Une société vraiment durable doit mettre en œuvre des pratiques déontologiques. L’une des valeurs clés de RBC repose sur la confiance qu’inspire l’intégrité dont nous faisons preuve dans toutes nos actions. Notre plan directeur en matière de comportement éthique se fonde sur des principes et des codes solides ainsi que des politiques officielles ayant pour objectifs de protéger les consommateurs, de combattre la corruption, d’assurer la continuité de nos activités et de faciliter la communication d’infractions ou de préoccupations.

Politiques
RBC a mis en œuvre des politiques et des processus de conformité à la réglementation à l’échelle de l’entreprise pour soutenir l’évaluation et la gestion des risques, notamment des politiques pour examiner des questions telles que les sanctions économiques, les prêts aux partis politiques, le blanchiment d’argent, le financement d’activités terroristes, les conflits d’intérêts ainsi que les cadeaux et les divertissements. Nous revoyons nos politiques et contrôles régulièrement afin de nous assurer de leur efficacité continue et de leur concordance avec les lois et règlements pertinents.

Politique de lutte contre le blanchiment
RBC s’engage fermement à empêcher le recours à ses services financiers à des fins de blanchiment d’argent ou de financement d’activités terroristes. Chaque année, tous les employés de RBC à l’échelle mondiale, quel que soit leur rôle au sein de l’organisation, suivent un cours et passent un examen portant sur la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement d’activités terroristes. Le cours est personnalisé en fonction des secteurs d’exploitation, des unités fonctionnelles et des secteurs géographiques, et il comporte des informations portant sur les lois de 48 pays et territoires dans lesquels nous exerçons nos activités. Notre groupe Conformité à la réglementation, Lutte contre le blanchiment mondiale se consacre à la mise au point et au maintien de politiques, de lignes directrices, de programmes de formation, d’outils et de modèles d’évaluation des risques ainsi que d’autres contrôles pour aider nos employés à protéger RBC et nos clients, et à nous assurer que nous gérons les risques sans cesse changeants en matière de blanchiment d’argent et de financement d’activités terroristes. Nos contrôles liés à ces questions incluent les règles s’inscrivant dans le cadre du programme « Bien connaître son client » mises en place par divers organismes de réglementation, qui permettent de garantir que nous identifions nos clients de façon appropriée et que nous nous protégeons contre l’utilisation illégale de nos produits et services.

Code de déontologie
Tous les employés de RBC dans le monde sont régis par notre Code de déontologie, lequel est en place depuis plus de 20 ans et est régulièrement mis à jour. Dans le cadre de la mise à jour effectuée en 2008, nous avons clarifié les dispositions concernant l’accès à Internet fourni aux employés, l’échange d’information avec des tiers et la liste des personnes-ressources aux fins du signalement d’irrégularités. Tous les employés doivent suivre notre programme d’apprentissage électronique et passer un examen, ou encore suivre un autre programme approuvé par le service des Ressources humaines, afin de connaître et de comprendre les principes et les éléments de la conformité à la réglementation du Code. Les employés doivent revoir le Code et confirmer leur adhésion à ce Code lorsqu’ils entrent au service de RBC et au moins tous les deux ans par la suite. Les cadres dirigeants et d’autres employés sélectionnés doivent suivre le programme et réussir l’examen chaque année.

Gestion de crise
RBC utilise un programme de gestion de la continuité des opérations parmi les meilleurs de sa catégorie pour s’assurer que nos secteurs d’exploitation ou nos unités fonctionnelles peuvent composer de façon adéquate avec toute perturbation des services aux clients. Une évaluation des risques dans tous les secteurs est effectuée annuellement, et cette évaluation est étayée par des plans d’urgence et des tests périodiques.

L’équipe de gestion de crise de RBC, qui se compose de cadres dirigeants à l’échelle de l’organisation, est responsable du maintien des services fournis à nos clients. Elle jouit de l’appui d’un réseau mondial d’équipes de gestion des incidents régionales, sectorielles et locales. Ces équipes sont continuellement prêtes à composer avec toute situation susceptible de présenter un risque important pour le personnel, pour notre réputation ou pour notre capacité à fournir des services aux clients. Nous procédons régulièrement à des simulations de crise afin de vérifier notre état de préparation et la rapidité avec laquelle nous répondons à toutes les situations d’urgence.

La ligne téléphonique d’urgence RBC nous permet de fournir à nos employés des informations à jour advenant une crise ou une situation externe qui nuit à notre accès aux bureaux de RBC ou à notre capacité de servir nos clients.

Signalement d’irrégularités soupçonnées
Les employés de RBC, où qu’ils soient dans le monde, sont tenus de signaler toute violation soupçonnée de notre Code de déontologie ainsi que toute autre irrégularité ou tout acte malhonnête. Nous avons depuis longtemps recours à des processus qui permettent à nos employés d’agir de la sorte, et notre Code de déontologie protège les employés contre toutes représailles lorsqu’une situation est signalée de bonne foi.

La ligne Info-Indice de RBC, qui vise les pratiques de communication de l’information financière, a été mise sur pied afin que les employés ou des tiers, où qu’ils soient dans le monde, puissent signaler directement à l’Ombudsman de RBC toute irrégularité ou tout acte suspect lié aux questions de comptabilité, de vérification et de contrôles comptables internes, et ce anonymement et en toute confidentialité, sans craindre de représailles.

Pour plus de renseignements, visitez notre site rbc.com/responsabilite/governance.