Un nouveau rapport traite des pièges que les couples peuvent éviter lors de la transmission de leur patrimoine

RBC Gestion de patrimoine offre des conseils pour faciliter le processus de planification successorale

TORONTO, le 10 juin, 2014 -  On estime qu’au cours des prochaines années, environ un billion de dollars d’actifs changera de main au Canada, alors que les baby-boomers vieillissants commenceront à transférer leur patrimoine aux générations suivantes. Selon RBC Gestion de patrimoine, les particuliers fortunés du pays détenaient à eux seuls près de 900 milliards de dollars en actifs investissables en 2013, et compte tenu de l’amélioration du contexte économique, ce nombre devrait s’accroître. Les baby-boomers doivent donc s’assurer d’avoir en place des plans successoraux très clairs qui faciliteront la transmission de leurs actifs durement gagnés à leur décès.

« Personne n’aime penser à la mort, et encore moins aux plans qu’il faut élaborer en vue de cette étape inéluctable, déclare Tony Maiorino, vice-président et chef, Services de gestion de patrimoine RBC, à RBC Gestion de patrimoine. Toutefois, l’une des plus importantes décisions financières de votre vie consistera à mettre en place un plan successoral mûrement réfléchi dans le cadre duquel la transmission de vos actifs se fera harmonieusement, selon vos volontés. »

Dans un nouveau rapport de RBC Gestion de patrimoine intitulé Jusqu’à ce que la mort nous sépare : Mais qu’arrive-t-il ensuite ?, on traite d’un élément primordial pour les couples mariés en particulier, soit le rôle essentiel du conjoint survivant dans la gestion et le maintien du patrimoine familial pour les générations futures.

« La plupart des couples auxquels nous parlons de planification successorale ont d’abord leurs enfants à l’esprit, affirme M. Maiorino. La transmission aux enfants est un élément important du processus décisionnel, cela va de soi. Toutefois, un plan successoral complet doit tenir compte, avant les enfants, du conjoint survivant. »

Jusqu’à ce que la mort nous sépare : Mais qu’arrive-t-il ensuite ? offre, dans un langage clair et simple, un aperçu complet des bases de la planification successorale pour les couples mariés au Canada, y compris les divers moyens de léguer des actifs à un conjoint tout en permettant un transfert harmonieux de la succession à la génération suivante.

On trouve aussi dans le rapport des conseils pratiques pour les novices en matière de planification successorale, notamment les suivants :

Faites l’inventaire familial – C’est une première étape bien avisée dans le cadre d’un plan successoral. Rassemblez tous les renseignements en lien avec les comptes (comptes bancaires, comptes de placement, etc.), les conseillers, les actifs, les régimes de retraite et les polices d’assurance de votre famille. N’oubliez pas votre patrimoine numérique : vos comptes de messagerie électronique, vos mots de passe, vos profils sur les réseaux sociaux, vos noms de domaine et autres. Passez en revue ces renseignements avec votre conjoint et discutez-en plus en détail.

Présentez votre conjoint à vos conseillers – Si vous êtes le seul à traiter avec vos conseillers pour vos questions fiscales, juridiques ou liées à votre patrimoine, envisagez de les présenter à votre conjoint, voire à d’autres membres de la famille. Votre conjoint survivant et les membres de votre famille pourront ainsi continuer de faire affaire avec des conseillers qui connaissent votre situation et votre plan.

Élaborez ou mettez à jour votre plan financier – Il importe d’avoir un plan financier à jour pour assurer la réalisation de ses objectifs de vie. La participation de la famille au processus de planification financière pourrait garantir une meilleure compréhension des besoins, des objectifs et des préoccupations de chacun. L’élaboration d’un plan financier n’est pas un exercice ponctuel. Il faut le revoir si un changement de situation l’exige.

« Il est important que votre conjoint connaisse les tâches qu’il aura à accomplir et se sente à l’aise de le faire, déclare M. Maiorino. Il est tout aussi important que vous communiquiez vos plans à vos enfants. »

Choisissez le bon liquidateur – Un liquidateur (exécuteur testamentaire hors Québec) est la personne ou l’institution désignée dans le testament pour administrer la succession. Il est courant que les conjoints se désignent mutuellement liquidateur de la succession de l’autre. On peut aussi désigner un membre de la famille (y compris les enfants), un professionnel (comme l’avocat de la famille) ou une société de fiducie.

Élaborez un plan de relève en entreprise – Les propriétaires d’entreprise devraient, de surcroît, élaborer un plan de relève pour répondre aux besoins de leur entreprise et de leur conjoint survivant, qui y détient peut-être une participation.

Communiquez, c’est d’une importance capitale ! – Si votre conjoint est le premier héritier de votre succession et peut-être votre liquidateur, il est impératif que vous ayez régulièrement des entretiens francs avec lui sur vos intentions, vos objectifs et vos plans.

M. Maiorino ajoute que nombre de couples adoptent la stratégie simple et courante de tout léguer au conjoint survivant sans prendre en considération les autres membres de la famille, ce qui n’est pas toujours la meilleure façon de faire.

« Ce n’est pas la meilleure façon de faire, non pas parce que le conjoint survivant ne fera pas tout en son pouvoir pour respecter vos volontés, explique M. Maiorino. C’est plutôt parce que le conjoint survivant pourrait manquer d’expérience en matière de gestion des finances, devenir malade, faire face à des problèmes de solvabilité ou liés à créanciers, ou se remarier. De plus, des enfants ou d’autres personnes pourraient contester le testament du conjoint survivant devant les tribunaux s’ils croient avoir droit à certains biens légués. »

M. Maiorino affirme qu’aujourd’hui, les clients sont à la recherche d’un soutien accru en ce qui a trait à l’atteinte de leurs objectifs de vie, un soutien qui touche notamment à la planification de la retraite, la planification de la relève en entreprise, la planification successorale, l’assurance et la philanthropie.

« Avoir ces discussions de votre vivant pourrait contribuer à éviter certains problèmes et malentendus susceptibles de survenir dans le processus de règlement de votre succession », affirme M. Maiorino, dont l’équipe composée de plus de 200 spécialistes des Services de gestion de patrimoine RBC a mené avec ses clients près de 8 000 entretiens sur la planification de patrimoine au cours de la dernière année. « Avant tout, elles vous procureront l’assurance que vos objectifs seront réalisés. »

Pour lire le rapport Jusqu’à ce que la mort nous sépare : Mais qu’arrive-t-il ensuite ?, cliquez ici.

Pour veiller à ce que les particularités de votre situation soient dûment prises en compte, vous devriez obtenir les conseils professionnels d’un avocat ou d’un comptable, selon le cas, avant d’agir sur la base des renseignements fournis dans cet article.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Tony Maraschiello, Communications, RBC, 416 974­9334