Acheter une maison : liste de vérification pour nouveaux arrivants
Nous savons que l’achat d’une maison dans un nouveau pays représente un défi particulier. Nous sommes là pour vous aider ! Voici quelques mesures que vous pouvez prendre (et que nous pouvons vous aider à prendre) pour faciliter le processus d’achat39 :
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1. Déterminez ce que vous pouvez vous permettre de payer.
Avant même de commencer à chercher une maison, vous devez avoir une idée générale du montant de financement que vous pourriez obtenir et du montant de vos versements hypothécaires éventuels. Vous pourrez ainsi établir une fourchette de prix raisonnable et choisir la maison de vos rêves tout en tenant compte de votre mode de vie.
Essayez notre calculatrice pour obtenir une estimation du montant de la maison que vous avez les moyens de vous offrirAutre site de RBC.
Le coût d’une maison ne se limite pas à son prix d’achat. N’oubliez pas de tenir compte des frais suivants dans votre budget :
- Frais de clôture, notamment l’inspection de la maison, les frais juridiques et la taxe de transfert de biens-fonds
- Taxes foncières et assurance habitation
- Assurance hypothécaire (le cas échéant)
- Chauffage, électricité, eau et autres services
- Entretien et réparation de la maison
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2. Épargnez pour votre mise de fonds (s’il y a lieu).
Comme l’achat d’une maison au Canada représente beaucoup d’argent, la plupart des nouveaux arrivants (et des Canadiens) ne paient pas d’un seul coup la totalité du coût de la maison. De façon générale, les acheteurs versent une mise de fonds provenant de leurs économies et empruntent le reste à un prêteur, comme RBC Banque Royale, sous la forme d’un prêt hypothécaire.
Au Canada, vous devez verser une mise de fonds d’au moins 5 % pour acheter une maison. Toutefois, en faisant une mise de fonds aussi élevée que vous le pouvez, vous réduirez vos versements et pourriez éviter certains coûts additionnels comme l’assurance hypothécaire.
- En règle générale, si votre mise de fonds équivaut à au moins 20 % du prix d’achat de la maison, vous pouvez être admissible à un prêt hypothécaire « conventionnel », qui vous évite d’avoir à payer une assurance hypothécaire.
- Si vous n’avez pas 20 % à consacrer à votre mise de fonds, vous pouvez tout de même être admissible à un prêt hypothécaire, mais vous devez vous assurer contre le défaut de paiement en souscrivant une assurance hypothécaire37.
- Si vous commencez seulement à épargner et n’avez pas encore d’antécédents professionnels au Canada, vous pouvez être admissible à un prêt hypothécaire si votre mise de fonds est de 35 % ou plus.
Renseignez-vous sur la mise de fonds requise par les nouveaux arrivantsAutre site de RBC.
Si vous devez épargner pour vous constituer une mise de fonds, sachez que de nombreuses options s’offrent à vous. Pour obtenir des conseils adaptés à votre situation, communiquez avec un conseiller en prêts hypothécaires RBCAutre site de RBC.
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3. Explorez vos options hypothécaires.
Il y a de nombreuses options hypothécaires à considérer au Canada. Parlez à un conseiller en prêts hypothécaires RBC pour mieux comprendre ces options — et pour économiser de l’argent sur la durée de votre prêt hypothécaire.
- Donner des conseils sur la constitution d’une mise de fonds
- Aider à remplir une demande de préapprobation hypothécaire
- Expliquer le processus d’achat d’une maison et de demande de prêt hypothécaire au Canada
- Présenter des options de financement avantageuses
- Recommander un courtier immobilier qui pourra vous aider dans votre recherche de maison
Le saviez-vous ? Nous offrons des solutions hypothécaires conçues spécialement pour les nouveaux arrivants au Canada.
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4. Obtenez une préapprobation hypothécaire.
Dès que vous êtes prêt à acheter une maison, n’oubliez pas d’obtenir une préapprobation hypothécaire. Un prêt hypothécaire préapprouvé est une entente (soumise à des conditions comme l’évaluation de la propriété) en vertu de laquelle la banque s’engage à vous prêter de l’argent pour l’achat de votre maison.
- Vous saurez combien vous pouvez vous permettre d’emprunter pour votre nouvelle maison
- Vous serez en meilleure position pour négocier avec les vendeurs quand vous aurez trouvé la maison que vous aimez
- Vous saurez quel sera votre taux d’intérêt
À RBC, il n’y a aucuns frais pour obtenir une préapprobation hypothécaire et l’obtention d’une préapprobation ne vous engage à rien. Nous garantissons aussi votre taux pendant 120 jours, même si les taux augmentent durant cette période. Si les taux baissent, vous bénéficierez du taux le plus bas en vigueur pour le terme que vous aurez choisi6.
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5. Trouvez un agent immobilier.
Songez à recourir aux services d’un agent immobilier reconnu de la région. Votre agent, tout comme votre conseiller en prêts hypothécaires, peut être un atout précieux tout au long de votre expérience d’achat de maison.
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6. Commencez votre recherche de maison.
Dans votre recherche, ne vous attardez pas seulement au type de maison que vous voulez. Pensez aussi à votre mode de vie et au quartier où vous aimeriez vivre. Voulez-vous habiter près de l’école, de l’autoroute, de l’hôpital, du centre commercial, des restaurants ou du centre sportif ?
Pour trouver les quartiers qui répondent à vos besoins et à votre budget, essayez l’Explorateur de quartier RBCAutre site de RBC.
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7. Déterminer votre admissibilité à l’achat
À compter du 1er janvier 2023, le gouvernement du Canada imposera certaines restrictions sur l’achat d’un immeuble résidentiel au Canada par un non-Canadien. Nous vous recommandons de discuter avec un avocat ou un notaire pour confirmer si vous êtes admissible à l’achat d’un immeuble résidentiel au Canada avant de commencer vos recherches.
Voir les règlements gouvernement (opens to external site)
Programme RBC Privilège Plus pour nouvel arrivant
Obtenez tout ce qu’il vous faut pour combler vos besoins financiers initiaux au Canada. Découvrez des produits et services qui peuvent vous aider à vous installer plus rapidement. Plus, obtenir une limite de crédit allant jusqu’à 15 000 $ sur une nouvelle carte de crédit RBC9.
Comment faire une demande de prêt hypothécaire RBC
Parlez à un conseiller en prêts hypothécaires dès aujourd’hui pour savoir comment RBC peut vous aider à réaliser votre rêve d’accession à la propriété.
Vous pouvez filtrer votre recherche selon la langue du conseiller.
Service offert en 200 langues.
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Les cartes de débit RBC admissibles sont des cartes de débit liées à un compte bancaire ou d’épargne de particulier ou d’entreprise en règle, configuré afin d’acheter des produits et services dans un magasin ou auprès d’un commerçant ayant un terminal de point de vente ou un autre terminal de carte de débit désigné pouvant accepter les paiements par carte de débit.
Vous devez être inscrit à RBC Banque en direct ou à Mobile RBC pour lier votre carte RBC à votre carte Be Well. Il peut s’écouler jusqu’à deux (2) jours ouvrables avant que les points Be Well s’appliquent à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte. Chaque fois que vous balayez votre carte Be Well et que vous payez avec votre carte RBC liée, vous obtenez 50 points Be Well par dollar d’achat admissible à un établissement Rexall, conformément aux conditions de Be Well accessibles à l’adresse https://www.letsbewell.ca/terms-conditions.
Les points Be Well ne s’appliquent pas aux taxes ni aux achats suivants : produits du tabac ; produits qui contiennent de la codéine ; billets de loterie ; alcool ; consignes de bouteilles ; cartes-cadeaux ; cartes prépayées et cartes de services d’appels interurbains et de télécommunications sans fil ; billets d’événement ; titres de transport (billets et laissez-passer) ; opérations effectuées au bureau de poste ; timbres ; photos de passeport ; remises en argent ; cadeaux avec achats ; frais de livraison ; taxation environnementale ; services/locations pour des soins de santé à domicile ; et tout autre produit ou service que nous pourrions spécifier de temps à autre ou lorsque la loi l’interdit.
Vous devez présenter une demande de carte de crédit Remise en argent Mastercard RBC d’ici le 28 février 2023 à une succursale RBC Banque Royale et nous la faire approuver. Vous obtiendrez une remise supplémentaire de 4 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 4 %) d’achats nets (y compris les paiements de factures préautorisés) imputés à votre compte de carte Remise en argent Mastercard RBC au cours des trois premiers mois suivant l’ouverture de compte, jusqu’à concurrence d’un total maximal d’achats de 1 250 $ (« prime d’adhésion »). Par la suite, les taux d’accumulation standards de crédit de remise en argent pouvant aller jusqu’à 2 % sur les achats d’épicerie et jusqu’à 1 % sur les autres achats nets (qui ne sont pas des achats d’épicerie) s’appliqueront. La prime d’adhésion s’ajoute aux taux d’accumulation standards de crédit de remise en argent. Les crédits de remise en argent ne s’appliquent pas aux avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures autres que des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), aux intérêts ni aux frais. Les crédits pour retours et redressements réduiront ou annuleront le crédit de remise en argent obtenu sur le montant initialement porté à la carte. La prime d’adhésion figurera sur votre prochain relevé mensuel après qu’elle aura été acquise et sera créditée conformément aux conditions stipulées dans la déclaration 35 (ci-dessous). Pour tout savoir sur le programme Remise en argent RBC, y compris sur les taux d’accumulation standards et les crédits de remise en argent, veuillez consulter les conditions du programme Remise en argent RBC au www.rbc.com/conditionsremiseenargent (PDF). Cette offre est valable pour les nouveaux comptes de carte Remise en argent Mastercard RBC seulement.
Une seule offre par compte admissible. Les titulaires actuels d’une carte de crédit de particulier RBC qui présentent une demande de carte Remise en argent Mastercard RBC ou qui effectuent un transfert vers celle-ci ne sont pas admissibles à cette offre. Sauf indication contraire, la présente offre ne peut pas être combinée à une autre offre. Banque Royale du Canada se réserve le droit de modifier, d’annuler ou de retirer la présente offre à tout moment. L’offre peut être révoquée en tout temps si nous avons des raisons de croire que vous manipulez le processus ou en abusez, ou que vous prenez part à des activités suspectes ou frauduleuses, comme déterminé par la Banque Royale du Canada à son entière discrétion.
Les produits de financement automobile RBC sont offerts par la Banque Royale du Canada au moyen d’un contrat de vente conditionnelle (ou contrat de vente à tempérament, au Québec) sous réserve de ses critères de prêt standards.
Offert aux résidents permanents et aux travailleurs étrangers temporaires qui sont au Canada depuis moins de trois ans. Une mise de fonds allant jusqu’à 15 % peut être exigée. Terme maximal de 96 mois et prêt maximum de 75 000 $. Aucun antécédent de solvabilité exigé pour les véhicules de moins de 10 ans, à condition que vous répondiez à tous les critères d’admissibilité et de crédit de la Banque Royale du Canada.
Une fois l’offre EIF expirée, les frais applicables aux envois internationaux de fonds de moins de 1 000 $ sont de 6 $ par opération. Des frais de 10 $ s’appliquent aux opérations de 1 000,01 $ à 2 500 $. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte. Des frais d’administration additionnels peuvent aussi être exigés par la banque réceptrice et ses intermédiaires. Maximum autorisé de 2 500 $ canadiens, ou contre-valeur en dollars canadiens, par client par période de 24 heures. Les virements peuvent seulement être effectués à partir de comptes bancaires en dollars canadiens admissibles. Le service Envois internationaux de fonds ne vise pas les envois de fonds dont les destinataires sont au Canada ou dans un pays assujetti à des restrictions. Vous ne pouvez pas effectuer d’EIF à partir d’un compte en dollars US ou d’un compte Épargne @ intérêt élevé RBC.
Pour profiter d’une réduction sur les frais annuels d’une carte de crédit pour étudiant admissible, vous devez : i) obtenir l’approbation de votre demande de carte de crédit pour étudiant RBC admissible, ii) ouvrir ou activer un compte de carte de crédit pour étudiant admissible et iii) être titulaire d’un compte bancaire pour étudiant admissible.
Cartes de crédit admissibles | Réduction sur les frais annuels |
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Visa‡ RBC ION+MC | 4 $ par mois (48 $ par année) |
Signature® RBC Récompenses® Visa | 39 $ |
Visa Remise en argent RBC | 19 $ |
WestJet MasterCard‡ RBC® | 39 $ |
Les titulaires supplémentaires (cotitulaires et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à cette offre. Une seule réduction des frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un compte bancaire pour étudiant admissible. Par conséquent, si le compte bancaire pour étudiant admissible est détenu conjointement et que chaque cotitulaire est aussi le titulaire principal d’une carte de crédit pour étudiant admissible, seul le titulaire principal du compte bancaire pour étudiant admissible pourra bénéficier de la réduction sur les frais annuels de carte de crédit.
À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal d’une carte Visa RBC ION+, vous bénéficierez d’une annulation des frais mensuels de 4 $ (48 $ par année) de votre carte Visa RBC ION+ tant que votre compte de carte de crédit demeure en règle et que vous demeurez titulaire du Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à l’exonération des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule exonération des frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée.
Utilisation des GAB à l’étranger
Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le
symbole du réseau PLUS, ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour
l’utilisation du guichet, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal
à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice
de la carte au moment du traitement de l’opération. Comme les taux de change fluctuent, le taux
appliqué différera habituellement du taux de change affiché au moment de
l’opération.
GAB – Trois retraits par cycle mensuel sans frais aux GAB d’autres
institutions financières
Des frais supplémentaires (aussi appelés frais d’utilisation) peuvent être
exigés par l’exploitant du GAB. Ces frais sont facturés par des tiers et sont ajoutés
directement au montant de votre retrait en espèces. Les sommes ne sont pas cumulatives. Si elles ne sont
pas utilisées, elles ne peuvent pas être reportées au cycle mensuel suivant.
GAB – Opérations bancaires illimitées, comprenant
l’annulation des frais des réseaux Interac et PLUS
Des frais supplémentaires (aussi appelés frais d’utilisation) peuvent être
exigés par l’exploitant du GAB. Les frais d’utilisation ne sont pas des frais facturés
par la Banque Royale du Canada et ils sont ajoutés directement au montant de votre retrait en
espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir
à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.
(i) Achats d’épicerie : « épiceries et supermarchés » (CCC 5411) ;
(ii) Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques : « stations-service (avec ou sans services auxiliaires) » (CCC 5541), « distributeurs automatiques d’essence » (CCC 5542), « limousines et taxis » (CCC 4121), « transport en commun local et de banlieue, y compris le traversier » (CCC 4111), et « recharge pour véhicules électriques » (CCC 5552). Les achats liés au transport ferroviaire de passagers autres que les navetteurs et les achats liés au transport par autobus de passagers autres que les navetteurs sont exclus du code « Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques » ;
(iii) Diffusion en continu, achats de divertissements numériques : « produits numériques – médias, livres, films, musique » (CCC 5815), « produits numériques – jeux » (CCC 5816), « produits numériques – applications (autres que jeux) » (CCC 5817), « produits numériques – grands commerçants de produits numériques » (CCC 5818) et « câblodistribution, satellite et autres services payants de télévision, de radio et de diffusion en continu » (CCC 4899). Sont exclus des « produits numériques – jeux » les loteries et jeux de hasard.
Vous obtiendrez un point Avion par dollar (1 $) dépensé pour tous vos autres achats (y compris les paiements de factures préautorisés) portés à votre carte Visa RBC ION.
Bien que certains commerçants puissent offrir des produits d’épicerie ou des services de transport, de recharge de véhicule électrique, de diffusion en continu ou de divertissement numérique, les achats effectués à ces emplacements ne donnent pas nécessairement droit aux points susmentionnés si Visa ne leur a pas attribué un CCC admissible. Les achats chez un commerçant dont le CCC n’est pas admissible ne donnent pas droit aux points, même si le commerçant fait affaire dans les locaux d’un commerçant dont le CCC est admissible. Nous ne pouvons garantir que sera classé selon un CCC admissible un commerçant dont l’exploitation correspond, en tout ou en partie, à une épicerie, des services de transport, une station d’essence, la recharge de véhicules électriques, la diffusion en continu ou des services de divertissement numérique. En outre, nous ne pouvons en aucun cas être tenus d’octroyer des points pour les achats effectués auprès d’un tel commerçant qui n’est pas classé selon le CCC admissible. Les points Avion sont attribués sur les achats nets seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (transferts de solde, opérations assimilées à des opérations en espèces et paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d’intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement réduiront ou annuleront les points accumulés sur les montants initialement portés au compte.
i) économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l’opération. Il peut s’écouler jusqu’à deux (2) jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s’appliquer à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte ;
ii) obtenez vingt pour cent (20 %) de Petro-Points en plus que vous en obtenez normalement, conformément aux conditions du programme Petro-Points ;
iii) obtenez vingt pour cent (20 %) de Petro-Points en plus que vous en obtenez normalement pour chaque dollar d’achats, conformément aux conditions du programme Avion Récompenses. Veuillez prévoir jusqu’à quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle l’opération est portée à votre relevé de carte de crédit pour que vos points en prime soient déposés dans le compte Avion Récompenses. Les utilisateurs autorisés ne peuvent pas accumuler de points Avion en prime.
Toutes les assurances comportent des restrictions et des exclusions. Pour plus de détails, veuillez consulter le certificat d’assurance compris dans votre trousse de bienvenue ou allez en ligne au https://www.rbcroyalbank.com/fr/cartes/titulaires.html.
La durée de la retenue sera de quatre (4) jours ouvrables après le jour du dépôt du chèque ou d’un autre effet négociable en dollars canadiens, déposé en personne auprès d'un employé de l’une des succursales ou de l’un des points de service RBC et tiré sur une succursale canadienne d'une institution financière canadienne.
La durée de la retenue sera de cinq (5) jours ouvrables après le jour du dépôt du chèque ou d’un autre effet négociable en dollars canadiens, déposé de toute autre façon, par exemple à un guichet automatique bancaire (GAB) ou au moyen du service Dépôt de chèque Services bancaires mobiles RBC, et tiré sur une succursale canadienne d'une institution financière canadienne.
La durée de la retenue sera également de cinq (5) jours ouvrables après le jour du dépôt du chèque ou d’un autre effet négociable en dollars américains tiré sur une succursale canadienne d’une institution financière canadienne.
Les opérations de débit effectuées à l’aide de votre numéro de carte Visa Débit virtuelle ne comptent pas pour le nombre maximal mensuel d’opérations applicable à votre compte de dépôt personnel. D’autres frais sur opérations peuvent s’appliquer au compte. Veuillez consulter lesDéclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels de RBC Banque Royale ou toute autre convention de compte qui s’applique pour obtenir des renseignements additionnels. Vous devez demander une carte Visa Débit virtuelle.
Si vous inscrivez votre compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez obtenir despoints Avion Récompenses au titre du programme Avion Récompenses et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de services réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points Avion sont régispar les conditions du programme Avion Récompenses Autre site de RBC que vous pouvez consulter sur notre site Web et que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Vous trouverez tous les détails du Programme valeur, dans les Conditions du Programme valeurPDF.
Grâce au Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, les étudiants à temps plein bénéficient de l’exonération complète des frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire avantage RBC. Pour obtenir des renseignements détaillés, voir la section « Réductions : Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant » du document intitulé « Addenda aux Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels du 30 avril 2020PDF », qui contient des renseignements sur le Forfait bancaire avantage RBC pour compléter les Déclarations et conventions régissant les comptes de particuliers RBC.
Pour être considéré comme un étudiant à temps plein, vous devez fréquenter un établissement d’enseignement primaire ou secondaire OU être inscrit à un programme de niveau postsecondaire d’un collège, d’une université ou d’un autre établissement d’enseignement (au Canada ou à l’étranger). Si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire, vous devez suivre au moins 60 % de la charge de cours semestrielle habituelle du programme auquel vous êtes inscrit. Une preuve d’inscription peut être demandée, à notre discrétion.
L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Mobile RBC étudiant vise les clients de moins de 22 ans. Le service RBC Banque en direct est exploité par Banque Royale du Canada.
Arrive est optimisé par RBC Projet Entreprise inc., une filiale de RBC.
Cette offre s’adresse à tout étudiant client admissible qui ne détenait pas de compte de particulier auprès de Banque Royale du Canada au début de la période promotionnelle ou au cours de la période de trois ans précédant le début de la période promotionnelle et qui se conforme par ailleurs aux conditions de l’offre. L’offre promotionnelle consiste en une prime versée en compte de 75 $ déposée à votre compte bancaire de particulier admissible et en une prime de bienfaisance de 75 $ versée par RBC à l’un des huit organismes de bienfaisance approuvés par RBC que vous avez choisi, si vous remplissez tous les critères d’admissibilité et toutes les conditions de l’offre promotionnelle.
Pour être admissible à l’offre promotionnelle, vous devez ouvrir votre premier compte de particulier admissible au plus tard à 21 h (HE) le 31 janvier 2023 et remplir l’un des critères d’admissibilité suivants au plus tard à 21 h (HE) le 31 mars 2023 au moyen de votre compte de particulier admissible :
i. effectuer au moins trois (3) opérations de débit ;
ii. enregistrer votre compte de particulier admissible pour le dépôt automatique Interac et effectuer un (1) virement électronique au moyen de l’appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct ;
iii. demander et obtenir une carte Visa Débit RBC virtuelle et effectuer au moins une (1) opération. NOTA : Les opérations de débit admissibles sont définies comme étant des paiements de facture ou des opérations d’achat effectués au moyen de l’une des méthodes suivantes : votre Carte-client RBC, une carte Visa Débit RBC virtuelle associée à votre compte de particulier admissible, Flash Interac, Apple Pay, Google Pay ou Samsung Pay. Les opérations effectuées en succursale ou à un GAB de RBC Banque Royale ainsi que les opérations relatives à des frais bancaires ne sont pas admissibles.
La prime de 75 $ sera déposée dans votre compte de particulier admissible dans les deux à huit semaines suivant le respect des critères d’admissibilité. Il se peut que la Banque Royale du Canada fasse un suivi auprès des étudiants clients admissibles pour leur rappeler de satisfaire aux critères d’admissibilité.
Pour vous prévaloir de l’offre de prime de bienfaisance :
À compter du 2 décembre 2022, nous vous aviserons par courriel, à l’adresse courriel que contient votre profil client, lorsque vous aurez rempli les critères d’admissibilité et que vous serez admissible à la prime de bienfaisance. Ce message sera envoyé dans un délai de sept (7) jours ouvrables suivant le respect de tous les critères d’admissibilité. Le message comprendra un lien vers une page Web où vous pourrez sélectionner un organisme de bienfaisance admissible parmi les options présentées. RBC versera le montant de la prime à l’organisme choisi. Pour que la prime de bienfaisance soit attribuée, vous devez faire votre choix au plus tard à 21 h (HE) le 15 juin 2023. Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre en vigueur pour les comptes bancaires de particulier. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer l’offre en tout temps sans préavis, même si vous l’avez acceptée. Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez à rbc.com/ConditionsOffreObtiensDonne
Vous bénéficierez d’une réduction des frais d’insuffisance de fonds standards de 45 $ sur votre premier effet sans provision chaque année civile. Des frais de 45 $ vous seront facturés pour chaque effet sans provision par la suite jusqu’à la fin de l’année civile. Vous ne pouvez pas reporter les réductions inutilisées des frais pour effet sans provision des années civiles antérieures.
L’offre proposant jusqu’à 6 000 points Avion Récompenses comprend une offre de 2 500 points prime d’adhésion RBC, réservée aux nouveaux arrivants admissibles, comme il est indiqué à la note 71, et une offre bonifiée pour service numérique pouvant aller jusqu’à 3 500 points Avion Récompenses, comme il est indiqué à la note 86.
Les titulaires de la carte Visa RBC Récompenses+ peuvent obtenir nos cartes-cadeaux les plus en demande en échange de 2 500 points. Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité. Le taux d’échange habituel pour les membres du programme Avion Récompenses autres que les titulaires d’une carte RBC Récompenses+ est de 3 500 points Avion Récompenses pour une carte-cadeau de 25 $ d’Amazon.ca, de iTunes, de Starbucks, de McCafé et de Cineplex. Les valeurs d’échange de points peuvent varier. Pour connaître toutes les conditions et les restrictions qui s’appliquent au programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.rbcrecompenses.com ou composez le 1 800 769-2512. Veuillez noter que le taux d’échange pour les cartes-cadeaux non énumérées ci-dessus, y compris les cartes-cadeaux Petro-Canada, est de 3 500 points Avion Récompenses.
L’offre d’une durée limitée doit être utilisée dans les 60 jours suivant l’approbation de la carte de crédit. La présente offre n’est pas transférable et ne peut être combinée à aucune autre offre. L’offre peut être modifiée, annulée ou retirée en tout temps. Seul le titulaire principal d’une carte Visa RBC Récompenses+ est admissible à cette offre et peut recevoir une prime unique de 500 points Avion Récompenses (« points en prime ») pour chaque offre énumérée (chacune, une « offre de prime »), jusqu’à concurrence de 3 500 points Avion Récompenses. Il pourrait s’écouler jusqu’à 60 jours après la date d’expiration de l’offre avant que les points en prime figurent sur votre relevé de carte de crédit. Le titulaire principal de la carte peut nous fournir son adresse courriel et s’inscrire aux relevés électroniques dans RBC Banque en direct, en se rendant en succursale ou en composant le 1 800 769-2512.
Vous faites affaire avec RBC lorsque vous êtes titulaire de l’un des comptes bancaires RBC suivants (chacun un « compte admissible ») : Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire avantage RBC, compte Banque privée, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Compte personnel US, compte TauxRelié Essentiel, compte TauxRelié Préférence, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC ou compte Épargne @ intérêt élevé RBC. Si vous n’avez pas de compte admissible, vous pouvez en obtenir un en passant à une succursale.
Les opérations Virement Interac sont gratuites avec tous les comptes de chèques de particulier RBC. Les comptes en dollars US ne sont pas admissibles. Des frais de 1 $ peuvent être imputés à l’expéditeur pour un Virement Interac effectué à partir d’un compte d’épargne de particulier RBC figurant dans la liste des comptes admissibles (voir la note 18).
Les dépôts sont assujettis aux mêmes limites maximales de dépôt et de déblocage de fonds que les dépôts effectués aux GAB de RBC Banque Royale. Les chèques seront également assujettis à nos politiques sur les retenues applicables aux Services aux particuliers.
Offre réservée aux nouveaux arrivants (veuillez consulter les critères d’admissibilité dans la note 1 ci-dessus). Là où des coffres sont offerts, les frais annuels de location d’un petit coffre pendant une période maximale de deux ans seront annulés pour les titulaires d’un Forfait bancaire avantage RBC ou d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC (chacun un « compte admissible »). L’offre se termine le 31 décembre 2023. Les frais de location de coffre sont perçus à l’avance, en janvier de chaque année civile. Si vous ouvrez un compte admissible, passez à un compte admissible ou convertissez un compte en un compte admissible, les frais standard de location d’un coffre admissible pour l’année en cours seront annulés intégralement ou en partie, selon le moment où le coffre a été ouvert, et intégralement pour l’année suivante. Les titulaires d’un Forfait bancaire VIP RBC bénéficient d’un petit coffre gratuit comme caractéristique standard de ce type de compte, tant que leur Forfait bancaire VIP RBC demeure en règle ; cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de coffre. L’offre peut changer sans préavis.
Les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité et peuvent changer sans préavis. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, veuillez consulter le site www.avionrecompenses.com ou composer le 1-800 ROYAL 1-2 (1 800 769-2512).
Ces renseignements sont fournis à titre informatif uniquement. Ils ne constituent pas des conseils précis, d’ordre financier ou autre, et vous ne devez donc pas vous y fier à cet égard.
Cette liste n’est fournie qu’à titre d’information générale et ne constitue pas une liste complète des facteurs à considérer au moment de décider d’acheter un véhicule neuf ou d’occasion.
Les taux de financement sont offerts chez les concessionnaires participants sur certains véhicules.
Pour bénéficier d’un abonnement gratuit à la DashPass pour les livraisons sans frais sur les commandes de 15 $ ou plus de restaurants admissibles en payant avec votre carte de crédit RBC admissible, vous devez vous abonner au service DashPass en ajoutant une carte de crédit RBC admissible , accepter les conditions de DoorDash et activer l’offre en cliquant sur « Activer l’abonnement gratuit à la DashPass » au plus tard le 5 juillet 2023 (« période de l’offre »). Si vous êtes déjà abonné au service DashPass et avez déjà ajouté une carte de crédit RBC admissible à votre compte, vous devez activer l’offre en cliquant sur « Activer l’abonnement gratuit à la DashPass » durant la période de l’offre. Si votre abonnement à la DashPass vous a été facturé, le mode de paiement avec lequel vous vous êtes abonné sera débité du montant équivalant aux frais mensuels d’abonnement pour le mois où vous activez votre abonnement gratuit. En cliquant sur « Activer l’abonnement gratuit à la DashPass », vous acceptez les conditions de DoorDash qui se trouvent à l’adresse https://help.doordash.com/consumers/s/terms-and-conditions-ca?language=fr_CA.
Par « titulaire de carte RBC admissible », on entend le titulaire principal, le cotitulaire, l’utilisateur autorisé, le titulaire principal d’une carte d’entreprise et le titulaire secondaire d’une carte d’entreprise d’un compte de carte de crédit RBC admissible.
Les frais mensuels d’abonnement à la DashPass seront annulés (« abonnement gratuit à la DashPass »), et vous bénéficierez d’un abonnement gratuit à la DashPass pendant 3 ou 12 mois, selon la carte de crédit RBC admissible utilisée pour vous abonner à la DashPass.
Les abonnements à la DashPass souscrits par l’intermédiaire de tiers, y compris des comptes de paiement de tiers et des portefeuilles numériques mobiles ou en ligne (comme Apple Pay et Google Pay) ne sont pas admissibles à l’offre d’abonnement gratuit à la DashPass.
Pour obtenir la liste complète des Cartes de crédit RBC admissibles : Votre carte de crédit RBC admissible ne peut être utilisée qu’avec un seul compte DoorDash pour profiter de l’offre d’abonnement gratuit à la DashPass. Après avoir profité d’un abonnement gratuit à la DashPass, vous ne pouvez pas utiliser la même carte de crédit RBC admissible pour profiter d’un abonnement gratuit à la DashPass avec un autre compte DoorDash.
Vous êtes seulement admissible à un abonnement gratuit à la DashPass pendant 12 mois et à un abonnement gratuit à la DashPass pendant 3 mois durant la période de l’offre. L’abonnement gratuit à la DashPass débute à la date où vous vous y abonnez. Par exemple, si le dernier jour du deuxième mois d’un abonnement de 3 mois gratuit à la DashPass vous souscrivez un abonnement de 12 mois gratuit à la DashPass, vous bénéficierez d’un abonnement gratuit à la DashPass pendant un total de 14 mois.
Pour confirmer l’admissibilité de votre carte de crédit RBC aux fins de l’abonnement, il se peut que la Banque Royale vous facture des frais de 0,50 $. Ces frais vous seront remboursés dans les trois à cinq jours suivant la validation de votre compte.
L’abonnement gratuit à la DashPass pendant 12 mois est offert pour les cartes de crédit RBC admissibles suivantes :
Avion Visa Platine RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC pour Banque privée, WestJet World Elite Mastercard RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Avion Visa Affaires RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC.
Vous êtes admissible à un abonnement gratuit de 12 mois à la DashPass à compter de la date où vous vous y abonnez. Après la période de 12 mois d’abonnement gratuit à la DashPass, votre abonnement sera renouvelé automatiquement au plein tarif en vigueur à ce moment. Votre compte de carte de crédit RBC doit être ouvert et en règle pour que les avantages de la DashPass puissent être maintenus.
L’abonnement gratuit à la DashPass pendant 3 mois est offert pour les cartes de crédit RBC admissibles suivantes :
RBC Récompenses+, Signature RBC Récompenses Visa, Visa Platine RBC, Visa Remise en argent RBC, Remise en argent Mastercard RBC, Visa Classique RBC à taux réduit, Visa Classique RBC, Visa Classique RBC pour étudiant, Visa Classique II RBC pour étudiant, Visa Or RBC, Visa Or en dollars US RBC, Visa Or RBC Récompenses, Visa TauxAvantage RBC, WestJet Mastercard RBC, Visa Affaires RBC, Visa Or Affaires RBC, Marge de Crédit Visa RBC pour la petite entreprise, Remise en argent Affaires Mastercard RBC.
Vous êtes admissible à un abonnement gratuit de 3 mois à la DashPass à compter de la date où vous vous y abonnez. Après la période de 3 mois d’abonnement gratuit à la DashPass, votre abonnement sera renouvelé automatiquement au plein tarif en vigueur à ce moment. Votre compte de carte de crédit RBC doit être ouvert et en règle pour que les avantages de la DashPass puissent être maintenus.
DoorDash, et non la Banque Royale du Canada, est responsable i) des services et produits offerts par DoorDash ; ii) de DashPass, y compris des avantages DashPass et de l’administration de DashPass et iii) des conditions de DoorDash. L’offre d’abonnement gratuit à la DashPass peut être modifiée ou retirée à tout moment. Pour plus de renseignements sur le service DashPass, visitez www.doordash.com/dashpass (opens to external site). Pour connaître toutes les conditions du programme DashPass pour RBC, visitez www.rbcroyalbank.com/credit-cards/documentation/pdf/full-doordash-tcs-fr.pdf.