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RBC est la première institution financière à offrir un programme hypothécaire unique aux membres des Premières Nations

Le programme aide les Premières Nations à tirer parti des occasions de croissance économique.

TORONTO, le 13 mai 2009 — RBC a annoncé aujourd'hui le lancement du Programme des hypothèques sur propriété louée à bail, un nouveau programme hypothécaire qui offrira aux membres des Premières Nations plus de souplesse et de choix pour financer l'achat ou la construction d'une maison. Ce programme contribuera également à créer des logements commercialisables dans les réserves.

« RBC collabore depuis de nombreuses années avec les chefs et les gouvernements des Premières Nations afin d'offrir dans les réserves les mêmes options de financement hypothécaire que celles disponibles à l'extérieur des réserves, a affirmé David Cutway, directeur, Politiques sur les hypothèques résidentielles, RBC. C'est l'objectif de ce nouveau programme créé par RBC et assuré par la SCHL. Grâce au programme, les emprunteurs admissibles, dans les réserves admissibles, pourront obtenir une hypothèque. Tant les acheteurs que les collectivités des Premières Nations en bénéficieront. »

Les options de financement immobilier dans les réserves étaient auparavant limitées. Par exemple, les membres des Premières Nations devaient obtenir une garantie d'emprunt ministérielle ou du conseil de bande pour l'achat d'une maison dans une réserve. De plus, le gouvernement de la Première Nation était responsable de la construction, de l'entretien et de la réparation des maisons sur son territoire. C'est pourquoi de nombreuses personnes avaient opté pour les terres à bail afin de tirer parti des occasions de croissance économique.

Le Programme des hypothèques sur propriété louée à bail vise à favoriser le développement économique des Premières Nations grâce à la construction de maisons, la rénovation de maisons existantes, l'achat de maisons nouvelles ou existantes, ou la construction de duplex, de triplex et de quadruplex. Les Premières Nations peuvent également se servir de ce programme pour inciter des acheteurs non autochtones à acquérir une maison construite sur un terrain loué à bail. Les projets d'habitation entrepris par les Premières Nations Westbank et Tzeachten, en Colombie-Britannique, en sont un bon exemple.

Pour mettre en œuvre le Programme des hypothèques sur propriété louée à bail, une Première Nation doit formellement désigner, conformément aux procédures prescrites par la loi applicable, des terres aux fins de location. Les personnes admissibles désirant acheter ou construire une maison dans la réserve peuvent faire une demande d'hypothèque RBC assurée par la Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL). Une fois que RBC a approuvé l'emprunteur et la propriété pour l'assurance prêt hypothécaire SCHL, RBC peut accorder le prêt.

« Certaines Premières Nations établissent leurs régimes fonciers de manière à prévoir des logements sociaux et des logements milieu de gamme exclusivement destinés aux membres des Premières nations, alors que d'autres Premières Nations trouvent très avantageux de rendre les terres accessibles à l'ensemble de la collectivité, explique Dale Sturges, directeur national, Services bancaires aux Autochtones, RBC. Ce programme hypothécaire unique permet aux Premières Nations de réaliser le plein potentiel de leur marché. Il contribue aussi à aider de nombreuses familles canadiennes à s'acheter une maison afin d'accroître leur avoir personnel et d'assurer leur sécurité financière. »

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Personne-ressource, médias :
Raymond Chouinard,
Relations avec les médias, RBC, 514 874-6556


 

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05/13/2009 10:06:30