès le lundi 1er avril pendant les heures ouvrables au moyen du portail RBC Commerce InternationalMC ou d’une demande en format PDF.

Les modalités d’achat/des prêts de la Banque HSBC Canada et la tarification relative aux instruments de commerce international et aux opérations émises seront honorées par RBC après la migration. Votre tarification sera révisée au moment du prochain événement de crédit ou lors de la revue annuelle et pourrait alors être modifiée. Si la tarification préapprouvée n’est pas en place, tous les nouveaux instruments de commerce international RBC seront assujettis aux conditions et à la tarification RBC. Nous vous communiquerons les renseignements détaillés sur la tarification RBC à une date ultérieure.

Toutefois, des modifications seront apportées aux instruments de commerce international émis après la migration, notamment la facturation d’intérêts, de charges et de frais en dollars canadiens ou américains, plutôt que dans la devise de vos produits commerciaux. Les processus RBC en matière de produits pourraient légèrement différer de ceux de la Banque HSBC Canada, bien que nous visions à offrir une expérience client similaire. Le directeur, Service clientèle (DSC) et le directeur, Expansion des affaires (DEA) de la Banque HSBC Canada peuvent répondre à vos questions éventuelles tout au long du processus de migration.

Les produits Financement de la chaîne d’approvisionnement et Financement des comptes clients demeureront dans les systèmes HSBC jusqu’à nouvel ordre. Notre objectif est d’assurer leur migration vers les systèmes de RBC d’ici la fin de l’année 2024.

Mesures à prendre avant la fin de semaine de migration :

  • Votre ou vos administrateurs devraient avoir reçu un courriel leur demandant de configurer votre entreprise – après la migration – dans RBC Express, votre nouvelle plateforme de services bancaires courants à l’entreprise, qui offre un accès direct à RBC Commerce InternationalMC. Vous devez procéder à l’inscription initiale et à la configuration de votre entreprise dans RBC Express pour avoir accès à RBC Commerce InternationalMC, le portail opérationnel du commerce international de RBC.
  • Si vous êtes un utilisateur de HSBCnet, vous devriez avoir reçu un courriel de bienvenue vous invitant à vous inscrire à une séance de formation sur RBC Commerce InternationalMC.
  • Veuillez téléchargez l’historique de vos opérations de commerce international dans HSBCnet avant la fin de semaine de migration.
  • Veuillez téléchargez les relevés de vos effets en attente à la fin de votre exercice financier, dont vous aurez besoin à des fins fiscales et pour préparer vos états financiers.
  • Veuillez téléchargez vos modèles d’opération enregistrés dans HSBCnet (renseignements sur les demandes, renseignements sur le bénéficiaire/demandeurs, clauses ou libellés) pour référence future, étant donné qu’ils ne seront pas automatiquement transférés.

Prenez note des dates (ci-dessous) auxquelles les activités cesseront à HSBC et commenceront à RBC :

Activité Fin de service à HSBC Reprise du service à RBC
Financement des comptes clients – Demandes de financement 26 mars 1er avril
(reprise des systèmes HSBC existants)
Financement des comptes clients – Ajout d’un débiteur/acheteur 8 mars 1er avril
(reprise des systèmes HSBC existants)
Financement de la chaîne d’approvisionnement – Demandes de financement 26 mars 1er avril
(reprise des systèmes HSBC existants)
Lettre de crédit à l’importation (y compris les garanties d’expédition) – Demandes d’opération 27 mars 1er avril
Lettre de crédit à l’exportation – Demandes d’opération 26 mars 1er avril
Lettre de garantie et lettre de crédit standby – Demandes d’opération 26 mars 1er avril
Prêts de commerce international – Demandes de financement 26 mars 1er avril

Présentation de document – Emplacements et adresses :

L’adresse des bureaux Gestion de documents de Toronto, de Montréal et de Vancouver changera à compter du 1er avril 2024. Les documents d’importation et d’exportation seront reçus et réacheminés aux adresses suivantes :

  • Vancouver : Banque Royale du Canada, 1055 Georgia Street West, 6e étage, Vancouver (Colombie-Britannique) V6E 3S5
  • Montréal : Banque Royale du Canada, 1, Place Ville Marie, 9e étage, aile Est, Montréal (Québec) H3B 4S6
  • Toronto : Banque Royale du Canada, 180 Wellington Street West, 4e étage, Toronto (Ontario) M5J 1J1

Pour apprendre à émettre et à organiser vos opérations de financement du commerce international (lettres de crédit documentaires, lettres de crédit standby, garanties et encaissements documentaires), consultez le centre-ressource de RBC Commerce InternationalMC Il existe plusieurs guides et vidéos qui vous aideront à démarrer et à gérer des activités à l’international. Si vous éprouvez des difficultés à accéder à la page d’accueil de RBC Commerce InternationalMC, communiquez avec le bureau des agents de liaison clientèle de RBC (équipe des agents de liaison clientèle) au 1 800-757-4525 (option 5) ou avec un directeur, Service à la clientèle, Financement du commerce international et comptes clients HSBC.

Si vous n’êtes pas pour l’instant habilité à utiliser le numérique et que vous souhaitez continuer de soumettre des opérations manuelles en format papier (PDF) pour vos instruments de commerce international, vous pouvez continuer de le faire pour les lettres de crédit documentaires, les lettres de crédit standby, les lettres de garantie et les encaissements documentaires.

N’hésitez pas à communiquer avec le directeur, Service à la clientèle de Financement du commerce international et comptes clients HSBC pour toute question sur les points susmentionnés.

Marchés mondiaux

À quoi s’attendre

En tant que client de RBC, vous aurez accès à la gamme complète de produits et services de conseil, de financement et de négociation offerts par RBC Marchés des Capitaux, aux services transfrontaliers et aux points de vue éclairés dans tous les grands secteurs, ainsi qu’à un large éventail de catégories d’actif et de devises. Vous bénéficierez de l’expertise d’équipes spécialisées dans 59 bureaux situés en Amérique du Nord, en Europe, au Royaume-Uni, en Asie et en Australie.

À compter du 29 mars 2024, vous continuerez d’avoir accès à l’équipe actuelle de couverture des marchés de HSBC, qui sera désormais à l’emploi de RBC. Vous pourrez communiquer avec l’équipe en utilisant leurs numéros de téléphone actuels (lignes terrestres et mobiles), le clavardage Bloomberg, les adresses de courriel de RBC ou les numéros des pupitres de Marchés mondiaux RBC fournis dans votre courriel de migration à RBC.

  • Opérations en cours : Toutes les opérations en cours auprès de la Banque HSBC Canada à la fin de la journée du jeudi 28 mars 2024 seront transférées à RBC au cours de la fin de semaine de migration, et leur règlement sera traité par RBC (vous trouverez ci-dessous le lien menant aux instructions de règlement des Marchés mondiaux RBC). Aucun changement ne sera apporté à la tarification et aux modalités applicables à vos opérations en cours. À la suite de la migration, les identifiants LEI de HSBC seront éliminés et RBC agira à titre de contrepartie pour vos opérations.
    • Cette activité représente une opération stratégique sur le capital et donnera lieu à des exigences en matière de déclaration des opérations. Si vous êtes la partie déclarante dans le cadre d’opérations existantes, veuillez prendre toutes les mesures nécessaires afin que les modalités des opérations prennent en compte l’identifiant LEI de RBC (ES7IP3U3RHIGC71XBU11).
    • Si RBC est la partie déclarante dans le cadre d’opérations existantes, la déclaration des opérations aura lieu au plus tard le jour ouvrable suivant l’événement du cycle de vie.
    • Si vous n’avez pas d’obligations de déclaration des opérations avec HSBC, vous n’en aurez pas avec RBC.
    • HSBC annulera les ordres de change à cours limité le 28 mars 2024 à 16 h (HE). RBC saisira ces ordres dans son système de surveillance des ordres pour ne pas perturber le suivi de vos ordres à cours limité.

Si vous avez des questions au sujet de vos opérations en cours auprès de HSBC qui seront transférées à RBC, communiquez avec votre équipe de couverture des marchés de HSBC ou votre directeur relationnel.

  • Conventions d’opérations : Si vous avez conclu une convention cadre relative aux opérations avec HSBC, les dispositions de la convention continueront de s’appliquer aux ordres en cours, mais toutes les références à la Banque HSBC Canada seront remplacées par RBC. Les clients qui ont conclu une convention cadre relative aux opérations (par exemple, ISDA ou convention-cadre mondiale de rachat) avec HSBC et RBC, les opérations enregistrées après le 28 mars 2024 seront régies par la convention de RBC.
    • Les opérations préexistantes de HSBC peuvent uniquement être conclues au moyen d’un appel audio en communiquant avec votre représentant.

Mesures à prendre avant le 29 mars

Vous trouverez ci-dessous quelques mesures requises ou recommandées que vous devriez prendre avant le 29 mars afin d’assurer une transition harmonieuse à RBC.

  • Mise à jour des détails de règlement sur les marchés des capitaux : À compter du 29 mars 2024, toutes les instructions relatives au règlement des opérations que vous aviez reçues de HSBC devront être remplacées par l’information provenant de RBC. Pour connaître les détails de règlement de RBC, consultez le site Web suivant https://www.rbccm.com/fr/policies-disclaimers page en utilisant le mot de passe fourni dans votre courriel de migration à RBC.
    • Les instructions de règlement devront être mises à jour pour toutes les opérations pour lesquelles des garanties sont échangées en vertu d’une convention de soutien de crédit existante.
    • Si vous êtes un client des Services commerciaux et que vous réglez vos opérations à l’aide de votre compte en dollars canadiens, en dollars américains ou en devises, une communication distincte concernant la mise à jour de vos instructions de règlement vous sera envoyée par courriel avant la fin de semaine de migration.
  • Passez en revue les exigences de RBC en matière de déclaration sur la négociation : https://www.rbccm.com/fr/policies-disclaimers page. Ces exigences de déclaration s’appliqueront à vos opérations existantes après la migration, ainsi qu’à toute nouvelle opération exécutée à RBC.
  • Inscription aux plateformes de négociation numériques :
    • Plateformes de RBC – Veuillez consulter la section ci-dessous intitulée « Plateforme de négociation numérique de RBC : RBC DX ».
    • Plateformes n’appartenant pas à RBC – Si vous utilisez actuellement une plateforme de négociation numérique n’appartenant pas à HSBC (par exemple, un réseau de courtage électronique, ou « electronic communication network » (ECN) en anglais, comme Bloomberg, 360T, FXAll, etc.) pour exécuter des ordres auprès de HSBC, communiquez directement avec la personne-ressource de votre ECN pour établir la connectivité avec RBC, si ce n’est déjà fait. Les connexions du ECN ne seront pas automatiquement transférées de HSBC à RBC.
  • Télécharger le registre des opérations Evolve. À compter du jeudi 28 mars 2024 à 16 h 00 (HE), l’application Evolve ne sera plus offerte pour effectuer des opérations auprès de HSBC Canada. Si vous effectuez aussi des opérations auprès d’entités étrangères de HSBC, vous continuerez d’avoir accès à Evolve, mais vous ne pourrez plus afficher l’historique des données de HSBC Canada. Pour éviter tout problème d’accès à l’historique des opérations après la migration, téléchargez toutes vos opérations auprès de HSBC Canada de votre registre avant le 28 mars 2024 à 16 h 00 (HE).

Délais de prestation de services d’ici à la migration

D’ici à la migration (le 28 mars 2024) et pendant un certain temps, vous ne pourrez recourir à un certain nombre de produits et services pour effectuer des opérations par l’intermédiaire de HSBC Canada. Afin de réduire autant que possible les conséquences pour vous de cette situation, nous vous recommandons de passer en revue les délais de prestation de services et d’envisager de soumettre à l’avance vos opérations et demandes à HSBC. Les activités de RBC ne seront pas interrompues.

Pour plus de renseignements sur les délais de prestation de services, veuillez consulter votre courriel de migration à RBC.

Nous restons déterminés à vous offrir une expérience client exceptionnelle et à répondre à vos besoins ainsi qu’à ceux de votre entreprise dans le cadre de votre transition à RBC. Si vous avez d’autres questions au sujet de la migration de vos produits à RBC, communiquez avec votre gestionnaire de relations bancaires HSBC.

Plateforme de négociation numérique de RBC : RBC DX

RBC DX est une plateforme de négociation en ligne. Elle permet de faire des opérations de change en ligne avec rapidité et commodité. Vous pourrez exécuter des opérations depuis le navigateur de votre ordinateur ou d’un appareil mobile. La plateforme permet aussi d’accéder facilement à vos confirmations, en plus de vous aider à faire le suivi en temps réel de vos activités de négociation grâce au registre des opérations. Vous trouverez de plus amples renseignements sur RBC DX ici : RBC Marchés des Capitaux | Opérations commerciales de change | Négociation électronique.

Nota : Bien qu’il soit possible de faire des opérations de change en ligne dans RBC DX, toutes les activités de paiement connexes (p. ex., RBC Express) ou activités de compte d’entreprise (p. ex., Compte en devise étrangère en ligne) devront être réalisées dans ces modes de prestation ou interfaces de produit respectifs.

  • Les clients admissibles à RBC DX recevront un courriel distinct intitulé « Il est temps de vous inscrire à RBC Marché des Capitaux en ligne » dès que vous aurez terminé votre inscription initiale et la configuration de votre entreprise dans les modes de prestation numériques. Si ce n’est pas déjà fait, veuillez terminer les dernières étapes de l’intégration. Pour obtenir de l’aide au sujet de RBC DX, composez le 1 833 828-0674 (ligne de soutien DX).
  • Pour obtenir de l’aide au sujet du Compte en devise étrangère en ligne RBC, composez le 1 800 769-2521.
  • Pour obtenir de l’aide au sujet de RBC Express, composez le 1 800 769-2521, puis sélectionnez l’option pour le soutien numérique.

Vous pouvez prendre connaissance des dénis de responsabilité concernant RBC Marchés des Capitaux à la page suivante : https://www.rbccm.com/fr/policies-disclaimers

Une fois l’intégration à RBC DX terminée, vous aurez accès à l’application. Les positions et les capacités de négociation migrées seront accessibles d’ici au lundi 1er avril.

Pour les instructions de règlement standards, voir la section Prêts et crédit.

Avantage collectif RBC

Promoteurs d’un REER collectif

Nous vous demandons de bien vouloir continuer de travailler avec votre représentant d’Avantage collectif RBC pour assurer la migration de votre régime.

Votre représentant d’Avantage collectif RBC vous enverra un courriel pour vérifier que les activités préalables à la migration ont bien été réalisées et que vous avez accès au portail numérique des promoteurs pour les remises relatives au REER collectifs.

Promoteurs des services bancaires collectifs

Après le 28 mars, les détails concernant les offres et récompenses exclusives aux employés inscrits au programme Avantage collectif RBC et la façon dont ils peuvent en profiter vous seront envoyés par courriel.

Vous avez besoin d’aide supplémentaire ?

1 800 769-2521 advisor icon Communiquer avec votre directeur relationnel