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Dans certaines circonstances, nous pouvons partager vos renseignements personnels avec des sociétés membres de RBC ou des tiers.

Sociétés membres de RBC

Le partage de vos renseignements personnels et financiers avec des sociétés membres de RBC peut nous permettra de vous aider à atteindre vos objectifs financiers. Cette pratique s'inscrit dans notre volonté d'établir et d'entretenir une relation harmonieuse avec vous. Nous pouvons utiliser ces renseignements pour mieux comprendre vos besoins financiers et vous offrir des produits et services susceptibles de vous intéresser.

Nous ne le ferions qu'avec votre consentement. Nous pouvons communiquer avec vous par divers moyens, notamment le téléphone, le courrier électronique ou la poste, en utilisant les coordonnées que vous nous avez fournies. Toutefois, si vous préférez que nous ne partagions pas vos renseignements avec les sociétés membres de RBC ou si vous préférez ne pas recevoir d'offres spéciales faisant la promotion de nos produits et services, il suffit de nous en informer en suivant les instructions énoncées dans Votre consentement, votre décision.

Si vous décidez de ne pas partager vos renseignements, des services de crédit ou autres ne vous seront pas refusés pour cette seule raison. Nous respecterons vos décisions et pourrions informer d'autres sociétés membres de RBC de vos préférences, et ce, dans le seul but de les faire respecter.

Nous pourrions partager vos renseignements avec d'autres sociétés membres de RBC:

  • avec votre consentement;
  • aux fins de la prévention, de l'enraiement ou de la détection des fraudes ou des crimes;
  • pour aider les autres sociétés membres de RBC à respecter l'ensemble des obligations réglementaires, juridiques, financières, ainsi que toute autre obligation de déclaration;
  • tel que la loi le permet ou l'exige.

Nos employés

L'accès à vos renseignements personnels est réservé aux employés autorisés qui ont une raison légitime d'y accéder. Par exemple, si vous nous appelez, si vous vous présentez en succursale ou si vous communiquez avec nous par courrier électronique, les préposés autorisés pourront accéder à votre dossier pour vérifier que vous êtes bien le titulaire du compte et pour vous aider à réaliser l'opération demandée.

Il est strictement interdit à tout employé de RBC de consulter ou de communiquer à des tiers des renseignements quelconques sur des clients sans y avoir été autorisé. Nous exigeons que tous les employés respectent en toute circonstance le caractère confidentiel des renseignements touchant les clients et toute infraction à cet égard entraînera des mesures disciplinaires appropriées qui peuvent aller jusqu'au renvoi.

Tiers prestataires de services

Il se peut que nous confiions à des tiers la prestation de services spécialisés tels que l'impression de chèques, la conduite de recherches, la création d'activités de marketing, la distribution du courrier ou le traitement de données. Nos prestataires de services peuvent, au besoin, être chargés de traiter et de manipuler vos renseignements personnels. Ils reçoivent exclusivement les renseignements nécessaires pour s'acquitter de leurs tâches. De plus, ils doivent se conformer à nos politiques et pratiques de protection des renseignements personnels et de sécurité.

Dans l'éventualité où notre prestataire de services serait situé à l'étranger, il est lié par les lois en vigueur dans le pays dans lequel il est situé et il peut divulguer les renseignements personnels qu'il détient conformément aux lois en vigueur dans ce pays.

Autres tiers

Nous nous engageons à assurer la confidentialité de vos renseignements personnels. Nous les partagerons avec d'autres tiers uniquement aux fins établies dans votre convention de compte et dans les circonstances spéciales suivantes, soit pour :

  • répondre aux demandes d'information valables et autorisées provenant d'autorités canadiennes ou internationales ;
  • nous conformer aux lois, réglementations, citations à comparaître ou ordonnances de la cour, si la loi le permet ou l'exige ;
  • prévenir les cas de fraude ;
  • assurer la sécurité personnelle des employés, clients ou autres tiers sur les propriétés de RBC.