Code de déontologie

Tous les employés de RBC dans le monde entier sont régis par notre Code de déontologie, lequel est en place depuis plus de 20 ans et est régulièrement mis à jour. Dans le cadre de la mise à jour effectuée en 2007, nous avons clarifié notre processus d’approbation et de publication des dérogations, ajouté des dispositions visant la protection des renseignements confidentiels ainsi que des lignes directrices sur les conflits d’intérêts et actualisé les normes touchant le maintien de milieux de travail respectueux. Tous les employés doivent suivre notre programme d’apprentissage électronique, afin de connaître et de comprendre les principes et les éléments de la conformité à la réglementation du Code. Ce programme comprend à la fois un cours et un examen en ligne. Tous les employés doivent suivre le programme et réussir l’examen dans les 30 jours de leur entrée à RBC et au moins tous les deux ans par la suite. Les cadres dirigeants et d’autres employés sélectionnés doivent suivre le programme et réussir l’examen chaque année.

 

 

Une société vraiment durable doit appliquer des pratiques déontologiques. L’une des valeurs clés de RBC repose sur la confiance qu’inspire l’intégrité dont nous faisons preuve dans toutes nos actions. Notre plan directeur en matière de comportement éthique comporte notamment de solides principes et codes ainsi que des politiques officielles ayant pour objectif de protéger les consommateurs, de combattre la corruption, d’assurer la continuité de nos activités et de faciliter la communication d’infractions ou de problèmes.

 

 

 

 

 

 

 

Politiques
RBC a mis en œuvre des politiques et des processus de conformité à la réglementation généraux pour soutenir l’évaluation et la gestion des risques, notamment des politiques touchant des domaines tels que les sanctions économiques, les prêts aux partis politiques, le blanchiment d’argent, le financement d’activités terroristes et les conflits d’intérêts. Nous revoyons nos politiques et contrôles régulièrement afin de nous assurer de leur efficacité continue et de leur concordance avec les lois et règlements pertinents.

Politique de lutte contre le blanchiment
RBC s’engage fermement à empêcher le recours à ses services financiers à des fins de blanchiment d’argent ou de financement d’activités terroristes. En 2007, tous les employés de RBC à l’échelle mondiale, quel que soit leur rôle au sein de l’organisation, ont suivi un cours et passé un examen portant sur la lutte contre le blanchiment d’argent et l’antiterrorisme. Le cours était personnalisé en fonction des secteurs d’exploitation, des unités fonctionnelles et des secteurs géographiques, et il comportait des informations portant sur les lois de 38 pays et territoires dans lesquels nous exerçons nos activités. Notre groupe Conformité à la réglementation, Lutte contre le blanchiment mondiale se consacre à la mise au point et au maintien de politiques, de lignes directrices, de programmes de formation et d’outils et de modèles d’évaluation des risques pour aider nos employés à protéger RBC et nos clients, et à s’assurer que nous gérons les risques de blanchiment d’argent et de financement d’activités terroristes, lesquels ne cessent d’évoluer. Nos contrôles liés à ces questions incluent les règles s’inscrivant dans le cadre du programme « Bien connaître son client » mises en place par divers organismes de réglementation, qui permettent de s’assurer que nous identifions nos clients de façon appropriée et que nous nous protégeons contre l’utilisation illégale de nos produits et services.

Gestion de crise
RBC utilise un programme de gestion de la continuité des opérations parmi les meilleurs de sa catégorie pour s’assurer que nos secteurs d’exploitation ou nos unités fonctionnelles peuvent composer de façon adéquate avec toute perturbation des services aux clients. Une évaluation des risques dans tous les secteurs est effectuée annuellement, et cette évaluation est étayée par des plans d’urgence et des tests périodiques.

L’équipe de gestion de crise de RBC, qui se compose de cadres dirigeants de la société, est responsable du maintien des services fournis à nos clients. Elle jouit de l’appui d’un réseau mondial d’équipes de gestion des incidents régionales, sectorielles et locales. Ces équipes sont continuellement prêtes à composer avec toute situation susceptible de présenter un risque important pour le personnel, pour notre réputation ou pour notre capacité à fournir des services aux clients. Nous procédons régulièrement à des simulations de crise afin de vérifier notre état de préparation et la rapidité avec laquelle nous répondons à toutes les situations d’urgence.

La ligne téléphonique d’urgence RBC nous permet de fournir à nos employés des informations à jour advenant une crise ou une situation externe qui nuit à notre accès aux bureaux de RBC ou à notre capacité de servir nos clients.

 

Pour plus de renseignements, visitez notre site rbc.com/responsabilite/governance.

 


Communication d’irrégularités possibles

RBC a depuis longtemps recours à des processus qui permettent à ses employés, où qu’ils soient dans le monde, de signaler directement toute violation soupçonnée de notre Code de déontologie ainsi que toute autre irrégularité ou tout acte malhonnête à notre Ombudsman. Les employés peuvent agir anonymement et en toute discrétion, sans craindre de représailles.

La ligne Info-Indice de RBC, qui vise les pratiques de communication de l’information financière, a été mise sur pied afin que les employés ou des tiers, où qu’ils soient dans le monde, puissent signaler anonymement et en toute discrétion, sans craindre de représailles, directement à l’Ombudsman de RBC, toute irrégularité ou tout acte suspect lié aux questions de comptabilité, de vérification et de contrôles comptables internes.