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Gouvernance et déontologie
RBC pense qu'une excellente gouvernance d'entreprise est
essentielle pour conserver la confiance de ses clients et
de ses investisseur, et accroître la valeur offerte
aux actionnaires. Notre vision déontologique et notre leadership
sont fondés sur des contrôles, des politiques et des pratiques
visant à renforcer l’aptitude du Conseil d’administration
à superviser les efforts de la direction pour accroître la
valeur pour les actionnaires tout en restant à l’écoute des
employés, des clients et des collectivités.
Nous assumons notre responsabilité dans ces domaines par
divers moyens, et sommes fermement attachés :
Gouvernance
L’approche dynamique de la gouvernance d’entreprise pratiquée
par RBC évolue avec le cadre de réglementation et anticipe
les meilleures pratiques qui émergent. Notre système de gouvernance
détermine les relations fondamentales entre les membres du
Conseil d’administration, la direction, les actionnaires et
d’autres parties prenantes. Elle définit le cadre dans lequel
sont établies les valeurs éthiques et le contexte dans lequel
sont fixés les stratégies et les objectifs.
Notre gouvernance prend sa force en haut de l’échelle, avec
un président du Conseil indépendant et des administrateurs
expérimentés et bien informés, qui donnent la priorité à la
planification stratégique, veillent à ce qu’existent des normes
pour promouvoir un comportement conforme à l’éthique dans
toute l’entreprise et stimulent le perfectionnement en matière
de pratiques de gouvernance.
Le Conseil garde la confiance des actionnaires par sa fidélité
à des normes de gouvernance élevées. Nos politiques et pratiques
en la matière soutiennent la capacité des administrateurs
de superviser la direction et accroissent la valeur à long
terme pour les actionnaires.
Notre approche repose sur un engagement à respecter des normes
strictes de gouvernance et d’intégrité dans tous les aspects
de nos activités, qui favorisent une culture de gouvernance
proactive au sein de RBC.
Quelques illustrations de notre approche globale de la gouvernance,
de la conformité et de la déontologie :
- RBC a été la première institution
financière à séparer le role de président
du Conseil de celui de chef de la direction en 2001, pour
garantir l'indépendance du Conseil d'administration.
- Notre Politique sur l'indépendance des administrateurs
très détaillée n'a cessé d'évoluer
pour suivre les meilleures pratiques. Au 31 octobre 2006,
14 des 17 administrateurs en exercice étaient indépendants.
- Nous offrons une formation continue à nos administrateurs
afin de leur permettre de rafraîchir constamment leurs
connaissances sur tout ce qui concerne l'entreprise et la
réglementation ainsi que sur les aspects complexes
de notre exploitation.
- Nous avons amélioré les informations publiées
dans la Circulaire de la direction, en particulier celles
sur la rémunération versée aux membres
de la haute direction et aux administrateurs, pour plus
de transparence dans nos communications.
- Créé en 2001, notre Bureau de la gouvernance des filiales
(BGF) supervise la gouvernance dans nos nombreuses filiales.
Le BGF prône l’uniformité, la simplicité et la transparence
dans le Groupe et positionne RBC comme une entreprise attachée
à des pratiques de gouvernance exemplaires.
- En 2001, notre BGF a adopté une technologie de gestion
et de suivi des données d’entreprise dans toutes les filiales
du Groupe, la base centrale du Groupe (BCG). La BCG donne
aux employés un accès mondial aux données, assurant une
plus grande souplesse, la capacité de rationaliser les processus
et une gestion des données améliorée.
- En 2003, notre Bureau du contrôle financier a lancé un
processus automatisé étendu à tout le Groupe pour gérer
l’indépendance des vérificateurs. Il offre une structure
et un système pour les unités opérationnelles et fonctionnelles
et les filiales de RBC qui amorcent une relation avec un
cabinet de comptables afin de confirmer ou d’obtenir l’approbation
avant le démarrage des travaux.
Une information plus détaillée est disponible
dans la section Gouvernance
de ce site et dans notre Rapport
annuel.
Info-Indice RBC
En 2004, nous avons instauré une politique sur le signalement
de situations douteuses et Info-Indice RBC, comme l’exige
la loi intitulée Sarbanes-Oxley Act. Où qu’ils soient
dans le monde, les employés peuvent utiliser la ligne Info-Indice
pour signaler en toute discrétion, directement à l’Ombudsman
de RBC, les questions de vérification et de comptabilité internes
douteuses au sein de RBC Groupe Financier.
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