|
Non responsabilité
La Banque Royale du Canada (RBC) détient les droits
d’auteur sur le contenu de Info-Articles, mais convient
d’accorder aux utilisateurs du site Web, sans redevance,
une licence incessible d’utilisation, de reproduction
et de communication du contenu présenté dans ces colonnes,
sous réserve d’une mention de la source, la Banque
Royale.
Aux termes de cette licence, vous n’êtes pas autorisé
à modifier le contenu en y apportant des révisions
majeures ou en changeant la nature ou la signification
du contenu. Toute utilisation non autorisée du contenu
constitue une violation du droit d’auteur.
RBC peut, à tout moment, révoquer ladite licence
et exiger par un avis que l’utilisateur cesse d’utiliser
ledit contenu.
En cliquant sur le bouton « J’accepte »
ci-dessous, vous vous engagez à respecter les conditions
de cette licence.
|