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RBC offre de racheter les titres à enchères
détenus
par ses clients américains du secteur du courtage de
détail
NEW YORK, le 8 octobre 2008 — La Banque Royale
du Canada (RY à la Bourse de Toronto et à la
Bourse de New York) a annoncé aujourd'hui qu'aux termes
d'une entente conclue avec la Securities and Exchange Commission
des États-Unis, le bureau de l'Attorney General
de New York et la North American Securities Administrators
Association, elle offrira d'acheter, à leur valeur
nominale, les titres à enchères détenus
par ses clients américains du secteur du courtage de
détail, soit tous les particuliers, les organismes
sans but lucratif dont les comptes de placement à RBC
ne dépassent pas 25 millions de dollars US, ainsi que
les organismes et les entreprises de faible envergure dont
les comptes de placement à RBC ne dépassent
pas 10 millions de dollars US. L'offre de rachat s'adresse
à environ 2 200 clients des divisions de la gestion
de patrimoine et des marchés des capitaux de RBC Marchés
des Capitaux, ainsi qu'à ceux de JB Hanauer & Co.
et de Ferris, Baker Watts, Inc., deux firmes récemment
acquises par RBC.
Voici les modalités détaillées de l'entente
:
Offre de rachat
- Au plus tard le 15 décembre 2008, et pendant une
période de six mois, RBC offrira d'acheter, à
leur valeur nominale, les titres à enchères
non productifs des clients particuliers, des organismes
sans but lucratif dont les comptes de placement à
RBC ne dépassent pas 25 millions de dollars US, ainsi
que des organismes et des entreprises de faible envergure
dont les comptes de placement à RBC ne dépassent
pas 10 millions de dollars US qui en ont fait l'acquisition
de, ou par l'intermédiaire de, RBC avant le 11 février
2008.
- L'offre s'appliquera à tous les titres à
enchères pour lesquels aucune enchère n'était
en cours au moment de la diffusion de l'offre.
- Les clients admissibles qui ont vendu leurs titres à
enchères recevables à un prix inférieur
à leur valeur nominale entre le 11 février
2008 et la date de règlement se verront rembourser
la différence entre ladite valeur nominale et le
prix qu'ils ont touché.
Autres modalités clé
- RBC continuera de permettre aux clients du secteur détail
d'emprunter sans frais, sur demande et à des fins
d'obtention de liquidités, jusqu'à concurrence
de la pleine valeur nominale des titres à enchères
admissibles qu'ils détiennent, et ce, jusqu'à
la date d'entrée en vigueur de l'offre de rachat
de RBC.
- RBC continuera de collaborer avec les émetteurs
de titres et avec les autres intervenants pour fournir des
liquidités aux investisseurs institutionnels non
visés par l'offre de rachat.
- RBC participera à un processus d'arbitrage spécial
encadré par la Financial Industry Regulatory Authority
(FINRA), par l'intermédiaire duquel tout client du
secteur détail qui a acheté des titres à
enchères de RBC pourra présenter une demande
d'indemnisation pour dommages indirects.
Les titres visés par l'offre de rachat, dont plus
de 85 pour cent sont des titres privilégiés
cotés AAA, représentent une valeur globale d'environ
830 millions de dollars US. Plus de 70 pour cent des titres
visés par l'offre sont des titres privilégiés
à enchères pour lesquels d'autres courtiers
ont agi à titre de souscripteurs et d'agents d'enchères.
L'incidence de l'offre de rachat sur les résultats
du quatrième trimestre de 2008 de RBC est actuellement
estimée à 30 millions de dollars US, avant impôts.
Ce montant reflète l'écart estimatif entre la
valeur nominale et la valeur marchande actuelle des titres,
auquel s'ajoute une pénalité de 9,8 millions
de dollars US que RBC a accepté de verser au bureau
de l'Attorney General de New York et aux commissions
des valeurs mobilières d'état membres de la
North American Securities Administrators Association.
RBC n'admet ni ne réfute toute allégation d'inconduite.
L'incidence financière réelle de l'offre sur
les résultats de RBC dépendra à la fois
de l'accueil que lui réserveront les clients de RBC
et de la conjoncture des marchés au moment où
les clients se prévaudront de l'offre de rachat.
RBC
La Banque Royale du Canada (RY à la Bourse de Toronto
et à la Bourse de New York) et ses filiales exercent
leurs activités sous la marque principale RBC. Nous
sommes la plus grande banque du Canada par l'actif et la capitalisation
boursière et l'une des principales sociétés
de services financiers diversifiés en Amérique
du Nord. Nous offrons des services bancaires aux particuliers
et aux entreprises, des services de gestion de patrimoine,
des assurances, des services à la grande entreprise
et de banque d'investissement, ainsi que le traitement des
opérations, à l'échelle mondiale. Nous
employons environ 75 000 personnes à temps plein et
à temps partiel qui servent au-delà de 17 millions
de clients, particuliers, entreprises, administrations publiques
et clients institutionnels, par des bureaux au Canada, aux
États-Unis et dans 46 autres pays. Pour en savoir davantage,
consultez le site www.rbc.com.
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Pour plus d'information, veuillez communiquer avec::
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RBC, 416-974-0668
Raymond Chouinard,
Relations avec les médias, 514-874-6556
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Relations avec les investisseurs, 416-955-7809
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des déclarations prospectives au sens de certaines
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sur les valeurs mobilières applicable au Canada. Ces
déclarations prospectives peuvent comprendre, notamment,
des déclarations concernant la valeur des titres visés
par l'offre de rachat de RBC et son incidence sur les résultats
de RBC. Les verbes « croire », « prévoir »,
« estimer », ainsi que les verbes conjugués
au futur et au conditionnel, visent à dénoter
des déclarations prospectives. De par leur nature même,
les déclarations prospectives comportent de nombreux
facteurs et hypothèses, et font l'objet d'incertitudes
et de risques intrinsèques qui entraînent la
possibilité que les prédictions, prévisions,
projections, attentes et conclusions, ainsi que nos hypothèses
et autres déclarations prospectives, ne se matérialisent
pas. Nous déconseillons aux lecteurs de se fier indûment
à ces déclarations, étant donné
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sensiblement des attentes exprimées dans ces déclarations
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Ces facteurs comprennent notamment : la conjoncture économique
générale au Canada, aux États-Unis et
dans les autres pays où nous exerçons nos activités,
y compris l'incidence de la volatilité continue des
marchés américains des prêts à
risque et des marchés connexes, ainsi que de l'illiquidité
de divers autres marchés financiers ; l'incidence des
fluctuations du dollar canadien par rapport aux autres devises,
notamment le dollar américain, la livre sterling et
l'euro ; l'incidence des modifications des politiques gouvernementales,
monétaires et autres ; l'incidence des modifications
apportées aux lois et aux règlements , y compris
les lois fiscales ; les modifications apportées aux
normes, conventions et estimations comptables, y compris les
modifications apportées à nos estimations des
provisions et affectations ; et les modifications à
nos cotes de crédit.
Nous avisons les lecteurs que la liste des facteurs importants
qui précède n'est pas exhaustive et que d'autres
facteurs pourraient avoir un effet négatif sur nos
résultats. À moins que la loi ne l'exige, nous
ne nous engageons pas à mettre à jour quelque
déclaration prospective que ce soit, verbale ou écrite,
que nous pouvons faire ou qui peut être faite pour notre
compte à l'occasion. Des renseignements supplémentaires
sur ces facteurs et d'autres facteurs sont fournis dans notre
rapport aux actionnaires du troisième trimestre de
2008 et dans notre rapport annuel 2007.
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