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Normes et information publiées
L'approche dynamique de la gouvernance d'entreprise pratiquée
par RBC évolue avec le cadre de réglementation
et anticipe les meilleures pratiques qui émergent.
Notre système de gouvernance détermine les relations
fondamentales entre les membres du Conseil d'administration,
la direction, les actionnaires et d'autres parties prenantes.
Elle définit le cadre dans lequel sont établies
les valeurs éthiques et le contexte dans lequel sont
fixés les stratégies et les objectifs.
Notre gouvernance prend sa force en haut de l'échelle,
avec un président du Conseil indépendant et
des administrateurs expérimentés et bien informés,
qui donnent la priorité à la planification stratégique,
veillent à ce qu'existent des normes pour promouvoir
un comportement conforme à l'éthique dans toute
l'entreprise et stimulent le perfectionnement en matière
de pratiques de gouvernance.
Le Conseil garde la confiance des actionnaires par sa fidélité
à des normes de gouvernance élevées.
Nos politiques et pratiques en la matière soutiennent
la capacité des administrateurs de superviser la direction
et accroissent la valeur à long terme pour les actionnaires.
Notre approche repose sur un engagement à respecter
des normes strictes de gouvernance et d'intégrité
dans tous les aspects de nos activités, qui favorisent
une culture de gouvernance proactive au sein de RBC.
Quelques illustrations de notre approche globale de la gouvernance,
de la conformité et de la déontologie :
- RBC a été la première institution
financière à séparer le rôle
de président du Conseil de celui de chef de la direction
en 2001, pour garantir l'indépendance du Conseil
d'administration.
- Notre Politique sur l'indépendance des administrateurs
très détaillée n'a cessé d'évoluer
pour suivre les meilleures pratiques. Au 31 octobre 2006,
14 des 17 administrateurs en exercice étaient indépendants.
- Nous offrons une formation continue à nos administrateurs
afin de leur permettre de rafraîchir constamment leurs
connaissances sur tout ce qui concerne l'entreprise et la
réglementation ainsi que sur les aspects complexes
de notre exploitation.
- Nous avons amélioré les informations publiées
dans la Circulaire de la direction, en particulier celles
sur la rémunération versée aux membres
de la haute direction et aux administrateurs, pour plus
de transparence dans nos communications.
- Créé en 2001, notre Bureau de la gouvernance
des filiales (BGF) supervise la gouvernance dans nos nombreuses
filiales. Le BGF prône l'uniformité, la simplicité
et la transparence dans le Groupe et positionne RBC comme
une entreprise attachée à des pratiques de
gouvernance exemplaires.
- En 2001, notre BGF a adopté une technologie de
gestion et de suivi des données d'entreprise dans
toutes les filiales du Groupe, la base centrale du Groupe
(BCG). La BCG donne aux employés un accès
mondial aux données, assurant une plus grande souplesse,
la capacité de rationaliser les processus et une
gestion des données améliorée.
- En 2003, notre Bureau du contrôle financier a lancé
un processus automatisé étendu à tout
le Groupe pour gérer l'indépendance des vérificateurs.
Il offre une structure et un système pour les unités
opérationnelles et fonctionnelles et les filiales
de RBC qui amorcent une relation avec un cabinet de comptables
afin de confirmer ou d'obtenir l'approbation avant le démarrage
des travaux.
Une information plus détaillée est disponible
dans la section Gouvernance
de ce site et dans notre Rapport
annuel.
Information enrichie
Nos méthodes et politiques de communication de l'information
sont entièrement conformes aux lignes directrices établies
par les autorités canadiennes de réglementation
des valeurs mobilières, ainsi qu'aux dispositions applicables
de la loi américaine intitulée Sarbanes-Oxley
Act of 2002 et aux exigences adoptées par la Bourse
de New York et la Securities and Exchange Commission des États-Unis
applicables aux émetteurs privés étrangers.
En accord avec nos objectifs d'amélioration continue
de la gouvernance ainsi que de transparence et de simplicité
dans nos communications, nous avons enrichi ces dernières
années l'information publiée dans notre Circulaire
d'information.
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