Responsabilité d’entreprise

Pour RBC, la responsabilité d’entreprise consiste à agir avec intégrité en tout temps et à soutenir notre viabilité à long terme tout en contribuant au bien-être actuel et futur de toutes les parties prenantes.

À cette fin, nous nous efforçons d’être comptable des choix que nous faisons quotidiennement, particulièrement en ce qui a trait à la mise en œuvre de pratiques déontologiques, à notre impact économique, ainsi qu’à nos pratiques touchant le milieu de travail, l’environnement et les collectivités.

Rapport sur le développement durable

Les sociétés se voient de plus en plus obligées de présenter un rapport concernant leur performance sur les plans social, environnemental et éthique, également appelé un rapport sur le développement durable. Bien que maintes parties prenantes demandent qu’on leur fournisse cette information, elles ne s’entendent pas sur le type et l’étendue des données que les sociétés devraient fournir, non plus que sur le mode de communication approprié de ces informations.

RBC a adopté une démarche concertée aux fins de la préparation de son rapport sur le développement durable. Elle personnalise les informations en fonction des différentes parties prenantes, et s’assure dans chaque cas que le niveau des détails fournis est approprié. Pour des renseignements additionnels à ce sujet, visitez notre site rbc.com/responsabilite.

Pratiques déontologiques

L’une des valeurs clés de RBC repose sur la confiance qu’inspire l’intégrité dont nous faisons preuve dans toutes nos actions. Nous avons mis en œuvre des politiques et des processus de conformité à la réglementation généraux pour soutenir l’évaluation et la gestion des risques, et nous avons élaboré des politiques officielles dans les domaines suivants :

Nous revoyons nos politiques et contrôles régulièrement afin de nous assurer de leur efficacité continue.

Code de déontologie

Tous les employés de RBC dans le monde entier sont régis par notre Code de déontologie, lequel est en place depuis plus de 20 ans et est régulièrement mis à jour. Notre programme d’apprentissage électronique sur le Code de déontologie permet de nous assurer que le personnel à tous les échelons de la hiérarchie connaît et comprend les principes et les éléments de la conformité à la réglementation du Code. Ce programme comprend à la fois un cours et un examen en ligne. Tous les employés doivent le suivre et passer l’examen dans les trois mois de leur entrée à RBC et au moins tous les deux ans par la suite.

Contrôle préalable (identification du client et caractère convenable)

RBC doit effectuer un contrôle préalable à l’égard des nouveaux clients et des clients actuels pour se conformer aux lois applicables concernant la lutte antiblanchiment, l’antiterrorisme et les sanctions économiques, et de manière que nous puissions comprendre les besoins de nos clients et leur offrir des produits et services qui leur conviennent. Afin de se conformer aux diverses règles concernant la lutte contre le blanchiment et l’antiterrorisme, RBC a mis en œuvre des mesures d’examen et de surveillance appropriées qui s’alignent sur les exigences réglementaires. Ce contrôle préalable à l’égard des clients nous aide à surveiller le caractère convenable des opérations commerciales s’inscrivant dans le cadre de nos propres transactions de valeurs mobilières et, de façon plus générale, il nous aide à faire en sorte que nous fournissions aux clients une gamme de produits et services appropriée.

Politique de lutte contre le blanchiment

RBC s’engage à empêcher le recours à ses services financiers à des fins de blanchiment d’argent ou de financement d’activités terroristes. Notre groupe Conformité à la réglementation, Lutte contre le blanchiment mondiale se consacre à la mise au point et au maintien continus de politiques, de lignes directrices, de programmes de formation et d’outils et de modèles d’évaluation des risques pour aider nos employés à parer aux risques de blanchiment d’argent et de financement d’activités terroristes, lesquels ne cessent d’évoluer.

Politique en matière d’antiterrorisme

RBC et ses administrateurs, dirigeants et employés ne participeront pas sciemment à des transactions directes ou indirectes, ni ne fourniront, directement ou indirectement, des services financiers à des États, des entités, des organisations et des particuliers, ou pour leur bénéfice, qui sont visés par des mesures anti-terroristes applicables. Afin d’assurer le respect efficace de ces exigences, des systèmes automatisés comparent quotidiennement les noms des clients aux diverses listes de contrôle et listes de terroristes, et ces systèmes comparent également les paiements effectués aux listes du Bureau du surintendant des institutions financières et du Bureau du contrôle des avoirs étrangers et à d’autres listes de contrôle, conformément aux règlements qui régissent le financement d’activités terroristes.

Politique en matière de sanctions économiques

RBC et ses administrateurs, dirigeants et employés ne feront pas sciemment affaire avec des États, des entités, des organisations et des particuliers qui sont visés par des sanctions économiques imposées par les pays où ils se trouvent ou par les pays où ils exercent leurs activités, ou par des sanctions économiques de pays qui leur sont autrement applicables.

Protection des renseignements personnels et sécurité de l’information

Internet et les autres technologies de l’information ont révolutionné la conduite des affaires et nous permettent d’entretenir des rapports et de faire affaire avec nos clients, nos employés et des tiers, que ceux-ci se trouvent à la maison ou au bureau. Ces technologies donnent toutefois lieu à des préoccupations légitimes concernant la protection des renseignements personnels et la sécurité de l’information.

RBC s’est engagée à protéger le caractère privé et confidentiel des renseignements personnels, commerciaux, financiers et autres qu’elle possède. Il s’agit en fait de l’une de nos priorités principales et de l’une des assises de notre engagement envers nos clients, nos employés et les tiers. Nous possédons un code de protection des renseignements personnels depuis 1991, dont la supervision incombe à notre chef de la protection des renseignements personnels, et nous avons recours à des mécanismes de sécurité et à des contrôles internes rigoureux afin d’assurer la protection et la sécurité des renseignements qui nous sont confiés.

Prévention de la fraude

RBC accorde une grande priorité à la protection des clients contre les pertes dues à la fraude financière. Nous collaborons étroitement avec d’autres institutions financières, avec les associations sectorielles et avec les autorités d’application de la loi pour combattre le crime financier, et nous avons produit un site Web d’information sur la fraude et la sécurité des cartes de crédit et de débit pour les clients, ainsi qu’une publication intitulée L’essentiel sur... Les fraudes financières, disponible dans les succursales et en ligne.

Codes de conduite volontaires

Le secteur bancaire canadien a défini un certain nombre de codes de conduite et d’engagements volontaires pour protéger les consommateurs, auxquels RBC adhère. Ces codes et ces engagements, dont une liste est fournie sur le site rbc.com/français/voluntary-codes-public-commitments, comprennent notamment :

Gestion de crise

Les équipes de gestion de crise de RBC, qui se composent de cadres dirigeants de la société, sont responsables de la reconnaissance, de l’isolement et de la gestion des grandes crises, et elles sont mobilisées quand éclatent des crises sur lesquelles RBC exerce ou non un contrôle. Nous avons aussi des processus officiels de maintien des opérations dans tout le Groupe, et procédons périodiquement à des simulations pour assurer une préparation adéquate advenant une situation de crise, tout en évaluant la validité pratique des stratégies et des tactiques ainsi que les capacités des équipes d’intervention en cas de crise.

Pour plus de renseignements sur l’intégrité en affaires de RBC, visitez le site
rbc.com/responsabilite/business.

Investissements socialement responsables Les investisseurs qui désirent prôner leurs valeurs au moyen d’investissements éthiques ont de plus en plus recours à des sociétés de recherche afin d’obtenir une analyse solide par des tiers des entreprises qui ont une incidence favorable ou défavorable sur la société et sur l’environnement. RBC est inscrite à un certain nombre d’indices importants qui reconnaissent les chefs de file sur le plan financier, social et environnemental.

L’importance accordée au client		Réponse aux commentaires Clients interrogés (en milliers)
La vision de RBC est de « toujours mériter le privilège d’être le premier choix de nos clients ». Toutes nos activités sont axées sur cette vision, et elles consistent notamment à obtenir des commentaires des clients et à prendre des mesures en réponse à ces commentaires, ainsi qu’à établir des mesures vigilantes de protection des consommateurs et à assurer l’accès à nos services financiers.

Prévention de la fraude

RBC a recours à de strictes politiques et pratiques en matière de sécurité, ainsi qu’à des ressources ininterrompues pour prévenir et détecter les fraudes possibles. En 2006, nous avons mis sur pied un programme de garanties à l’intention des clients de Banque en direct et des services de courtage autogéré, en vertu duquel nous nous engageons à rembourser la totalité des fonds perdus dans le cadre de transactions non autorisées touchant les comptes de ces clients.

Nous avons élaboré divers programmes de sensibilisation à la fraude, incluant des conseils et des alertes, des brochures, ainsi que des présentations aux clients. En 2006, nous avons publié un nouveau Guide sur la sécurité et la confidentialité et nous avons mis sur pied une campagne visant à sensibiliser la clientèle en ce qui concerne la prévention de la fraude et la protection contre l’usurpation d’identité.

Résolus à corriger la situation

Notre processus officiel de traitement des plaintes est présenté sur notre site Web et énoncé dans une brochure de la série L’essentiel sur... Dans le cas des plaintes qui demeurent non résolues par suite de ce processus, les clients peuvent appeler des décisions prises par RBC auprès du Bureau de l’Ombudsman de RBC, qui examinera lesdites décisions ainsi que leur conformité aux procédés administratifs appropriés. Le Bureau s’assure que les clients sont entendus de façon juste et équitable, et qu’ils sont traités avec considération et respect. Nous nous assurons également qu’il n’y a aucune atteinte à la dignité ni à la vie privée des parties en cause.

Développement responsable de produits et de services

RBC applique un processus d’examen rigoureux et bien défini avant de lancer un nouveau produit ou de modifier considérablement un produit existant. Nous évaluons les divers risques liés à un produit et nous nous assurons que ce produit respecte notre Code de déontologie, la législation ainsi que tous les codes volontaires de protection des consommateurs que nous avons signés. Les niveaux d’approbation au sein de RBC correspondent au niveau de risque lié au produit ou au service considéré.

La pierre angulaire de notre processus visant à protéger nos clients et nos investisseurs est le programme « Bien connaître son client ». Nos employés doivent faire de leur mieux pour comprendre la situation ainsi que les objectifs financiers et personnels de leurs clients avant de leur faire des recommandations.

RBC s’est également engagée à fournir à divers groupes un meilleur accès aux services bancaires, grâce à des produits et services personnalisés. Des renseignements à ce sujet sont fournis dans notre Rapport sur la responsabilité de l’entreprise et dans la Déclaration de responsabilité publique, sur le site rbc.com.

	Impact économique
	(en millions de dollars)		2006			2005			2004
	Rémunération et avantages sociaux (1)		7 340	$		6 736	$		6 701	$
	Dividendes versés aux détenteurs d’actions ordinaires et privilégiées		1 907			1 554			1 334
	Impôts sur les bénéfices et autres (ensemble des territoires) (1)		2 083			2 021			1 989
	Biens et services achetés auprès de fournisseurs de toute taille		3 900			3 700			3 700
	Investissement dans les collectivités, y compris les dons     et les commandites		83			65			59
	(1) Reflète les activités poursuivies.

Impact économique

Les entreprises, grandes et petites, peuvent contribuer à façonner les économies des collectivités et des pays où elles exercent leurs activités, du simple fait de leurs actions et de leurs décisions d’affaires quotidiennes. À RBC, nous avons un impact économique direct comme employeur et contribuable, à la fois comme fournisseur de services financiers et comme acheteur de biens et de services.

Développement économique

RBC investit dans le développement économique durable des collectivités qu’elle sert. Nous voulons contribuer à la prospérité future de leur population et de leurs entreprises. Nous appuyons :

RBC favorise également la croissance économique en établissant des partenariats avec les industries. Ainsi, nous sommes membres du Conseil des affaires canadiennes-américaines, qui fait la promotion des relations commerciales canado-américaines et améliore la concurrence des économies nord-américaines.

La petite entreprise

Les petites entreprises sont un important moteur de la croissance économique. RBC occupe une position de chef de file sur le marché canadien, avec près de 600 000 PME clientes, et RBC Centura offre des services à plus de 60 000 petites entreprises dans le sud-est des États-Unis.

Un grand nombre de petites entreprises ont besoin de financement pour démarrer, fonctionner ou croître. RBC offre un vaste éventail de solutions de crédit adaptées aux besoins de diverses entreprises parvenues à différents stades de leur développement. Nous nous efforçons également d’offrir les meilleurs produits, conseils et savoir-faire possibles, afin d’aider ce secteur à prospérer.

Innovation

RBC joue un rôle de chef de file dans le domaine du soutien à l’innovation et de la commercialisation de la recherche. Nous appuyons également les projets et les organisations qui favorisent l’apprentissage, l’innovation et l’entrepreneuriat, comme :

Par l’intermédiaire de RBC Technologie Capital de Risque Inc. et de ses fonds spécialisés, nous investissons directement dans de jeunes entreprises prometteuses en Amérique du Nord. Notre Fonds de technologies stratégiques fournit du financement et notre vaste expérience et notre grand savoir-faire à de jeunes sociétés de développement technologique orientées sur les services financiers.

Achats

En 2006, nous avons consacré 3,9 milliards de dollars à l’achat de biens et de services de fournisseurs internationaux, nationaux, régionaux et locaux de toute taille.

Notre Groupe d’approvisionnement stratégique est chargé d’acquérir les produits et services. Nos politiques d’approvisionnement favorisent l’intégration et visent à promouvoir des pratiques commerciales équitables et le développement économique lorsque c’est possible et approprié. Nous maintenons les normes les plus élevées qui soient et revoyons annuellement nos politiques en matière d’achats.

Nous suivons des pratiques d’achat équitables et nous nous efforçons de soutenir les collectivités dans lesquelles nous exerçons des activités lorsque cela est possible. Nous sommes un membre fondateur du Conseil canadien des fournisseurs autochtones et des minorités visibles. Nous sommes aussi un membre de son pendant américain, le National Minority Supplier Development Council, depuis 2002.

Pour plus de renseignements sur l’impact économique de RBC, visitez le site
rbc.com/responsabilite/economic.

En dehors des heures de bureau, les employés de RBC partout dans le monde participent à de nombreuses activités au sein de leur collectivité, telles que la course 2006 Roulons pour la recherche sur le diabète organisée par la Fondation de la recherche sur le diabète juvénile.

Milieu de travail

L’embauche et le maintien d’une main-d’œuvre talentueuse et hautement motivée sont essentiels à notre succès continu. La Banque, qui est de façon constante nommée l’un des meilleurs employeurs au Canada, vise à parfaire sa réputation d’employeur de premier rang dans tous les pays où elle exerce ses activités.

Total de l’effectif (au 31 octobre 2006)

Le fait de comprendre les valeurs et les besoins de nos employés nous permet de tirer parti de notre programme de rémunération globale aux fins du succès mutuel des employés et de RBC. Ce programme exhaustif se compose de salaires concurrentiels, d’avantages sociaux souples, d’un milieu de travail favorable, ainsi que de possibilités d’avancement et d’apprentissage qui récompensent les compétences ainsi que la contribution de chacun aux résultats. L’environnement de travail flexible offert aux employés leur permet de jouir d’horaires variables, d’horaires de travail modifiés et d’un programme de télétravail.

Les régimes d’épargne et d’actionnariat offerts dans le cadre du programme de rémunération de RBC donnent aux employés un sentiment d’appartenance qui aide à assurer la concordance des objectifs des employés, des investisseurs et de la société. La plupart de nos employés détiennent des actions de RBC acquises dans le cadre de ces régimes.

La croissance et le perfectionnement continus de l’effectif nous aident à faire en sorte que nous répondions aux besoins actuels et futurs de nos clients. Les employés ont accès aux ressources et à la formation dont ils ont besoin pour parfaire leurs connaissances professionnelles. Ils bénéficient notamment de Campus RBC, notre plateforme d’apprentissage en ligne, et du Guide d’orientation professionnelle, un programme exhaustif de gestion de la carrière. Nos pratiques en matière d’embauche visent avant tout à trouver et à sélectionner des personnes talentueuses qui partagent notre passion pour le service à la clientèle.

La diversité est l’une des valeurs fondamentales de RBC, et nous sommes un chef de file reconnu au Canada pour l’importance que nous accordons à la diversité. Miser sur la diversité afin d’assurer la croissance et l’innovation est un impératif commercial et une obligation morale envers nos employés, nos clients et nos collectivités.

En tenant les employés informés, nous pouvons plus facilement assurer la concordance de leurs objectifs et ceux de la société. Les cadres dirigeants de RBC rencontrent les employés régulièrement afin de discuter des objectifs, des stratégies et des progrès de la société. Les moyens de communication avec les employés comprennent des sites Internet, des bulletins de nouvelles électroniques, des bulletins d’information par courriel, ainsi que d’autres voies de communication, et nous encourageons les employés à nous faire part de leurs commentaires par différents moyens.

Demeurer à l’écoute de nos employés et donner suite à leurs commentaires sont des activités qui s’inscrivent dans le cadre de la culture de RBC, et nous effectuons des sondages d’opinion auprès des employés depuis 1981. Afin d’obtenir un niveau d’engagement élevé de la part des employés et de nous assurer que le client passe avant tout, nous nous efforçons de comprendre le point de vue de nos employés et nous prenons des mesures qui s’alignent sur les besoins de nos employés et sur les priorités de RBC.

Pour plus de renseignements sur le milieu de travail de RBC, visitez le site rbc.com/responsabilite/workplace.

RBC cherche activement à réduire les risques et à saisir les occasions soulevées par les questions environnementales.

L’environnement

RBC reconnaît que notre réussite économique à long terme dépend de la salubrité de l’environnement et de la santé des collectivités. C’est la raison pour laquelle nous nous efforçons d’exercer nos activités de manière à limiter les risques environnementaux, et nous cherchons à tirer parti des occasions qui se présentent sur les marchés environnementaux afin que nos actionnaires, nos clients et nos employés en bénéficient.

Politique environnementale

La politique environnementale de RBC a été élaborée en 1991 et elle complète le volet environnemental de notre Code de déontologie. Cette politique a pour objectif de faire en sorte que les activités commerciales et opérationnelles de RBC s’alignent sur les principes de développement durable. Nous procédons actuellement à un examen de cette politique, et une version modifiée qui tient compte des nouvelles préoccupations d’ordre environnemental devrait être publiée en 2007.

Agir de façon responsable au chapitre des prêts

RBC se fonde sur sa politique de gestion des risques environnementaux liés au crédit et au financement de projet pour évaluer les répercussions d’ordre environnemental et social liées à ses activités de prêt. Nous nous appuyons sur ces politiques pour examiner nos transactions et déterminer si des préoccupations d’ordre environnemental s’y rattachent. Lorsque cela est justifié, des spécialistes en environnement examinent les transactions afin de déterminer et de gérer de façon proactive les risques environnementaux auxquels nous sommes exposés.

En 2006, RBC a reconfirmé son adhésion aux Principes d’Équateur remaniés, lesquels constituent des lignes de conduite volontaire élaborées en 2003 afin de gérer les risques d’ordre environnemental et social liés au financement de projets. Depuis 2003, année où nous avons initialement adopté ces principes, nous avons évalué 14 projets en nous basant sur les Principes d’Équateur.

Enjeux et engagement des parties prenantes

En 2006, nous avons uni nos efforts à ceux de parties prenantes externes afin de déterminer les préoccupations liées à nos activités commerciales et opérationnelles. Ces préoccupations incluent notamment le changement climatique, la foresterie, la biodiversité et les droits des Autochtones. RBC est d’avis que l’engagement des parties prenantes nous permet de mieux comprendre ces enjeux et d’atteindre un équilibre durable entre la gestion des questions environnementales et la prospérité économique.

Performance et initiatives

Nous nous efforçons activement de réduire nos risques le plus possible et de tirer parti des occasions liées aux questions environnementales. Par exemple, RBC Technologie Capital de Risque est un important investisseur dans le GEF Clean Technology Fund; cet engagement prendra fin en 2007. Nous cherchons des occasions d’accroître encore plus nos services de prise ferme, nos services d’obtention de financement et nos services-conseils liés au financement des sources d’énergie de remplacement.

Nous cherchons également à trouver d’autres moyens de réduire l’incidence de nos activités d’exploitation au moyen de nos programmes/logiciels SOFT Footprint (approvisionnement, opérations, installations, voyages). Nous nous engageons à communiquer nos progrès continus dans la section Environnement de notre site Web rbc.com en 2007.

Pour plus de renseignements, se reporter à la rubrique Gestion du risque du Rapport de gestion et à notre Rapport sur la responsabilité de l’entreprise 2006.

Pour plus de renseignements sur l’intégrité en affaires de RBC, visitez le site
rbc.com/responsabilite/environment.

En 2006, RBC a versé plus de 2 millions de dollars à des organisations communautaires, aux fins de la prestation de programmes d’activités parascolaires dans tout le Canada, dont le programme offert à l’école primaire Braeburn, à Toronto.

Collectivités

En 2006, RBC a versé plus de 83 millions de dollars à des initiatives communautaires dans le monde entier, soit plus de 42 millions en dons et 41 millions supplémentaires sous forme de commandite d’événements et de soutien à des organismes nationaux.

RBC contribue à la prospérité économique en appuyant diverses initiatives communautaires. Nos employés et retraités apportent aussi une contribution énorme en mettant leurs connaissances professionnelles et financières, leur temps et leur enthousiasme au service de milliers de groupes communautaires dans le monde entier.

Dons

Les dons constituent une pierre angulaire de nos programmes communautaires, et notre tradition de philanthropie remonte à nos origines, puisque nous avons commencé à verser des dons dès 1891. Nous sommes aujourd’hui l’une des entreprises les plus généreuses du Canada et nous soutenons des collectivités dans toute l’Amérique du Nord et dans le monde entier. Nous entendons avoir un impact social durable, par une politique de dons de bienfaisance dynamique et responsable et l’établissement d’ententes énergiques de partenariat avec le secteur philanthropique. Les dons que nous versons visent principalement à soutenir :

Contributions des employés

Le Programme de bénévolat des employés de RBC a été lancé en 1999 pour appuyer et encourager l’engagement dans les collectivités. Les employés et les retraités de RBC qui consacrent un minimum de 40 heures par année à un organisme de bienfaisance enregistré sont admissibles à une subvention de 500 $, offerte par RBC à l’organisme de leur choix.

Depuis 1999, RBC a versé plus de 10 700 subventions et versé plus 5,35 millions de dollars pour souligner le bénévolat de nos employés.

Commandites

Les commandites font partie intégrante des activités de commercialisation et des activités promotionnelles de RBC, et elles visent à promouvoir notre marque, notre image et notre réputation. Elles comportent dans bien des cas de nombreux avantages, notamment des promotions pour les consommateurs, l’occasion de présenter la marque et les produits sur les lieux et dans les médias, ainsi que l’occasion pour le client de jouer un rôle d’hôte et l’occasion pour le personnel de faire du bénévolat.

Nos commandites communautaires visent principalement :

Dons de RBC à l’échelle mondiale en 2006, par région (en dollars canadiens)		Dons de RBC au Canada en 2006, par domaine

Pour plus de renseignements sur l’intégrité en affaires de RBC, visitez le site
rbc.com/responsabilite/community.