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Notre approche en matière de gouvernance
Nous croyons qu’une saine gouvernance consiste non seulement à exercer une surveillance de RBC et de ses pratiques, mais à le faire d’une manière transparente, indépendante de la direction et conforme aux normes éthiques. Pour ce faire, le conseil se doit d’interagir activement avec toutes les parties prenantes, de connaître l’entreprise et les risques qui y sont liés, de remettre en question les décisions de la direction, au besoin, de comprendre les défis et les possibilités associés à l’évolution du secteur et de l’économie, d’établir des normes et des principes rigoureux qui orienteront le succès de RBC et de contribuer à la réussite des clients et à la prospérité des collectivités, le tout, dans un souci constant de création de valeur pour nos actionnaires.
La Banque Royale du Canada a été constituée en 1869 en vertu d’une loi privée du Canada et est régie par la Loi sur les banques, L.C. 1991, c. 46.
Le conseil exerce ses pouvoirs conformément à la Loi sur les banques et aux autres lois et règlements applicables, y compris la réglementation des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, de la Bourse de Toronto, de la Bourse de New York et de la Securities and Exchange Commission des États-Unis.
Performance financière
Veuillez consulter notre site Relations avec les investisseurs pour obtenir notre sommaire des résultats, nos rapports annuels, nos renseignements trimestriels et nos autres résultats financiers.
- Conseil d’administration
- Comités du conseil d’administration
- Ressources et renseignements
- Nous joindre
Conseil d’administration
Toos N. Daruvala
Cochef de la direction,
MIO Partners, Inc.
2015 New York, New York
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Cynthia Devine
Chef des finances,
Maple Leaf Sports and Entertainment
2020 Toronto, Ontario
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Michael H. McCain
Président et chef de la direction,
Aliments Maple Leaf Inc.
2005 Toronto, Ontario
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Heather Munroe-Blum, O.C., O.Q., PhD, MSRC
Présidente du conseil,
Office d’investissement du Régime de pensions du Canada
2011 Montréal, Québec
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Maryann Turcke
Conseillère principale
Brookfield Infrastructure Partners L.P.
2020 Toronto, Ontario
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Jacynthe Côté
Présidente du conseil d’administration,
Hydro-Québec
2014 Montréal, Québec
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David F. Denison, O.C., FCPA, FCA
Président du conseil d’administration,
Element Fleet Management Corp.
2012 Toronto, Ontario
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David McKay
Président et chef de la direction,
Banque Royale du Canada
2014 Toronto, Ontario
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Kathleen Taylor, C.M.
Présidente du conseil,
Banque Royale du Canada,
2001 Toronto, Ontario
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Bridget A. van Kralingen
Première vice-présidente,
solutions sectorielles mondiales, plateformes et chaînes de blocs,
IBM Corporation
2011 New York, New York
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La date qui figure à la suite du nom de chaque administrateur indique l'année de sa nomination au titre d'administrateur. Le mandat de chaque administrateur se termine à la prochaine assemblée annuelle des actionnaires.
Comité d‘audit
- Frank Vettese - président
- Andrew A. Chisholm
- Jacynthe Côté
- Cynthia Devine
- Michael H. McCain
- Maryann Turcke
- Jeffery Yabuki
Comité de la gouvernance
- Jacynthe Côté - présidente
- Andrew A. Chisholm
- Toos N. Daruvala
- David F. Denison
- Cynthia Devine
- Jeffery Yabuki
Comité des ressources humaines
- Thierry Vandal - président
- Michael H. McCain
- Heather Munroe-Blum
- Maryann Turcke
- Bridget A. van Kralingen
- Frank Vettese
Comité de gestion des risques
- Toos N. Daruvala - président
- David F. Denison
- Heather Munroe-Blum
- Bridget A. van Kralingen
- Thierry Vandal
Mandat du président de comité
Voir le mandat(PDF)Ressources
- Cadre de la gouvernance RBC(PDF)
- Circulaire de solicitation de procurations(PDF)
- Énoncé des pratiques de gouvernance(PDF)
- Politique sur l’indépendance des administrateurs(PDF)
- Politique sur le vote majoritaire(PDF)
- Code de déontologie(PDF) - Version accessible sur demande (courrier électronique)(Email)
- Information sur la gouvernance d’entreprise exigée conformément au guide à l’intention des sociétés inscrites à la Bourse de New York(PDF)
- Ligne de signalement RBC(PDF) (anciennement Info-Indice RBC)
- Règlements(PDF) (en anglais seulement)
Renseignements additionnels
Afin d’élaborer notre politique sur l’accès aux procurations, le conseil d’administration a consulté divers intervenants, dont la Coalition canadienne pour une bonne gouvernance, et des juristes.
Cette politique précise comment les actionnaires admissibles peuvent soumettre des candidatures aux postes d’administrateur afin qu’elles soient incluses dans notre circulaire de sollicitation de procurations de la direction et notre formulaire de procuration. Dans l’ensemble, elle correspond au modèle d’accès aux procurations le plus répandu aux États-Unis, qui a été adapté au cadre juridique et réglementaire canadien. Elle stipule ceci :
- un groupe pouvant compter jusqu’à 20 actionnaires ;
- détenant des actions depuis trois ans ;
- peut présenter des candidatures jusqu’à concurrence de 20 % des sièges du conseil.
Selon notre politique actuelle, il est nécessaire de détenir au moins 5 % des actions en circulation pour présenter des candidatures, comme l’exige la Loi sur les banques du Canada à l’égard des propositions figurant dans la circulaire de sollicitation de procurations de la direction.
Le conseil d'administration de RBC a écrit au ministère des Finances du Canada, plaidant pour que la Loi sur les banques soit modifiée de sorte que ce seuil puisse être abaissé à 3 % dans notre politique.
Nous joindre
Le conseil d'administration estime que les échanges avec les actionnaires font partie intégrante du processus de gouvernance et il les invite à exprimer leurs points de vue.
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