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Les présentes conditions (les « conditions ») régissent l'utilisation que vous faites de tous les sites Web canadiens et de tout le contenu accessible au moyen d'un appareil mobile exploité par la Banque Royale du Canada (la « Banque Royale ») ou ses filiales (chaque filiale et la Banque Royale étant désignée individuellement par « société membre de RBC » et, collectivement, par « sociétés membres de RBC ») et les pages des médias sociaux (définies ci-après aux présentes) (désignées individuellement par « site Web » et collectivement par « sites Web »).

Si vous accédez aux sites Web pour les utiliser, vous acceptez d'être lié : i) par les conditions ; ii) par les modalités, conditions, avis juridiques et clauses de non-responsabilité figurant en bas de page, dans le contenu, dans d'autres pages des sites Web ainsi que dans le contenu qui apparaît lorsque l'on clique sur les liens, boutons ou icônes des sites Web, et vous acceptez de vous y conformer (les « conditions additionnelles »).

Les conditions et les conditions additionnelles s'appliquent aussi lorsque vous utilisez une application téléchargeable ou une autre technologie pour accéder à toute caractéristique ou fonctionnalité ou à tout contenu ou renseignement qui est mis à disposition ou offert sur les sites Web.

Partie A : Conditions relatives à tous les sites Web

En cas de conflit entre les conditions et les conditions additionnelles, ces dernières ont préséance.

Tous les produits et services des sociétés de RBC qui sont présentés, mis à disposition ou offerts sur les sites Web peuvent être modifiés ou retirés à tout moment sans préavis, et sont assujettis aux modalités et aux conditions des conventions régissant leur utilisation, en vigueur au moment où ils sont offerts, en plus des présentes conditions et des conditions additionnelles. Si les présentes conditions et les conditions additionnelles ne concordent pas avec les modalités de toute convention que vous ou votre entreprise ou organisme pouvez avoir avec RBC, les modalités de cette autre convention priment.

Les renseignements, le matériel et les données contenus dans les pages des sites Web, y compris les renseignements sur les prix (l'« information »), sont considérés comme fiables au moment de leur publication, mais rien ne garantit qu'ils sont exacts, complets et à jour à tout moment. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, précisons que l'information peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, et les sociétés de RBC et leurs administrateurs, les membres de leur haute direction, leurs employés et leurs mandataires (« RBC ») ne sont pas tenus de mettre cette information à jour. L'information ou les sites Web peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment, sans préavis.

Des changements peuvent être apportés aux conditions à n'importe quel moment sans préavis par la simple mise à jour du présent message. Vous acceptez de consulter périodiquement les conditions et le fait de continuer d'accéder aux sites Web signifie que vous acceptez les changements qui y sont effectués.

Tout envoi de demande ou d'instructions de votre part est assujetti à l'acceptation de RBC qui n'est pas tenue d'accorder son consentement.

Il est important de noter que les produits, les services et l'information présentés sur les sites Web ne sont pas tous offerts dans tous les territoires à l'extérieur du Canada. L'information ne constitue ni une offre ni une sollicitation pour l'achat ou la vente de devises, de fonds de placements ou d'autres produits, services ou renseignements à qui que ce soit dans tout territoire où une telle offre ou sollicitation n'est pas autorisée ou ne peut légalement être faite, et elle ne s'adresse pas non plus aux personnes à qui il serait illégal de faire une telle offre ou qu'il serait illégal de solliciter. Pour des renseignements propres à un territoire à l'extérieur du Canada, veuillez communiquer avec votre conseiller financier.

Veuillez vous informer des lois de votre pays ou de celles qui s'appliquent autrement à votre situation relativement aux sujets traités dans les pages de ces sites Web. Si vous choisissez d'accéder aux sites Web de l'extérieur du Canada, vous le faites de votre propre gré et il vous incombe de respecter les lois locales, nationales ou internationales applicables.

Vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter l'information ni aucune copie ou adaptation de l'information en contravention des lois ou des règlements applicables, y compris des lois et règlements du Canada en matière d'exportation en vigueur.

L'information vous est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature financière, fiscale, juridique, comptable ou autre ou concernant des placements, et vous ne devez pas vous y fier à cet égard, ni agir sur la foi de l'information sans demander l'avis d'un professionnel. Votre conseiller peut vous aider à vérifier que votre situation particulière a été dûment prise en considération et que les mesures prises sont en accord avec les informations les plus récentes.

Les sociétés de RBC offrent les sites Web et l'information « dans l'état et à l'endroit où ils sont accessibles » et ceux-ci ne s'accompagnent, expressément ou implicitement, d'aucune garantie, déclaration ou disposition quelle qu'elle soit, notamment des garanties quant à la qualité marchande, au fonctionnement, à la non-violation, à l'utilité, à l'exhaustivité, à l'exactitude, à l'actualité, à la fiabilité et à l'applicabilité de ceux-ci à un but particulier. En outre, les sociétés de RBC ne peuvent pas garantir que les sites Web seront accessibles et pourront répondre à vos besoins, que l'accès n'en sera pas interrompu, qu'il n'y aura aucun retard, aucune panne, défectuosité, incompatibilité, erreur ou omission ou perte dans la transmission de l'information, qu'aucun virus ou autre propriété contaminante ou destructrice ne peut être transmis ou qu'aucun dommage ne peut être causé à votre système informatique. Vous êtes seul(e) responsable d'assurer la protection et la sauvegarde adéquates des données ou de votre équipement ainsi que de prendre les précautions raisonnables et appropriées pour rechercher les virus informatiques ou d'autres propriétés destructrices.

Certains noms, mots, titres, phrases, logos, icônes, graphiques, dessins ou autre contenu (y compris le contenu protégé par le droit d'auteur) sur les sites Web sont soumis à des droits de propriété intellectuelle (y compris la protection des marques de commerce) et appartiennent à Banque Royale ou à des tiers et sont utilisés sous licence par Banque Royale et/ou ses filiales (RBC).

Sans limiter la portée de ce qui précède, les marques de commerce appartenant à la Banque Royale incluent les éléments suivants : l'emblème DU LION ET DU GLOBE TERRESTRE, ROYALE, BANQUE ROYALE, RBC, BANQUE ROYALE DU CANADA, et d'autres marques, y compris celles qui comportent la mention « RBC » ou « ROYAL/ROYALE ». BANQUE ROYALE et RBC sont des marques déposées de la Banque Royale.

Voir d’autres marques de commerce de la Banque Royale du CanadaLe site externe s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Nulle disposition des présentes ne doit être interprétée comme conférant par implication, préclusion ou autrement une licence ou un droit quelconque en vertu d'un droit d'auteur. Vous pouvez utiliser l'information exclusivement pour votre usage personnel, sous réserve que vous référenciez sur les copies les droits d'auteur, les avis et attributions de marques de commerce respectifs. À moins d'indication contraire, l'information ne peut autrement être copiée, affichée, distribuée, téléchargée, exploitée sous licence, modifiée, publiée, reproduite, réutilisée, vendue, transmise ou utilisée à des fins d'œuvres dérivées, publiques ou commerciales sans une autorisation écrite et expresse de RBC. L'information est protégée en vertu de la législation sur les droits d'auteur du Canada et d'autres pays. Tout téléchargement, retransmission, copie ou modification non autorisé des marques de commerce ou des données contenues dans les sites Web peut contrevenir aux lois fédérales ou à toute autre loi relative aux marques de commerce ou aux droits d'auteur, et pourrait exposer l'utilisateur à des poursuites judiciaires.

Vous convenez que tout document ou information que vous fournissez à une société de RBC par le biais de l'un des sites Web de RBC deviendra la propriété exclusive de la Banque Royale et peut être librement utilisé par toute société de RBC. En fournissant de tels documents ou information, vous déclarez et garantissez que vous détenez tous les droits nécessaires pour soumettre de tels documents et information et que ceux-ci ne transgressent pas les droits de tiers.

Au même titre que les communications établies par d'autres moyens [par exemple, téléphone cellulaire, courrier ordinaire ou pages de médias sociaux (définies ci-après)], les communications électroniques non protégées sur le réseau Internet ne sont ni sécurisées ni confidentielles, peuvent être interceptées ou perdues, ou encore subir certaines modifications. Vous devriez éviter de transmettre des renseignements confidentiels, exclusifs et sensibles, à propos de vous ou d'autres personnes, par ces moyens. RBC n'est pas responsable envers vous ni envers quiconque des dommages causés au cours de la transmission d'un courriel, d'un message texte, d'un commentaire, d'une publication ou de tout autre message électronique que vous envoyez à une société de RBC, ou que celle-ci vous envoie.

L'information présentée dans les sites ne contient ni approbation ni engagement express ou implicite à l'égard d'un tiers, de ses conseils, de ses opinions, de ses renseignements ou de ses produits ou services.

Aucune des sociétés de RBC ne peut être tenue responsable envers vous ni envers quiconque de quelque dommage-intérêt que ce soit (direct, indirect, accessoire, spécial, conséquent, exemplaire ou punitif) et quelle qu'en soit la cause, qui peut découler des sites Web ou de l'information ou y être lié, ou découler de votre accès aux sites Web ou de votre utilisation des sites Web ou de l'information ou encore de votre incapacité d'accéder aux sites Web et d'utiliser les sites Web ou l'information, de toute mesure ou décision que vous avez prise en vous appuyant sur les sites Web ou l'information qu'il contient, ou de toute erreur ou omission des sites Web ou de l'information, ou de toute utilisation ou reproduction non autorisée des sites Web ou de l'information, même si RBC a été informée de la possibilité d'un tel dommage-intérêt.

Les sites Web comportent des liens entre eux. Ils sont exploités par différentes sociétés de RBC, selon les indications expresses figurant en bas des pages des sites Web. Ils comportent également des liens en provenance et à destination de sites Web exploités par des sociétés de RBC en dehors du Canada, tel qu'il est énoncé sur ces sites.

Les liens en provenance ou à destination de sites Web, y compris les liens vers les sites, ne sont donnés qu'à titre de référence. Les sociétés de RBC n'assument aucune responsabilité pour les sites Web reliés à ses sites, ni les données qui y sont contenues, les politiques liées à la vie privée de ces sites, les tiers qui y sont désignés ou leurs produits et services, pas plus qu'elle ne les vérifie ou les contrôle. La liaison avec un autre site Web se fait à vos propres risques et les sociétés de RBC ne peuvent être tenues responsables des dommages que cette connexion peut causer. Les sociétés de RBC n'approuvent ni n'avalisent aucun site Web avec lequel des liens sont établis à partir de ce site ou vers le site, sauf en ce qui concerne les autres sites de RBC.

Vous ne pouvez recueillir, extraire ou reproduire l'information ou des documents tirés des sites Web et les afficher sur d'autres sites Web ou services en ligne qui ne sont pas de RBC, que ce soit ou non par l'utilisation d'un moteur de recherche Web ou autres logiciels ou systèmes de capture d'écran, sans le consentement exprès de la Banque Royale.

Si vous téléchargez un logiciel, nous ne pouvons être tenus responsables des difficultés ou des conséquences associées au téléchargement d'un tel logiciel. L'utilisation d'un logiciel téléchargé est régie par les modalités de la convention de licence applicable, le cas échéant, qui accompagne le logiciel ou est fournie avec ce logiciel ou dans les présentes.

Les conditions ci-dessous s'appliquent si vous téléchargez une application logicielle qu'une société de RBC offre pour accéder à tout service, caractéristique, fonctionnalité, contenu ou renseignement mis à votre disposition par une société de RBC en utilisant certains appareils mobiles (le « logiciel ») :

  • La Banque Royale vous octroie une licence incessible et non exclusive vous permettant d'exécuter le logiciel. Cette licence vous autorise à utiliser le logiciel en format code objet dans le but d'utiliser les services en ligne des sociétés de RBC (« Services en ligne ») ou d'accéder à tout service, caractéristique, fonctionnalité, contenu ou renseignement mis à votre disposition par toute société de RBC à l'aide de certains appareils mobiles.
  • La Banque Royale conserve en tout temps tous les droits de propriété sur le logiciel, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur y afférents. Vous convenez de ne pas copier le logiciel et de ne pas le communiquer ou le rendre accessible à des tiers. La Banque Royale n'a aucune obligation d'offrir une formation, des services de maintenance ou toute autre forme d'aide à l'égard du logiciel.
  • VOUS ACCEPTEZ LE LOGICIEL EN L'ÉTAT ET ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS AU RENDEMENT DU LOGICIEL. LA BANQUE ROYALE ET TOUTE AUTRE SOCIÉTÉ DE RBC NE SERONT PAS TENUES RESPONSABLES ENVERS VOUS DE QUELQUES DOMMAGES QUE CE SOIENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, ET CE, AUX TERMES DES PRÉSENTES CONDITIONS OU AUTREMENT.
  • La Banque Royale peut à tout moment mettre fin aux présentes conditions d'utilisation du logiciel en vous remettant un avis à cet effet. Lorsque les présentes conditions prendront fin, vous détruirez ou retournerez toutes les copies du logiciel et de la documentation y afférente qui se trouvent alors en votre possession. L'octroi de la licence ne peut pas être cédé par vous à moins que la Banque Royale n'y consente par écrit.

Chaque société de RBC administre son site Web, comme il est indiqué dans les notes en bas de pages des sites, à partir de ses bureaux au Canada. Les sites Web, l'information, les conditions et les conditions additionnelles seront régis et interprétés selon les lois de la province d'Ontario et celles du Canada qui y sont applicables, sans application des principes de conflits des lois, nonobstant votre domicile, votre lieu de résidence ou l'endroit où vous vous trouvez. Tous les conflits, controverses ou demandes de règlement découlant de l'utilisation des sites Web, de l'information, des conditions et des conditions additionnelles relèveront de la compétence des tribunaux de la province d'Ontario. Vous acceptez de vous en remettre à la compétence exclusive des tribunaux de la province d'Ontario pour le règlement final de toute poursuite, action ou procédure découlant de l'utilisation des sites Web, de l'information, des conditions et des conditions additionnelles.

Partie B : Conditions additionnelles relatives à des sites spécifiques

RBC Bank (Georgia), N.A. (« RBC Bank ») est une association bancaire nationale américaine supervisée par l’Office of the Comptroller of the Currency. RBC Bank est un nom commercial utilisé par RBC Bank (Georgia), N.A. Notre bureau principal est situé à Atlanta, en Géorgie, et nos activités d’exploitation sont centralisées à Raleigh, en Caroline du Nord. Nous offrons dans les 50 États des services bancaires aux clients des services transfrontières canadiens aux États-Unis et de RBC Gestion de patrimoine. Nos comptes de dépôt sont assurés par la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) jusqu’à concurrence du montant autorisé par la loi, et nous sommes un prêteur équitable. Les titres, produits d’assurance et autres services décrits sur le présent site, ou auxquels vous pouvez accéder par l’intermédiaire du présent site, peuvent être offerts par des sociétés affiliées de RBC Bank ou des tiers.

Renseignements généraux

Certaines parties du présent site Web peuvent contenir des conditions et déclarations distinctes, en plus des présents avis juridiques et conditions d’utilisation. En cas de divergence avec ces avis juridiques et conditions d’utilisation, les autres dispositions prévaudront en ce qui a trait à cette partie du site.

Dans l’éventualité où l’une des dispositions de ces avis juridiques et conditions d’utilisation ou toute autre condition se trouvant sur le présent site Web est jugée invalide ou non exécutoire, cela n’aura pas d’effet sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions et, dans les limites autorisées par la loi applicable, la disposition invalide ou non exécutoire sera remplacée par une disposition valide et exécutoire dont l’intention sous-jacente se rapproche le plus possible de celle de la disposition invalide ou non exécutoire.

Vous convenez que votre utilisation du présent site est régie par les lois des États-Unis et de l’État de la Géorgie.

Autres déclarations et dénis de responsabilité

L’information contenue dans le présent site Web ne doit pas être diffusée ni utilisée à des fins autres que d’information, et ne constitue ni une offre ni une sollicitation en vue de l’achat de services bancaires ou d’autres services, dans tout territoire, État ou pays où une telle diffusion ou utilisation d’information ou offre ou sollicitation de tels services contrevient aux lois applicables.

Toute information d’entreprise ou autre information contenue dans le présent site est fournie à titre informatif seulement et ne constitue ni une offre ni une sollicitation en vue de la vente ou de l’achat de titres, et ne doit pas être utilisée aux fins de la vente ou de l’achat de titres.

Ni nous, ni aucune de nos sociétés affiliées, n’agissons en qualité de conseiller ou de fiduciaire en fournissant quelque information que ce soit dans le présent site Web. Nous vous recommandons de consulter un conseiller financier, juridique ou fiscal, ou un spécialiste qualifié en comptabilité ou en planification successorale ou tout autre conseiller, afin d’obtenir des conseils adaptés à votre situation.

Disponibilité seulement là où la loi l’autorise.

Les produits, services et titres mentionnés dans le site Web de RBC Investi-Clic ne sont disponibles qu’au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L’information présentée dans ce site Web ne devrait pas être considérée comme une offre de vente par RBC Investi-Clic de titres particuliers dans quelque territoire que ce soit à l’extérieur du Canada, y compris les États-Unis. Si vous n’êtes pas actuellement résident du Canada, vous ne devriez pas accéder à l’information disponible sur ce site Web.

Renseignements sur les FNB

Les placements dans des fonds négociés en bourse (FNB) peuvent entraîner des commissions et des frais et dépenses de gestion. Veuillez lire le prospectus avant d’investir. Les FNB ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leurs rendements antérieurs ne se répètent pas nécessairement. Les parts de FNB sont achetées ou vendues au cours du marché à la bourse et des frais de courtage peuvent réduire les rendements. Les FNB RBC iShares ne visent pas à procurer, à l’échéance, un montant prédéterminé. Le rendement des indices ne représente pas le rendement des FNB RBC iShares. De plus, Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée assume la gestion des FNB RBC iShares dans lesquels les clients de RBC InvestiVite Inc. investissent. RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. et Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée ont conclu une alliance stratégique visant à réunir leurs produits de FNB respectifs sous la marque FNB RBC iShares et à offrir un modèle unifié de service et de soutien à la distribution des FNB RBC iShares.

Renseignements généraux

RBC Investi-Clic est un gestionnaire de portefeuille d’exercice restreint qui donne accès à des portefeuilles modèles pouvant comporter jusqu’à 100 % de FNB RBC iShares. Les FNB RBC iShares comprennent des FNB RBC gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) et des FNB iShares gérés par Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée (BlackRock Canada). RBC GMA et BlackRock Canada ont conclu une alliance stratégique visant à réunir leurs produits de FNB respectifs sous la marque RBC iShares et à offrir un modèle unifié de service et de soutien à la distribution des FNB RBC iShares.

D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC InvestiVite Inc., y compris Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal. RBC InvestiVite Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada. Elle utilise le nom commercial RBC Investi-Clic.

Les services fournis par RBC Investi-Clic sont uniquement offerts au Canada.

Émetteurs reliés et associés

Renseignements sur les émetteurs reliés et associés de RBC Investi-ClicLe site s’ouvre dans une nouvelle fenêtre

Les FNB de RBC iShares comprennent des FNB RBC gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. et des FNB iShares gérés par Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée. Pour en savoir plus sur la gamme de FNB de RBC iShares, veuillez consulter le site www.rbcishares.com/frLe site s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. Pour en savoir plus sur les FNB RBC, veuillez consulter le sitewww.rbcgma.com/fnbLe site s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. Pour en savoir plus sur les FNB iShares, veuillez consulter le site https://www.blackrock.com/ca/individual/frLe site externe s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. Les placements dans des fonds négociés en bourse (FNB) peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Veuillez lire le prospectus pertinent avant d’investir. Les FNB ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leurs rendements antérieurs ne se répètent pas nécessairement. Les décisions concernant la fiscalité, les placements ou d’autres matières devraient seulement être prises, le cas échéant, à la lumière des conseils d’un professionnel qualifié.

® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada, utilisée(s) sous licence. iSHARES est une marque déposée de BlackRock, Inc. ou de ses filiales aux États-Unis et ailleurs, utilisée sous licence. Ⓒ RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. et Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée 2019. Tous droits réservés.

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Information relative aux fonds communs de placement

Les renseignements importants sur les fonds communs de placement qui figurent sur ce site, y compris les commissions connexes, les commissions de suivi, les frais et dépenses de gestion, sont fournis dans leurs prospectus simplifiés respectifs. Vous pouvez en obtenir des exemplaires directement auprès des sociétés de fonds pertinentes, et devriez les lire avant d'investir. Des commissions, des commissions de suivi et des frais et dépenses de gestion des fonds de placement peuvent s’appliquer aux placements en fonds de placement et en fonds négociés en bourse (FNB). À compter du 1er juin 2022, les commissions de suivi versées à RBC Placements en Direct Inc. seront remises aux clients conformément aux exemptions réglementaires applicables. Avant d’investir, veuillez consulter les frais, les dépenses et les commissions applicables au fonds figurant dans le prospectus ou le document Aperçu du fonds ou Aperçu du FNB relatif au fonds. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur change fréquemment et les rendements antérieurs ne se répètent pas nécessairement. Pour les fonds du marché monétaire, il ne peut y avoir aucune assurance que le fonds sera en mesure de maintenir constant le montant de sa valeur liquidative par titre ni que le plein montant de votre placement dans le fonds vous sera rendu.

Renseignements généraux

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Émetteurs reliés et associés

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Mandataires de RBC Placements en Direct aux fins de signification au Canada

Coordonnées des mandataires de RBC Placements en Direct aux fins de signification au Canada Le site s’ouvre dans une nouvelle fenêtre

Plaintes des clients

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Divulgation de renseignements sur la meilleure exécution des ordres clients

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (RBC DVM), notre courtier exécutant, et nous-mêmes prenons toutes les mesures raisonnables pour obtenir la meilleure exécution lorsque nous exécutons un ordre au nom d’un client, conformément à la réglementation en valeurs mobilières applicable. Afficher un aperçu de la politique de RBC DVM en matière d’exécution des ordres et de sa démarche pour assurer la « meilleure exécution » des ordres du secteur détailLe site externe s’ouvre dans une nouvelle fenêtre..

RBC Placements en Direct Inc. (Membre-Fonds canadien de protection des épargnants) et la Banque Royale sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. n'offre pas de conseils ou de recommandations en matière d'achat ou de vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.

Les produits d'assurance sont offerts par l'entremise de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (« SF RBC GP »), filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance dans toutes les provinces, sauf au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. SF RBC GP est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Au Québec, les services de planification financière sont fournis par SF RBC GP. Dans le reste du Canada, ils sont offerts par RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur le site Web de RBC DVM ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC DVM de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada.

RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* et la Banque Royale sont des entités juridiques distinctes et affiliées.* Membre-Fonds canadien de protection des épargnants. RBC Dominion valeurs mobilières est une société membre de RBC Gestion de patrimoine, unité d'exploitation de la Banque Royale.

Émetteurs reliés et associés

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En cas d'écart ou de contradiction entre l'information et le contenu fournis par des tiers et ceux approuvés par RBC DVM, les politiques de RBC DVM prévaudront.

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM »), les sociétés de son groupe, ses sociétés affiliées, ainsi que ses fournisseurs, agents et employés se désistent de toutes les garanties, expresses ou implicites, notamment à l'égard de la qualité marchande et de l'adaptation à un usage particulier.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur le site Web de RBC DVM ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC Dominion valeurs mobilières de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada.

Renseignements généraux

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Exécution au mieux

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. est tenue de prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir l’exécution au mieux lorsqu’elle exécute un ordre au nom d’un client, conformément à la réglementation en valeurs mobilières applicable. Afficher un aperçu de la politique de RBC Dominion valeurs mobilières en matière d’exécution des ordres et de sa démarche pour assurer la « meilleure exécution » des ordres du secteur détailLe site externe s’ouvre dans une nouvelle fenêtre..

RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* et la Banque Royale sont des entités juridiques distinctes et affiliées.* Membre-Fonds canadien de protection des épargnants. RBC Dominion valeurs mobilières est une société membre de RBC Gestion de patrimoine, unité d'exploitation de la Banque Royale.

Les services de planification financière et les conseils en placement sont offerts par Fonds d'investissement Royal Inc., société membre de RBC Gestion de patrimoine. Fonds d'investissement Royal Inc., la Banque Royale, la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Fonds d'investissement Royal Inc. est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue fréquemment et leurs rendements antérieurs ne sont pas révélateurs des rendements futurs. Veuillez lire le prospectus avant d'investir.

RBC Gestion mondiale d’actifs (RBC GMA) est un nom commercial utilisé par la division de gestion d’actifs de Banque Royale du Canada (RBC) et regroupe plusieurs entités juridiques distinctes et affiliées (sociétés membres de RBC GMA) : RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (y compris PH&N Institutionnel), RBC Global Asset Management (U.S.) Inc., RBC Global Asset Management (UK) Limited et RBC Global Asset Management (Asia) Limited.

Les produits et services de RBC GMA sont uniquement offerts dans les territoires où ils peuvent être légalement mis en vente. Le contenu de ce site ne constitue ni une offre de vente ni une sollicitation d’achat de produits ou de services à qui que ce soit dans tout territoire où une telle offre ou sollicitation est considérée comme illégale. Les sites Web destinés aux investisseurs institutionnels ou professionnels ou aux intermédiaires financiers ne conviennent pas aux investisseurs individuels ou du secteur détail.

Au Canada, les fonds RBC, les portefeuilles privés RBC, les fonds alternatifs RBC, les fonds PH&N et les FNB RBC (les « fonds ») sont offerts par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. et distribués par des courtiers autorisés. Veuillez consulter votre conseiller financier et lire le prospectus ou le document Aperçu du fonds avant d’investir. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi ainsi que des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leurs rendements antérieurs ne sont pas garants de leurs rendements futurs. Les fonds communs de placement ne sont pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada ou tout autre fonds public d’assurance-dépôts. Rien ne garantit que les fonds du marché monétaire pourront maintenir une valeur liquidative unitaire fixe ou que le plein montant de vos placements dans ces fonds vous sera retourné. Les rendements antérieurs ne se répètent pas nécessairement. Les parts de FNB sont achetées ou vendues au cours en vigueur à la bourse et les frais de courtage réduiront les rendements. Les FNB RBC ne visent pas à procurer, à l’échéance, un montant prédéterminé. Le rendement des indices ne représente pas le rendement des FNB RBC.

RBC Global Asset Management (U.S.) Inc., société inscrite auprès de la SEC à titre de conseiller en placement et dont le siège est situé à Minneapolis (Minnesota), agit à titre de conseiller en placement pour certains fonds communs de placement offerts aux États-Unis qui sont distribués par Quasar Distributors, LLC. Les titres sont vendus par RBC Gestion de patrimoine, division de RBC Capital Markets, LLC, membre de NYSE/FINRA/SIPC. SANS ASSURANCE DE LA FDIC. SANS GARANTIE BANCAIRE. POSSIBILITÉ DE PERTE DE VALEUR.

RBC Global Asset Management (UK) Limited (RBC GAM UK) est autorisée et régie par la Financial Conduct Authority (FCA) du Royaume-Uni, inscrite aux États-Unis auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) et membre de la National Futures Association (NFA) autorisé par la Commodities Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis. RBC GAM UK est inscrite en Angleterre et au pays de Galles sous le numéro 03647343. Son siège administratif est situé au 100 Bishopsgate, Londres, EC2N 4AA.

À Hong Kong, RBC Global Asset Management (Asia) Limited est titulaire d’un permis de la Hong Kong Securities and Futures Commission qui l’autorise à exercer des activités réglementées de type 1 (négociation de valeurs mobilières), de type 4 (prestation de conseils en valeurs mobilières) et de type 9 (gestion d’actifs).

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RBC Assurances s'entend de Gestion Assurances RBC Inc. et des sociétés de son groupe, notamment : Compagnie d'assurance vie RBC, Compagnie d'assurance RBC du Canada, Assistance aux Assurés Inc., Services d'assurance RBC Inc., Agence d’assurances RBC ltée et Royal Bank of Canada Insurance Company Ltd. Ce site comprend des liens vers d'autres sites Web exploités par la Banque Royale, les sociétés de son groupe et ses filiales. Les services offerts par l'entremise de ces sites Web sont offerts par la Banque Royale ou les sociétés de son groupe et ses filiales, tel qu'il est énoncé sur le site Web pertinent.

Tous les produits d'assurance sont sujets aux restrictions et aux conditions énoncées dans la police ou le certificat d'assurance et les lois en vigueur au moment de la souscription ou de l'adhésion, et les lois applicables.

Tout passage dans les « Conditions relatives à tous les sites Web » qui exclut ou limite la responsabilité à l’égard d’un client relativement au bon fonctionnement ou à la fiabilité d’un espace numérique ou à l’exactitude des renseignements qui y sont présentés ne s’applique pas aux résidents de la province du Québec qui utilise un site Web de RBC Assurances pour souscrire un produit d’assurance voyage en ligne auprès de la Compagnie d’assurance RBC du Canada ou qui utilisent un espace numérique pour souscrire une assurance invalidité auprès de la Compagnie d’assurance vie RBC dans le cadre du Programme d’assurance invalidité de longue durée complémentaire des employés RBC.

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RBC Projet Entreprise signifie RBC Projet Entreprise inc., une société de RBC. Ce site comprend des liens vers des sites Web exploités par la Banque Royale, ses filiales et les sociétés de son groupe. Les services proposés sur ces sites Web sont offerts par la Banque Royale ou ses filiales et les sociétés de son groupe, comme il est précisé sur les sites Web concernés.

Le site Web de RBC Gestion de patrimoine a été préparé afin de faire la publicité des produits et services offerts par RBC Dominion valeurs mobilières (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), RBC Placements en Direct Inc. (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), Fonds d'investissement Royal Inc., RBC Gestion mondiale d'actifs Inc., RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc., Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc., RBC DS Services Financiers inc., la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal.

Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées.

Au sujet de nos employés :

  • Les conseillers en placement sont des employés de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
  • Les représentants-conseils sont des employés de RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc.
  • Les professionnels des successions et des fiducies sont des employés de la Compagnie Trust Royal ou de la Société Trust Royal du Canada.
  • Les banquiers privés sont des employés de la Banque Royale et de Fonds d'investissement Royal Inc.
  • Les planificateurs financiers sont des employés soit de RBC Dominion valeurs mobilières, ou de la Banque Royale, et de Fonds d'investissement Royal Inc., qui est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
  • Lorsqu'ils offrent ou vendent des produits d'assurance vie dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Au sujet des produits et services que nous offrons :

  • RBC Placements en Direct désigne le service fourni par RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. n'offre pas de recommandations de placement spécifiques. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement.
  • RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements désigne des services de conseils en placement offerts par RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc.
  • Les services fiduciaires désignent les services de règlement successoral, de liquidateur et de fiduciaire offerts par la Compagnie Trust Royal et la Société Trust Royal du Canada.
  • RBC Banque privée s'entend des services de banque privée, de placements, de dépôts, de prêts hypothécaires et de crédit offerts par la Banque Royale du Canada et par Fonds d'investissement Royal Inc.
  • Au Québec, les services de planification financière sont fournis par Fonds d'investissement Royal Inc. ou Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc., qui sont inscrits dans la province en tant que cabinets de services financiers. Ailleurs au Canada, les services de planification financière sont offerts par l'entremise de Fonds d'investissement Royal Inc., ou de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
  • L'emploi de fonds empruntés pour financer l'achat de titres, y compris les titres de fonds communs de placement, engendre un plus grand risque que l'emploi de fonds existants seulement. Si vous empruntez des fonds pour acheter des titres, vous serez tenu de rembourser le prêt, selon les modalités convenues, même si la valeur des titres achetés diminue. Sauf indication contraire, les titres achetés auprès des sociétés membres ou par leur entremise ne sont pas assurés par un organisme public d'assurance-dépôts, ni garantis par la Banque Royale ou l'une ou l'autre des sociétés membres, et leur valeur peut fluctuer.
  • Les produits d'assurance sont offerts par l'entremise de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (« SF RBC GP »), filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance dans toutes les provinces, sauf au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. SF RBC GP est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
  • Les indices Dow Jones « The Dow Jones Indexes SM » sont une propriété exclusive de la société Dow Jones & Company, Inc. et ils ont fait l'objet d'une concession de licence aux fins d'utilisation.

Les biens non réclamés :

Les provinces de Québec, de l’Alberta et de la Colombie-Britannique ont établi des règles qui prévoient des responsabilités précises concernant l’administration des biens non réclamés si la dernière adresse connue de leur propriétaire est dans l’une de ces provinces. La législation vise à garantir que tous les efforts raisonnables sont faits pour remettre les biens non réclamés à leur propriétaire. Les biens non réclamés désignent les titres ou les fonds détenus dans des comptes dans lesquels il n’y a pas eu d’activité récente (trois ans) et dont le titulaire se trouve à un endroit qui nous est inconnu et que sa dernière adresse connue est au Québec, en Alberta ou en Colombie-Britannique. RBC Dominion valeurs mobilières, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal tiennent une base de données des comptes pouvant détenir des biens non réclamés.

Si vous avez des questions au sujet de biens non réclamés ou désirez récupérer de tels biens en votre nom ou, par exemple, en qualité de fondé de pouvoir au titre d'une procuration ou de fiduciaire d'une succession, veuillez nous envoyer un courriel détaillé, y compris votre nom complet et le numéro de compte, à wmcaunclaimed@rbc.com.

Le site Web RBC Gestion de patrimoine en ligne a été préparé afin de faire la publicité des produits et services offerts par RBC Dominion valeurs mobilières (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), RBC Placements en Direct Inc. (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), Fonds d'investissement Royal Inc., RBC Gestion mondiale d'actifs Inc., RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc., Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc., la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal.

Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées.

Au sujet de nos employés :

  • Les conseillers en placement sont des employés de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
  • Les représentants-conseils sont des employés de RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc.
  • Les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de compte sont des employés de la Compagnie Trust Royal ou de la Société Trust Royal du Canada.
  • Les banquiers privés sont des employés de la Banque Royale et de Fonds d'investissement Royal Inc.
  • Les planificateurs financiers sont des employés soit de RBC Dominion valeurs mobilières Inc., de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de la Banque Royale, et de Fonds d'investissement Royal Inc., qui est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
  • Lorsqu'ils offrent ou vendent des produits d'assurance vie dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (« SF RBC GP ») Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. SF RBC GP est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Au sujet des produits et services que nous offrons :

  • RBC Placements en Direct désigne le service fourni par RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. n'offre pas de recommandations de placement spécifiques. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement.
  • RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements désigne des services de conseils en placement offerts par RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc.
  • Les services fiduciaires englobent la garde de biens, la planification successorale, les services de liquidateur et de fiduciaire offerts par la Compagnie Trust Royal et la Société Trust Royal du Canada.
  • RBC Banque privée s'entend des services de banque privée, de placements, de dépôts, de prêts hypothécaires et de crédit offerts par la Banque Royale du Canada et par Fonds d'investissement Royal Inc.
  • Au Québec, les services de planification financière sont fournis par Fonds d'investissement Royal Inc. ou Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc., qui sont inscrits dans la province en tant que cabinets de services financiers. Ailleurs au Canada, les services de planification financière sont offerts par l'entremise de Fonds d'investissement Royal Inc., de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
  • L'emploi de fonds empruntés pour financer l'achat de titres, y compris les titres de fonds communs de placement, engendre un plus grand risque que l'emploi de fonds existants seulement. Si vous empruntez des fonds pour acheter des titres, vous serez tenu de rembourser le prêt, selon les modalités convenues, même si la valeur des titres achetés diminue. Sauf indication contraire, les titres achetés auprès des sociétés membres ou par leur entremise ne sont pas assurés par un organisme public d'assurance-dépôts, ni garantis par la Banque Royale ou l'une ou l'autre des sociétés membres, et leur valeur peut fluctuer.
  • Les produits d'assurance sont offerts par l'entremise de SF RBC GP, filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance dans toutes les provinces, sauf au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. SF RBC GP est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
  • Les indices Dow Jones « The Dow Jones Indexes SM » sont une propriété exclusive de la société Dow Jones & Company, Inc. et ils ont fait l'objet d'une concession de licence aux fins d'utilisation.

Les conditions suivantes s'appliquent si vous accédez aux Services en ligne en utilisant certains appareils mobiles par l'intermédiaire de sites Web conçus spécialement pour les appareils mobiles ou par l'intermédiaire du logiciel (« services mobiles ») :

vous devez vous inscrire aux Services en ligne de la société membre de RBC dont vous voulez utiliser les services mobiles ;

vous n'aurez pas accès à l'ensemble des services, des caractéristiques, des fonctionnalités, du contenu et des renseignements des Services en ligne au moyen des services mobiles (y compris votre Centre de messagerie en ligne, les avis, les modalités juridiques et concernant la vie privée, les liens, les factures, les relevés et des renseignements complets concernant les opérations et le compte) et vous devez accéder aux Services en ligne au moyen d'une autre technologie que les services mobiles sur une base périodique pour avoir accès à de tels services, caractéristiques, fonctionnalités, contenu et renseignements des Services en ligne ;

il peut y avoir d'importantes conditions qui ne s'affichent que quand vous cliquez sur des icônes d'information ou des liens dans les services mobiles. Vous devez accéder à ces conditions et les lire et, en utilisant les services mobiles, ces conditions s'appliquent à votre utilisation des services mobiles, en plus des conditions de toute convention applicable ;

il se pourrait que vous ne puissiez pas utiliser les services mobiles dans les endroits situés à l'extérieur du Canada et des États-Unis ;

il vous incombe d'assumer les frais imposés par un prestataire de service que vous pourriez engager lorsque vous accédez aux services mobiles.

Média social

Les conditions suivantes s'appliquent lorsque vous accédez à une page de média social, un compte, un site, un réseau ou à toute application contenue dans ceux-ci qui a été conçue et gérée par RBC (individuellement, une « page de média social » et, collectivement, des « pages de médias sociaux »). Les « sites Web » (définis ci-dessus) comprennent les pages de médias sociaux. Le terme « site Web de média social » se rapporte au site Web qui héberge les pages de médias sociaux auxquelles vous accédez.

Déclaration générale

En utilisant les pages de médias sociaux et en soumettant un commentaire, une photo, une vidéo ou tout autre élément, vous (ainsi que votre parent/tuteur légal si vous n'avez pas atteint l'âge de majorité dans la province ou le territoire où vous résidez) acceptez d'être lié par les conditions, la politique de protection des renseignements personnels de RBC et les conditions générales d'utilisation des sites Web de médias sociaux, et de vous y conformer.

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