RBC est la première institution financière
à offrir un programme hypothécaire unique aux
membres des Premières Nations
Le programme aide les Premières Nations à
tirer parti des occasions de croissance économique.
TORONTO, le 13 mai 2009 — RBC a annoncé
aujourd'hui le lancement du Programme des hypothèques
sur propriété louée à bail,
un nouveau programme hypothécaire qui offrira aux membres
des Premières Nations plus de souplesse et de choix
pour financer l'achat ou la construction d'une maison. Ce
programme contribuera également à créer
des logements commercialisables dans les réserves.
« RBC collabore depuis de nombreuses années avec
les chefs et les gouvernements des Premières Nations
afin d'offrir dans les réserves les mêmes options
de financement hypothécaire que celles disponibles
à l'extérieur des réserves, a affirmé
David Cutway, directeur, Politiques sur les hypothèques
résidentielles, RBC. C'est l'objectif de ce nouveau
programme créé par RBC et assuré par
la SCHL. Grâce au programme, les emprunteurs admissibles,
dans les réserves admissibles, pourront obtenir une
hypothèque. Tant les acheteurs que les collectivités
des Premières Nations en bénéficieront. »
Les options de financement immobilier dans les réserves
étaient auparavant limitées. Par exemple, les
membres des Premières Nations devaient obtenir une
garantie d'emprunt ministérielle ou du conseil de bande
pour l'achat d'une maison dans une réserve. De plus,
le gouvernement de la Première Nation était
responsable de la construction, de l'entretien et de la réparation
des maisons sur son territoire. C'est pourquoi de nombreuses
personnes avaient opté pour les terres à bail
afin de tirer parti des occasions de croissance économique.
Le Programme des hypothèques sur propriété
louée à bail vise à favoriser le
développement économique des Premières
Nations grâce à la construction de maisons, la
rénovation de maisons existantes, l'achat de maisons
nouvelles ou existantes, ou la construction de duplex, de
triplex et de quadruplex. Les Premières Nations peuvent
également se servir de ce programme pour inciter des
acheteurs non autochtones à acquérir une maison
construite sur un terrain loué à bail. Les projets
d'habitation entrepris par les Premières Nations Westbank
et Tzeachten, en Colombie-Britannique, en sont un bon exemple.
Pour mettre en uvre le Programme des hypothèques
sur propriété louée à bail,
une Première Nation doit formellement désigner,
conformément aux procédures prescrites par la
loi applicable, des terres aux fins de location. Les personnes
admissibles désirant acheter ou construire une maison
dans la réserve peuvent faire une demande d'hypothèque
RBC assurée par la Société canadienne
d'hypothèques et de logement (SCHL). Une fois que RBC
a approuvé l'emprunteur et la propriété
pour l'assurance prêt hypothécaire SCHL, RBC
peut accorder le prêt.
« Certaines Premières Nations établissent
leurs régimes fonciers de manière à prévoir
des logements sociaux et des logements milieu de gamme exclusivement
destinés aux membres des Premières nations,
alors que d'autres Premières Nations trouvent très
avantageux de rendre les terres accessibles à l'ensemble
de la collectivité, explique Dale Sturges, directeur
national, Services bancaires aux Autochtones, RBC. Ce programme
hypothécaire unique permet aux Premières Nations
de réaliser le plein potentiel de leur marché.
Il contribue aussi à aider de nombreuses familles canadiennes
à s'acheter une maison afin d'accroître leur
avoir personnel et d'assurer leur sécurité financière. »
- 30 -
Personne-ressource, médias :
Raymond Chouinard,
Relations avec les médias, RBC, 514 874-6556
|