|
1. Stratégie et analyse
|
|
1.1
|
Déclaration du plus ancien preneur de décision de l’organisme
(par ex. le chef de la direction, le président, ou un
dirigeant équivalent) sur la pertinence du développement
durable pour l’organisme et sa stratégie.
|
Vers le développement durable à la
page 1 du Rapport sur
la responsabilité d’entreprise 2006
|
|
2. Profil de l’organisme
|
|
2.1
|
Nom de l’organisme
|
Banque Royale du Canada – RBC Groupe Financier
|
|
2.2
|
Principaux produits, services ou marques
|
Voir
notre Rapport annuel
|
|
2.3
|
Structure opérationnelle de l’organisme, dont les principales
divisions, les sociétés d’exploitation, les filiales
et les entreprises en participation.
|
RBC-
Profil de l’entreprise
|
|
2.4
|
Lieu où se trouve le siège social de l’organisme
|
RBC-
Profil de l’entreprise
|
|
2.5
|
Nombre de pays dans lesquels l’organisme exerce des
activités. Nom de ces pays et principales activités
que l’organisme y exerce ou celles liées aux questions
de développement durable traitées dans le rapport.
|
Nous avons des activités dans plus de 30
pays. La liste de ces pays se trouve dans notre Rapport
annuel et notre notice
annuelle.
|
|
2.6
|
Nature de la propriété et forme juridique.
|
Ces renseignements figurent dans notre Rapport
annuel.
|
|
2.7
|
Marchés servis (répartition géographique et sectorielle,
et types de clients/bénéficiaires).
|
Ces renseignements figurent dans notre Rapport
annuel et notre notice
annuelle.
|
|
2.8
|
Taille de l’organisme déclarant
|
Ces renseignements figurent dans notre Rapport
annuel et notre notice
annuelle.
|
|
2.9
|
Changements significatifs survenus au cours de la période
visée par la déclaration, et concernant la taille, la
structure ou la propriété de l’organisme.
|
Ces renseignements figurent dans notre Rapport
annuel.
|
|
2.10
|
Prix reçus au cours de la période visée par la déclaration.?
|
Reconnaissance
|
|
3. Paramètres du rapport
|
|
Profil du rapport
|
|
3.1
|
Période de déclaration (par ex. exercice fiscal/renseignements
fournis).
|
Les renseignements figurant sur cette
page renvoient à toutes les données de RBC concernant
le rapport sur le développement durable à la disposition
du public à la fin de l’exercice 2006. Ce site contient
aussi des renseignements supplémentaires, qui ne sont
pas publiés ailleurs, et des renseignements nouveaux
pour 2007.
|
|
3.2
|
Dates des rapports antérieurs les plus récents (le
cas échéant)
|
RBC ne produit actuellement pas de rapport
unique sur le développement durable; nous rendons cependant
compte de divers paramètres dans des publications existantes:
notre Rapport annuel, les Circulaires de la direction,
le Rapport annuel sur la responsabilité de l’entreprise.
Nous publions ces documents annuellement et mettons
régulièrement à jour cet index.
|
|
3.3
|
Fréquence de la déclaration (annuelle, biennale, etc.)
|
Annuelle
|
|
3.4
|
Adresse à laquelle faire parvenir les questions concernant
le rapport et son contenu
|
corporateresponsibility@rbc.com
|
|
Portée et limites du rapport
|
|
3.5
|
Processus qui définit le contenu du rapport.
|
Déclaration
Portée : À titre d'information, voir
le Rapport sur
la responsabilité d’entreprise 2006
Parties
prenantes
|
|
3.6
|
Éléments délimitant le rapport.
|
Ce site Web ainsi que notre Rapport annuel
et notre Rapport sur la responsabilité de l’entreprise
couvrent les activités de RBC dans son ensemble – nos
activités dans le monde entier, y compris celles de
toutes nos filiales – sauf indication contraire.
|
|
3.7
|
Énonce toutes les limites spécifiques concernant la
portée du rapport ou les éléments le délimitant.
|
Portée : À titre d'information,
voir le Rapport
sur la responsabilité d’entreprise 2006
Parties
prenantes
|
|
3.8
|
Base des déclarations concernant les coentreprises,
les filiales, les installations louées, les activités
externalisées et les autres entités qui peuvent influencer
nettement la comparaison d’une période à l’autre ou
d’un organisme déclarant à un autre.
|
Portée : À titre d'information,
voir la page 29 du Rapport
sur la responsabilité d’entreprise 2006
RBC-
Profil de l’entreprise
|
|
3.10
|
Explication de l’effet de tout remaniement des renseignements
communiqués dans de précédents rapports, et des raisons
de ces remaniements
|
En juin 2005, nous avons révisé nos émissions
de GES de 2003 et de 2004. RBC calcule les émissions
de GES selon les normes recommandées par le WBCSD (World
Business Council for Sustainable Development). Avant
2003, nous calculions nos émissions de GES imputables
au pétrole et au gaz.En 2004, nous avons pu calculer
nos émissions de GES imputables au pétrole, au gaz et
à l’électricité achetée à des tiers. Par conséquent,
nous avons modifié nos chiffres totaux concernant les
émissions de GES pour 2003 et 2004.
|
|
3.11
|
Changements importants par rapport aux périodes de
déclaration précédentes modifiant la portée, les limites
ou les méthodes de mesure utilisées dans le rapport.
|
En juin 2005, nous avons révisé nos émissions
de GES de 2003 et de 2004. RBC calcule les émissions
de GES selon les normes recommandées par le WBCSD (World
Business Council for Sustainable Development). Avant
2003, nous calculions nos émissions de GES imputables
au pétrole et au gaz.En 2004, nous avons pu calculer
nos émissions de GES imputables au pétrole, au gaz et
à l’électricité achetée à des tiers. Par conséquent,
nous avons modifié nos chiffres totaux concernant les
émissions de GES pour 2003 et 2004.
|
|
Contenu de l’index GRI
|
|
3.12
|
Tableau spécifiant l’endroit où se trouve l’information
dans le rapport.
|
Index GRI
|
|
Qualité
|
|
3.13
|
Politiques et pratiques actuelles concernant le contrôle
de la qualité du rapport effectué par des intervenants
externes. Si ce n’est pas inclus dans le rapport sur
la qualité qui accompagne le rapport sur le développement
durable, cette section explique la portée et la base
du contrôle de la qualité effectué. Explique également
la relation entre l’organisme déclarant et le ou les
fournisseurs de contrôle de la qualité.
|
Pour le moment, RBC ne fait pas faire la vérification
et le contrôle de ses documents d’information non financiers
par des sociétés externes. Ce site Web ainsi que notre
Rapport annuel sur la responsabilité de l’entreprise
et notre Déclaration de responsabilité publique sont
examinés par notre service interne chargé de la conformité
(Gestion des risques), par le Service juridique et par
les experts-ressources internes.
|
|
4. Gouvernance, engagements
et consultation
|
|
Gouvernance
|
|
4.1
|
Structure de gouvernance de l’entreprise, y compris
les comités qui relèvent de la plus haute instance dirigeante
et qui sont responsables de tâches spécifiques telles
que l’établissement de la stratégie ou la supervision
de l’organisme.
|
Pour plus de renseignements, voir le Rapport
annuel 2006.
|
|
4.2
|
Indique si le président de la plus haute instance dirigeante
est aussi un membre de la Direction (et, si c’est le
cas, quelle est sa fonction au sein de la direction
de l’organisme et quelles sont les raisons qui justifient
cette situation).
|
Site Web sur la gouvernance
Politique
en matière d’indépendance des administrateurs
Rapport
annuel 2006
|
|
4.3
|
Pour les organismes qui ont un conseil unitaire, indique
le nombre de membres de la plus haute instance dirigeante
qui sont indépendants ou qui ne sont pas membres de
la Direction.
|
Site Web sur la gouvernance
Politique
en matière d’indépendance des administrateurs
Rapport
annuel 2006
|
|
4.4
|
Mécanismes par lesquels les actionnaires et les employés
peuvent faire des recommandations ou donner des orientations
à la plus haute instance dirigeante.
|
Voir notre Circulaire
de la direction
|
|
4.5
|
Lien entre la rémunération des membres de la plus haute
instance dirigeante, des directeurs principaux et des
membres de la Direction (dont les indemnités de départ)
et la performance de l’organisme (dont sa performance
environnementale et sociale).
|
Voir notre Circulaire
de la direction
|
|
4.6
|
Processus utilisé par la plus haute instance dirigeante
pour s’assurer d’éviter les conflits d’intérêts.
|
Voir notre Circulaire
de la direction
|
|
4.8
|
Énoncés de mission et de valeurs, codes de conduite
et principes élaborés à l’interne en ce qui concerne
la performance économique, environnementale et sociale
et l’état de leur mise en application.
|
Principes
et vision de la responsabilité d’entreprise
Principes,
codes de conduite et politiques
|
|
Engagements envers les initiatives externes
|
|
4.12
|
Chartes, principes ou autres initiatives économiques,
environnementaux et sociaux mis au point par des tiers
et auxquels souscrit l’organisme ou qu’il approuve.
|
Principes,
codes de conduite et politiques
|
|
4.13
|
Affiliations à des associations (telles que des associations
professionnelles) ou à des organismes de défense d’intérêts
nationaux/internationaux.
|
Affiliations
|
|
Concertation avec les parties prenantes
|
|
4.14
|
Liste des parties prenantes consultées par l’organisme.
|
Parties
prenantes
|
|
4.15
|
Base d’identification et de sélection des principales
parties prenantes à consulter.
|
Parties
prenantes
|
|
4.16
|
Approche de la consultation des parties prenantes présentée
en termes de fréquence des consultations par types et
par groupes de parties prenantes.
|
Parties
prenantes
Recherches
sur l’environnement et concertation avec les parties
prenantes
|
|
4.17
|
Principaux sujets et problèmes qui ont été soulevés
lors de la consultation avec les parties prenantes,
et manière dont l’organisme répond à ces sujets et problèmes,
telle que la publication de documents d’information.
|
Parties
prenantes
|
|
5. Stratégie de la direction et indicateurs
de performance
|
|
Indicateurs de performance économique
|
|
Performance économique
|
|
EC1
|
Valeur économique directement générée et distribuée,
dont les revenus, les coûts d’exploitation, la rémunération
des employés, les dons et les autres investissements
communautaires, les bénéfices non distribués et les
paiements aux fournisseurs de capital et à l’État.
|
Ces renseignements figurent dans notre
Rapport
annuel.
Dons
et commandites
|
|
EC2
|
Implications financières et autres risques et occasions
pour les activités de l’organisme dus aux changements
climatiques.
|
Changements
climatiques
|
|
Présence sur le marché
|
|
EC6
|
Politiques, pratiques, et proportion des dépenses effectuées
auprès des fournisseurs locaux dans les différents lieux
d’exploitation.
|
Achats
|
|
Impacts économiques indirects
|
|
EC9
|
Comprendre et décrire les impacts économiques indirects
majeurs ainsi que leur ampleur.
|
Encourager
la croissance
|
|
Environnement
|
|
Indicateurs de performance environnementaux
|
|
Aspect: Matières
|
|
EN1
|
Poids ou volume des matières utilisées.
|
Rapport
sommaire sur l'empreinte AOID
Rapport
sur le programme de réduction
|
|
EN2
|
Pourcentage des matières utilisées qui proviennent
de matières recyclées.
|
Rapport
sommaire sur l'empreinte AOID
Rapport
sur le programme de réduction
|
|
Aspect: Énergie
|
|
EN3
|
Consommation directe d’énergie provenant d’une source
d’énergie primaire.
|
Rapport
sommaire sur l'empreinte AOID
Rapport
sur le programme de réduction
|
|
EN4
|
Consommation indirecte d’énergie provenant d’une source
d’énergie primaire.
|
Rapport
sommaire sur l'empreinte AOID
Rapport
sur le programme de réduction
|
|
EN5
|
Énergie économisée grâce aux améliorations en matière
de conservation de l’énergie et de rendement énergétique.
|
Rapport
sommaire sur l'empreinte AOID
Rapport
sur le programme de réduction
|
|
EN6
|
Initiatives qui permettent la conception de produits
et services à l’aide de procédés conservateurs d’énergie
ou utilisant des énergies renouvelables et qui permettent
la réduction des besoins énergétiques.
|
Programmes,
produits et services
|
|
EN7
|
Initiatives visant à réduire la consommation indirecte
d’énergie. Réductions obtenues.
|
Prêter
de façon responsable
|
|
Biodiversité
|
|
EN12
|
Description des répercussions majeures des activités,
des produits et des services sur la biodiversité des
endroits protégés et des endroits non protégés mais
qui ont une biodiversité importante.
|
Foresterie,
biodiversité, peuples autochtones
|
|
EN14
|
Stratégies, actions actuellement entreprises et projets
futurs pour la gestion des répercussions sur la biodiversité.
|
Foresterie,
biodiversité, peuples autochtones
|
|
EN16
|
Poids total des émissions de gaz à effet de serre produites
directement ou indirectement.
|
Rapport
sur le programme de réduction
|
|
EN18
|
Initiatives visant à réduire les émissions de gaz à
effet de serre. Réductions obtenues.
|
Rapport
sur le programme de réduction
Programmes,
produits et services
|
|
EN22
|
Poids total des déchets par type et méthode de traitement.
|
Rapport
sur le programme de réduction
|
|
Indicateurs de performance sociale
|
|
Pratiques en matière d’emploi et travail
décent
|
|
Emploi
|
|
LA1
|
Effectif total par type d’emploi, contrat de travail
et région.
|
Lieu
de travail
|
|
LA2
|
Nombre total d’employés et taux de roulement par groupe
d’âge, sexe et région.
|
Lieu
de travail
|
|
Aspect: Santé et sécurité au travail
|
|
LA7
|
Taux de blessures, maladies liées au travail, jours
de travail perdus, taux d’absentéisme et nombre d’accidents
mortels par région.
|
En raison de la nature de notre milieu de
travail, les incidents sont rares et le nombre d’heures
de travail perdues est insignifiant.Un système en ligne
de gestion des vacances et des absences a été lancé
en octobre 2003 pour collecter des données sur l’absentéisme.
À l’heure actuelle, les données ne sont pas suffisantes
pour être publiées.Les renseignements sur les accidents
et les blessures ne sont centralisés que pour les employés
régis par la législation fédérale.
|
|
LA8
|
Programmes d’éducation, de formation, de conseil, de
prévention et de contrôle des risques mis en place pour
soutenir les employés, les membres de leur famille ou
les membres de la collectivité en ce qui concerne les
maladies graves.
|
L’expérience
RBC
|
|
Formation et éducation
|
|
LA10
|
Nombre d’heures moyen de formation par année, par employé
et par catégorie d’employé.
|
L’expérience
RBC
|
|
LA11
|
Programmes de gestion des compétences et de formation
continue destinés à assurer l’employabilité continue
du personnel et à gérer les fins de carrière.
|
L’expérience
RBC
|
|
Diversité et égalité des chances
|
|
LA13
|
Composition des instances dirigeantes et répartition
des employés par catégorie selon le sexe, le groupe
d’âge, l’appartenance à une minorité et les autres indicateurs
de diversité.
|
Voir notre Circulaire
de la direction
Diversité
et insertion
|
|
Droits de la personne
|
|
Indicateurs de performance concernant
les droits de la personne
|
|
PRATIQUES EN MATIÈRE D’INVESTISSEMENT ET D’APPROVISIONNEMENT
|
|
HR1
|
Pourcentage ou nombre total de contrats d’investissement
majeurs qui incluent une clause concernant les droits
de la personne ou qui ont fait l’objet d’un contrôle
en la matière.
|
Achats
|
|
HR2
|
Pourcentage de fournisseurs et de sous-traitants qui
ont fait l’objet d’un contrôle en ce qui concerne les
droits de la personne. Actions entreprises.
|
Achats
|
|
Organisme
|
|
Indicateur de performance de l’organisme
|
|
CORRUPTION
|
|
SO3
|
Pourcentage des employés ayant reçu une formation sur
les politiques et procédures de l’organisme en matière
de lutte contre la corruption.
|
Principes,
codes de conduite et politiques
|
|
Responsabilité concernant les produits
|
|
Indicateurs de performance en matière
de responsabilité concernant les produits
|
|
ÉTIQUETAGE DES PRODUITS ET SERVICES
|
|
PR5
|
Pratiques concernant la satisfaction des clients, dont
les résultats des sondages de mesure de la satisfaction
des clients.
|
Parties
prenantes
Marché
|
|
COMMUNICATIONS MARKETING
|
|
PR6
|
Programmes destinés à assurer la conformité aux lois,
normes et codes de conduite volontaires en matière de
communications marketing, dont la publicité, la promotion
et le parrainage
|
Principes,
codes et politiques – Codes volontaires
|
