Plan d’accessibilité - Accessibilité

Plan d’accessibilité RBC 2023 - 2026

RBC a élaboré le présent plan en consultation avec des personnes handicapées pour assurer que les besoins de nos clients et de nos employés atteints de handicaps visibles ou invisibles sont bien compris.

Sommaire

Les sections suivantes décrivent les plans d’action de RBC dans les domaines prioritaires qui s’appliquent à elle :

Bureau de l’accessibilité

S’appuyant sur son modèle de gouvernance et de responsabilité en matière de diversité et d’inclusion, RBC assurera l’accessibilité au sein de la banque en intégrant les engagements détaillés dans le présent plan aux activités de gestion de son Conseil de direction de la diversité mondiale, de son Centre d’excellence Diversité et inclusion, de son Groupe de la direction, et de ses unités opérationnelles et fonctionnelles et de leurs centres d’excellence diversité et inclusion individuels. Le travail du Centre d’excellence Diversité et inclusion est soutenu par des équipes de l’ensemble de l’organisation qui supervisent les programmes et les initiatives en matière d’inclusion et d’accessibilité et qui assurent le suivi des progrès réalisés par rapport à nos engagements. Ces équipes couvrent les fonctions suivantes :

Ressources humaines
GRE
Services immobiliers
Citoyenneté d’entreprise
Approvisionnement mondial
Technologie et exploitation

Marque, Communications et marketing
Stratégie réglementaire et prestation des services
Gestion des risques du Groupe
Gestion globale de la conformité
Accessibilité numérique

Pour en savoir plus, veuillez consulter Gouvernance en matière de diversité et d’inclusion.

Afin de rehausser sa culture d’accessibilité, RBC établira un Bureau de l’accessibilité central soutenu par des champions de la direction au sein du Centre d’excellence Diversité et inclusion. RBC pourra ainsi diriger et soutenir son parcours continu en matière d’accessibilité en établissant des objectifs, en donnant suite à la rétroaction, et en évaluant de façon cohérente les occasions d’améliorer l’accessibilité à RBC.

Emploi

RBC veut offrir un environnement de travail diversifié et inclusif où chacun dispose de chances égales et est en mesure d’atteindre son plein potentiel.

La stratégie de RBC en matière de diversité et d’inclusion s’articule autour de trois priorités :

Promouvoir la diversité et la représentation
Renforcer l’inclusion
Instaurer l’inclusion économique

Nous définissons aussi plus clairement notre stratégie d’inclusion des personnes handicapées afin que l’accessibilité demeure au premier plan.

Les politiques générales et les pratiques axées sur la création d’un milieu inclusif pour tous comprennent le Code de déontologie, la Politique de respect au travail, la Politique d’adaptation du lieu de travail des employés et des postulants, et les Directives sur l’accessibilité d’un lieu de travail.

Mesures d’adaptation

RBC veut fournir aux employés et aux postulants des mesures raisonnables qui valorisent la diversité de sa culture et de ses pratiques commerciales, qui mettent l’accent sur les besoins individuels, et qui assurent des conditions de travail adaptées aux besoins d’une main-d’œuvre diversifiée.

Bien-être des employés

Consciente de l’importance et de l’incidence d’assurer le bien-être des employés, RBC croit que les employeurs doivent offrir des conditions de travail saines sur les plans physique, mental et financier. Notre programme Bien-être+ vise à informer les employés à cet égard au moyen d’activités interactives comprenant du contenu éducatif et des possibilités de participation. Nous offrons aux employés et aux membres de leur famille admissibles des avantages sociaux en matière de santé mentale et de bien-être psychologique. Accroître la sensibilisation et éliminer les préjugés en matière de santé psychologique restent au cœur de nos préoccupations.

Groupes-ressources d’employés

Le Groupe-ressource d’employés (GRE) RBC pour les personnes handicapées rassemble des employés ayant une identité et des intérêts communs. La mission du Groupe des 3 C RBC est d’éliminer les stéréotypes et les préjugés associés aux personnes handicapées, et d’accroître la mobilisation par la sensibilisation, l’éducation, l’accompagnement et l’adaptation. Ce groupe est ouvert aux employés qui se définissent comme des personnes handicapées, de même qu’à leurs aidants et à leurs alliés.

Pour plus d’information sur nos programmes, nos politiques et nos pratiques, veuillez consulter notre document d’information À propos de la valeur pour les employés(ouvre le pdf dans une nouvelle fenêtre).

La section suivante présente les mesures que prendra RBC pour abattre les obstacles et pour apporter les améliorations dont le besoin a été cerné lors des consultations.

Acquisition de talents

RBC soutient les personnes handicapées tout au long du processus d’embauche en veillant à ce que les descriptions de fonctions soient claires, précises et fondées sur les aptitudes, et en offrant des mesures d’adaptation aux candidats durant les processus de candidature et d’entrevue.

De plus, RBC offre des aménagements de travail adaptés, et utilise des évaluations et des entrevues structurées afin d’éliminer les risques de préjugés.

Nous veillons aux progrès en matière de diversité et de représentativité de la diversité en revoyant trimestriellement telle représentativité, de même que les embauches, les promotions et les départs de personnes handicapées afin de déterminer comment mieux favoriser l’équité des occasions d’emploi et de promotion.

Nous avons recours au programme de stages Avantage Carrière pour recruter des personnes handicapées, et nous surveillons trimestriellement les progrès par rapport à la représentativité de la diversité.

Problèmes cernés

L’accessibilité des sites de candidature doit être conforme aux normes des WCAG.

Éléments à améliorer

Les sites de candidature de RBC ne sont pas conformes aux normes d’accessibilité fondées sur les WCAG du W3C.
La stratégie de recrutement inclusif de RBC n’optimise pas l’expérience des candidats handicapés.

Mesures à prendre

Passer en revue les sites de candidature et les rendre conforme aux normes d’accessibilité en vigueur.
Améliorer les ressources de sensibilisaion à l’intention des recruteurs et des chargés de l’embauche en matière de pratiques d’embauche inclusives.
Passer en revue les modalités d’évaluation du recrutement en ligne pour s’assurer qu’elles sont accessibles aux personnes handicapées.

Expériences inclusives, croissance des talents et maintien en poste

RBC publie régulièrement des témoignages d’employés pour effectuer de la sensibilisation, et pour démontrer son parrainage actif et son souci de la représentation à tous les échelons de l’entreprise. De plus, RBC organise des événements virtuels annuels à l’échelle de l’entreprise pour marquer la Journée mondiale de la santé mentale et la Journée internationale des personnes handicapées afin d’accroître la sensibilisation à l’inclusion des personnes handicapées.

Pour renforcer l’inclusion, le Groupe des 3 C RBC offre à ses membres (plus de1 800 employés) accès à des ressources et au soutien de pairs, et organise des activités visant à promouvoir la sensibilisation, à éliminer les préjugés et à favoriser l’inclusion.

Les événements virtuels de RBC comprennent le sous-titrage codé, la langue des signes (American Sign Language [ASL]) (sur demande), les transcriptions postévénement et la technologie conforme au principe d’accessibilité. Les événements en présentiel proposent des mesures d’adaptation sur demande, et les invitations demandent d’indiquer les besoins en matière d’adaptation.

Problèmes cernés

Connaissance insuffisante des politiques d’accessibilité du contenu numérique, des communications, des événements et du marketing.

Éléments à améliorer

Accessibilité de notre contenu numérique, de nos communications et de nos événements.

Mesures à prendre

Promouvoir les politiques de RBC en matière d’accessibilité afin de renforcer l’adoption des principes de conception universelle ; effectuer des rappels et offrir des formations aux parties prenantes.
Offrir des formations sur l'accessibilité aux équipes responsables de la marque, du marketing et des communications.

Problèmes cernés

Réticence de certains employés àe mentionner leur handicap et àe demander des mesures d’adaptation de crainte de limiter leur croissance professionnelle.

Éléments à améliorer

Préjugés entourant la divulgation des handicaps et perception négative de leur incidence sur l’avancement de carrière nuisant à l’inclusion au sentiment d’appartenance.
Besoin continu d’équiper les gestionnaires de personnes afin qu’ils puissent aider les employés handicapés à atteindre leur plein potentiel.

Mesures à prendre

Fournir ponctuellement de l’information et des ressources pertinentes aux personnes qui ont officiellement déclaré un handicap.
Améliorer la sensibilisation de la direction aux enjeux découlant de handicaps.
Ajouter à notre stratégie d’inclusion des personnes handicapées un plan visant à attirer et à fidéliser les talents neurodiversifiés et à favoriser leur carrière.
Évaluer diligemment la représentation des personnes handicapées dans nos programmes de talent prioritaire et de perfectionnement en leadership.

Adaptation du lieu de travail

RBC offre des mesures d’adaptation raisonnables aux employés et aux postulants. L’équipe d’Adaptation du lieu de travail répond aux demandes de renseignement sur les mesures d’adaptation et fournit des conseils en la matière. Tous les employés ont accès à l’information et aux directives relatives aux adaptations du lieu de travail dans l’intranet de RBC.

Problèmes cernés

Le processus de demande de mesure d’adaptation n’est pas suffisamment convivial et les rôles et les responsabilités des employés qui le gèrent et l’appliquent ne sont pas clairs.

Éléments à améliorer

Il faut remédier aux lacunes susmentionnées.

Mesures à prendre

Effectuer un examen du processus de demande de mesure d’adaptation afin de déterminer ce qu’il faut améliorer, notamment :

une définition plus claire des rôles et des responsabilités ;
la sensibilisation des directeurs et des employés par la participation à des événements visant à informer les partenaires au sujet des enjeux d’accessibilité et par la collaboration avec eux pour améliorer les formations et les technologies.

Avantages sociaux

RBC effectue une revue annuelle de son programme d’avantages sociaux pour s’assurer d’offrir des protections, une souplesse et des choix suffisants pour répondre aux besoins de ses employés.

Problèmes cernés

Les avantages sociaux offerts aux personnes handicapées ne sont pas suffisamment substantiels et concurrentiels.

Éléments à améliorer

Garanties maladie offertes aux employés, et sensibilisation à ces protections.

Mesures à prendre

Lors de la revue annuelle, évaluer les besoins d’améliorer l’offre de services et déterminer comment sensibiliser les employés aux avantages offerts.

Formation et perfectionnement

RBC offre des formations axées sur la promotion d’un milieu de travail inclusif : lutte contre les préjugés et la discrimination, et webinaires sur l’inclusion et l’appartenance. En avril 2023, nous avons amélioré le contenu sur les handicaps, la neurodiversité, l’empathie et la compassion de notre programme Notions essentielles sur la diversité et l’inclusion. De plus, nous offrons trimestriellement le webinaire Création d’un milieu accueillant pour les employés handicapés, afin de promouvoir la sensibilisation aux handicaps et aux moyens de renforcer l’inclusion.

Problèmes cernés

Enrichir la formation des employés sur :
- la sensibilisation aux handicaps
- l’aide aux clients handicapés
- le processus d’adaptation du lieu de travail .

Éléments à améliorer

La formation dispensée aux employés est insuffisante pour assurer qu’ils ont les connaissances, les outils et les ressources nécessaires pour interagir efficacement avec les clients et leurs collègues handicapés.

Mesures à prendre

Améliorer la formation des employés (y compris les employés en contact avec la clientèle, les gestionnaires, les dirigeants et les recruteurs) afin qu’ils sachent comment soutenir efficacement les clients et leurs collègues handicapés.

Expériences d’apprentissage accessibles

L’équipe Apprentissage et rendement de RBC s’assure que les formations de l’entreprise sont accessibles ou qu’un format conforme au principe d’accessibilité est disponible, et que leur contenu respecte les politiques d’accessibilité de RBC en offrant des conseils et des mises à l’essai sur demande. De plus, l’équipe donne suite aux plaintes qui lui sont adressées quant à l’accessibilité en mettant à jour le contenu des formations pour qu’il respecte les normes d’accessibilité numérique.

L’équipe de Conception d’apprentissage de RBC a documenté ses politiques en matière d’accessibilité, dispense des séances d’apprentissage et d’information, et fait la promotion de la conception conforme aux quatre principes (perceptible, utilisable, compréhensible et solide) des Règles pour l’accessibilité des contenus Web (WCAG 2.0) du World Wide Web Consortium (W3C).

Problèmes cernés

Les expériences d’apprentissage offertes par l’équipe Apprentissage et rendement RBC ne sont pas suffisamment accessibles.

Éléments à améliorer

Accessibilité des expériences d’apprentissage offertes par l’équipe Apprentissage et rendement RBC.

Mesures à prendre

Promouvoir la sensibilisation aux politiques de RBC en matière d’accessibilité.
Revoir les rôles de l’équipe Apprentissage et rendement RBC pour cerner les lacunes dans les aptitudes de conception d’accessibilité et de conception universelle.
Faire mieux connaître le mécanisme de rétroaction visant les contenus l’accessibilité des formations.

Environnement bâti

Nous continuons d’apporter des améliorations à l’accessibilité avec la participation des employés, des clients, de spécialistes sectoriels et d’autres parties prenantes. Les espaces de travail et les succursales de RBC sont conçus par notre équipe d’experts constituée de professionnels des services immobiliers et d’architectes tiers agréés qui offrent connaissances et conseils en matière de conception, notamment sur le plan de l’accessibilité.

L’accessibilité des espaces de travail et des succursales est régie par nos normes conceptuelles fondées sur les normes et les codes du bâtiment régionaux ou municipaux (notamment, les normes B651, Conception accessible pour l’environnement bâti, et B651.2, Conception accessible des guichets automatiques bancaires, de l’Association canadienne de normalisation). De plus, RBC appuie activement depuis 2021 le programme de certification d’accessibilité de la Fondation Rick Hansen (RHFAC), qui contribue à façonner nos efforts en matière d’accessibilité de l’environnement bâti.

Au début de 2023, l’équipe de conception a mandaté une revue par des experts- conseils externes de l’accessibilité d’un sous-ensemble de bureaux et de succursales. Le mandat comprend des visites sur place, une évaluation de nos directives de conception de nos lieux de travail et de nos succursales, et d’autres initiatives connexes en matière d’accessibilité (p. ex., technologies fonctionnelles). La revue, qui devrait se conclure d’ici la fin de 2023, nous permettra de comprendre les lacunes que comporte notre environnement bâti, d’élaborer des plans d’action pour les combler, et de mettre à jour nos directives relatives à l’accessibilité au sein de nos milieux de travail et de nos succursales.

Problèmes cernés

Insuffisance des places assises et des aires d’attente adaptées aux personnes handicapées.
Entrées non accessibles, notamment sans rampes pour fauteuil roulant.

Éléments à améliorer

Accessibilité insuffisante des bureaux et des succursales de RBC.

Mesures à prendre

Ces mesures visent les obstacles et les besoins d’amélioration mentionnés lors des consultations :

Se fondant sur les recommandations, établir un processus d’examen de l’environnement bâti pour s’assurer que l’accessibilité des personnes handicapées est conforme à nos normes.
- Évaluer l’accessibilité physique, notamment aux toilettes, aux entrées et aux sorties.
- Déterminer si le nombre de places assises adaptées aux personnes handicapées est suffisant.
Analyser les procédures d’urgence pour déterminer s’il y a lieu de les améliorer pour mieux assurer la sécurité des personnes handicapées.
Étudier les moyens d’améliorer l’orientation (p. ex., signalisation en braille) dans les succursales et aux GAB.

Technologies de l’information et des communications (TIC)

Les TIC^{avis de non-responsabilité3} comprennent tout ce que nous utilisons pour communiquer et mener nos activités en ligne, y compris les interfaces Web, les PDF et les documents Word.

L’accessibilité des solutions technologiques numériques à RBC est régie par une politique générale qui englobe les exigences d’accessibilité numérique des WCAG 2.1 Niveau AA et les mesures d’adaptation numérique de RBC.

Problèmes cernés

Les consultations ont permis de cerner ces besoins d’amélioration :

Accessibilité de certains contenus Web et non Web : images, instructions et guides visuels, formules, relevés mensuels, conventions d’utilisation intégrées aux applications, etc.
Éléments pertinents pour les personnes atteintes des handicaps suivants :
- Cognitif (formulations complexes) :
  - Certaines sections du site Web utilisent des phrases longues ou des termes financiers techniques qui ne sont pas toujours faciles à comprendre.
- Mobilité (défilement excessif ou automatique) :
  - Certains libellés ne sont pas proches des champs qu’ils visent, nécessitant un défilement horizontal.
  - Certains tableaux nécessitent un défilement vertical pour voir l’en-tête.
  - Certains gadgets logiciels en forme de carrousel ne peuvent pas être mis en pause.
- Visuel (contrastes et tailles de police) :
  - Certaines couleurs sont trop pâles ou se fondent dans l’image d’arrière-plan.
  - Certaines polices par défaut sont trop petites.
- Auditif (sous-titres) :
  - Le sous-titrage vidéo est incohérent : certaines vidéos contiennent des sous-titres, alors que d’autres ne sont accompagnées que d’une transcription.
- Épilepsie (capacité de mettre en pause des animations) :
  - Il n’est pas possible de mettre en pause ou d’arrêter certaines animations (p. ex. GIF).

Éléments à améliorer

Nos solutions technologiques ne sont pas systématiquement conformes à la norme d’accessibilité numérique (actuellement WCAG 2.1 Niveau AA).

Mesures à prendre

À compter de la fin de 2023, RBC adoptera une approche consultative pour évaluer les lacunes actuelles et déterminer les mesures correctives à prendre. La première mesure consistera à établir un modèle de gouvernance pour assurer que les parties prenantes appropriées sont incluses dans tous les domaines des TIC. L’établissement d’un modèle de gouvernance solide permettra à RBC de s’attaquer aux priorités stratégiques et tactiques. L’approche pluriannuelle sera axée sur les éléments suivants :

Assurer que les nouvelles technologies soient accessibles :
- Former un groupe de travail stratégique pour évaluer la conformité de nos pratiques actuelles en matière de développement interne et d’achat aux normes sectorielles.
- Définir les travaux ponctuels et d’entretien nécessaires pour combler les lacunes.
Dresser un inventaire des technologies existantes afin de privilégier l’accessibilité, en accordant la priorité aux applications les plus fortement utilisées :
- Former un groupe de travail pour effectuer une analyse de l’accessibilité des applications.
- Établir des feuilles de route technologiques pour cerner et combler les lacunes.
Centraliser et automatiser les processus qui comportent des essais d’accessibilité :
- Élargir les centres d’excellence en accessibilité pour accroître le souci de l’accessibilité au sein de l’entreprise.
- Établir nos objectifs d’efficience en matière d’essais automatisés et manuels.
- Établir des procédures manuelles pour cerner les écarts entre nos normes et les normes sectorielles.

Communications autres que les TIC

Les gens communiquent de nombreuses façons. RBC continuera de communiquer avec ses clients en privilégiant la souplesse et la simplicité afin de répondre à un large éventail de besoins, le tout dans un souci continu d’amélioration.

Problèmes cernés

LIl faudrait simplifier le langage bancaire, souvent trop complexe. L’utilisation de jargon et d’acronymes financiers crée de la confusion chez les personnes avec handicaps cognitifs liés à l’anxiété ou à l’assimilation de l’information.
La documentation, comme les brochures de produits, n’est pas systématiquement disponible dans des formats plus accessibles, comme les gros caractères et le braille.

Éléments à améliorer

Les communications avec les clients et les employés ne sont pas toujours aussi accessibles qu’elles pourraient l’être.

Mesures à prendre

Procéder à une évaluation des normes et des pratiques de communication interne et externe pour s’assurer que les formulations sont simples, concises et accessible à tous, indépendamment de la capacité cognitive.
Cerner les documents actuellement indisponibles dans différents formats (gros caractères et braille).

Conception et prestation des programmes et des services

RBC offre un un régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) qui aide les personnes admissibles au crédit d’impôt pour personnes handicapées (CIPH) et leurs familles à épargner en vue de leurs besoins de soutien financier à long terme.

RBC s’efforcera d’améliorer ses programmes et ses services en fonction de la rétroaction continue de personnes handicapées, des pratiques sectorielles exemplaires et du règlement de la LCA.

Problèmes cernés

La politique générale de RBC en matière de technologie accessible ne fournit actuellement pas de directives globales pour l’établissement de normes d’accessibilité. Par conséquent, l’accessibilité peut ne pas avoir systématiquement été prise en considération dans la conception des programmes, des produits et des services.
Certains des obstacles mentionnés lors des consultations étaient liés à l’expérience en succursale, à l’accessibilité de documents électroniques, à des processus d’intégration et aux interactions avec le service clientèle. Plus précisément :
- Certaines personnes ayant un handicap visuel ont l’impression que le personnel de la succursale ne tient pas compte de leur situation.
- La navigation dans l’appli mobile - paramétrage initial, changements de pages, déconnexions sans préavis et inflexibilité au chapitre de l’authentification à deux facteurs - cause de la frustration et de l’anxiété.

Éléments à améliorer

L’expérience utilisateur des programmes et des services de RBC pourrait être plus accessible et uniforme.
Nos employés et nos clients ont besoin de mesures d’accessibilité et de services adaptés à leurs besoins.

Mesures à prendre

Former une équipe interfonctionnelle pour déterminer la meilleure façon d’intégrer les principes d’accessibilité à la conception et à la prestation de nos programmes et de nos services.
Poursuivre les consultations avec les employés et les clients handicapés, et améliorer les programmes et les services en fonction de la rétroaction reçue.
Améliorer la politique d’accessibilité pour assurer que l’accessibilité est prise en compte dans la conception et la prestation de tous les programmes et services.
Améliorer les programmes de formation des équipes avec contact clientèle afin de perfectionner les interactions avec les clients handicapés.

Approvisionnement en biens, services et installations

Aucun obstacle pour les personnes handicapées n’a été cerné dans nos pratiques d’approvisionnement. Dans un souci constant d’amélioration de l’accessibilité, toutefois, nous prendrons les mesures suivantes :

Sensibiliser les employés chargés de l’approvisionnement aux principes d’accessibilité et de conception universelle en leur offrant des formations et des ressources d’apprentissage.
Élaborer des demandes de proposition (DDP) qui tiennent compte de l’évolution des exigences de RBC en matière d’accessibilité.
Revoir notre Politique et norme de Gestion du risque de tiers pour assurer que les attentes en matière d’accessibilité sont clairement formulées.

Transport

Bien que le transport l’un des pilier de la LCA, RBC n’exploite ni ne fournit de services de transport. Les exigences de la LCA à cet égard ne s’appliquent donc pas à RBC.

Nous publierons un plan actualisé en 2026 et des rapports d’étape d’ici là qui tiendront compte de toute rétroaction reçue.

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Glossaire

Version PDF du plan (ouvre le pdf dans une nouvelle fenêtre) Glossaire

Nous voulons connaître votre opinion

Votre rétroaction sur le présent plan est la bienvenue alors que nous visons l’élimination des obstacles à l’accessibilité au Canada d’ici 2040. Pour toute rétroaction, veuillez contacter le Bureau de l’accessibilité.

Faites-nous part de vos commentaires à propos du plan

Gouvernance de l’accessibilité

La diversité et l’inclusion sont des éléments essentiels de la concrétisation de la raison d’être de RBC : contribuer à la réussite des clients et à la prospérité des collectivités. C’est pourquoi nous sommes déterminés à éliminer les obstacles afin de soutenir la participation pleine et égale de tous. Pour ce faire, nous améliorons notre gouvernance globale de l’accessibilité pour les personnes handicapées.

Pour en savoir plus

Accélération de la diversité et de l’inclusion

La concrétisation de notre vision en matière de diversité et d’inclusion exige l’établissement d’objectifs audacieux fondés sur des consultations significatives, l’évaluation et la divulgation des progrès réalisés, et la reddition de comptes à nos parties prenantes.

De quelle façonnous apportons des améliorations

Consultations

Notamment, nous avons engagé le Return on Disability Group (RoDG) pour nous aider à mener des consultations avec des personnes handicapées. Fort d’une grande expertise dans ce domaine, RoDG fournit aux entreprises des perspectives et des conseils sur les données, les stratégies, les processus et les produits et services leur permettant d’améliorer leur accessibilité et d’offrir une valeur ajoutée.

Pour en savoir plus sur nos recherches

« Tôt ou tard, chacun d’entre nous, ou presque, sera touché par un handicap temporaire ou permanent, visible ou invisible.

À RBC, nous continuerons de souligner les nombreuses contributions des personnes handicapées à la société et à l’économie, et demeurerons déterminés à soutenir l’élimination des obstacles à l’accessibilité et à l’inclusion.

Une société véritablement inclusive est une société où chacun a la possibilité d’atteindre son plein potentiel. C’est grâce à une meilleure compréhension des obstacles et des lacunes que nous devons combler que nous inspirerons l’action et créerons le changement. »

Dave McKay

Président et chef de la direction

Le transport ne faisant pas partie des services offerts par RBC, il n’est pas inclus dans le présent plan.

La LCA s’applique aux opérations canadiennes des entités sous réglementation fédérale de RBC. Les entités sous réglementation provinciale peuvent être soumises à des exigences additionnelles en matière d’accessibilité. Quoi qu’il en soit, RBC s’efforcera d’appliquer les normes d’accessibilité les plus avancées.

Voici quelques exemples de TIC :

Sites Web
Applications Web comme le courriel Web et les services bancaires en ligne
Documents non Web comme les fichiers PDF, Word et PowerPoint
Logiciels comme Windows, iOS, Skype et QuickBooks
Matériel mobile comme les téléphones intelligents et les tablettes
Matériel fixe comme les GAB et les bornes de paiement de stationnement
Autre matériel, notamment les ordinateurs, les souris, les claviers, les numériseurset les imprimantes
Technologies d’aide comme les lecteurs d’écran et les affichages en braille
Plateformes de réunion en ligne comme Webex, Microsoft Teams et Zoom

Mise en garde au sujet des déclarations prospectives

Le présent Plan d’accessibilité RBC peut contenir des déclarations prospectives au sens de certaines lois sur les valeurs mobilières, y compris les « mesures refuge » (safe harbor) de la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis et les lois canadiennes sur les valeurs mobilières applicables. Ces déclarations prospectives peuvent comprendre des énoncés concernant les objectifs, la vision et les engagements sociaux et de gouvernance de Banque Royale du Canada (« RBC », « nous », « notre » ou « nos »), y compris nos objectifs, notre vision et nos engagements à cerner, à prévenir et à éliminer les obstacles à l’accessibilité dans les sphères visées par la Loi canadienne sur l’accessibilité (LCA). L’information prospective est fournie dans le but de renseigner nos parties prenantes sur les mesures que nous prévoyons entreprendre pour satisfaire aux exigences de la LCA et concrétiser nos objectifs, notre vision et nos engagements sociaux et de gouvernance ; elle pourrait ne pas convenir à d’autres fins.

Les mots « croire », « s’attendre à », « viser », « atteindre », « intention », « s’engager à », « but », « planifier », « s’efforcer de » et « objectif », de même que l’emploi du futur ou du conditionnel ainsi que de mots et d’expressions semblables, dénotent généralement des déclarations prospectives.

De par leur nature même, les déclarations prospectives reposent sur des hypothèses et font l’objet d’incertitudes et de risques intrinsèques pouvant faire que les attentes et conclusions ne se matérialisent pas, que nos hypothèses soient erronées, et que notre vision, nos engagements et nos objectifs sociaux et de gouvernance ne se matérialisent pas. Le lecteur ne doit pas se fier indûment à ces déclarations, puisque nos résultats réels pourraient différer sensiblement des attentes exprimées dans ces déclarations prospectives en raison d’un certain nombre de facteurs de risque.

Ces facteurs, dont plusieurs sont indépendants de notre volonté et dont les effets sont difficiles à prédire, comprennent : le risque que nos initiatives ne soient pas réalisées dans les délais prévus ou ne soient pas réalisées du tout, ou qu’elles ne produisent pas les résultats escomptés ; notre capacité à rendre nos produits, nos services et nos installations, y compris les espaces de travail et les succursales, plus accessibles ; la faisabilité d’intégrer des facteurs d’accessibilité à nos technologies de l’information et des communications ; notre cadre juridique et réglementaire ; la conformité à la réglementation (qui pourrait nous assujettir à des poursuites pour motifs légaux ou réglementaires susceptibles de déboucher sur des contraintes réglementaires, des pénalités ou des amendes) ; les risques stratégiques, réputationnels, concurrentiels, juridiques et réglementaires ; et les risques systémiques et autres risques. Nous tenons à préciser que la liste susmentionnée de facteurs de risque n’est pas exhaustive et que d’autres facteurs pourraient également avoir une incidence défavorable sur nos résultats. Les autres facteurs susceptibles d’entraîner des résultats réels sensiblement différents des attentes exprimées dans ces déclarations prospectives sont exposés dans les sections portant sur les risques de notre rapport annuel pour l’exercice financier terminé le 31 octobre 2022 (Rapport annuel 2022) et dans la section « Gestion du risque » de notre rapport trimestriel pour la période de trois mois terminée le 30 avril 2023 (Rapport aux actionnaires du deuxième trimestre de 2023). Les investisseurs et autres personnes qui se fient à nos déclarations prospectives pour prendre des décisions à notre égard doivent bien tenir compte de ces facteurs et d’autres incertitudes et événements potentiels.

Sauf si la loi l’exige, nous ne nous engageons pas à mettre à jour quelque déclaration prospective que ce soit, verbale ou écrite, que nous pouvons faire ou qui peut être faite pour notre compte à l’occasion.

Tous les renvois à des sites Web sont fournis à titre indicatif seulement. Le contenu des sites Web mentionnés dans le présent plan, y compris celui pouvant être obtenu par l’intermédiaire d’un lien vers un site Web, et de tout autre site Web auquel ces sites font référence, n’est pas intégré par renvoi au présent plan et n’en fait pas partie.