Skip Header Navigation

À propos de RBC > Salle de presse > Communiqués > La Banque Royale du Canada Résout Plusieurs Questions Fiscales en Suspens

La Banque Royale du Canada Résout Plusieurs Questions Fiscales en Suspens

Sauf indication contraire, tous les montants sont non vérifiés et en dollars canadiens.

TORONTO, le 28 mai 2012 - La Banque Royale du Canada (RY sur TSX et NYSE) a annoncé aujourd'hui qu'elle avait résolu plusieurs questions fiscales et qu'elle libérerait approximativement 130 millions de dollars de provisions pour incertitude fiscale précédemment constituées pour des activités qui ont été abandonnées au cours des années précédentes. De plus, RBC touchera des intérêts de 70 millions de dollars (50 millions de dollars après impôt), liés au remboursement des impôts payés au cours d'années antérieures. L'incidence financière de ce règlement sera reflétée dans les résultats de RBC du troisième trimestre.

- 30 -

Personne-ressource, Relations avec les investisseurs
Robert Colangelo, directeur général associé,
Relations avec les investisseurs,
robert.colangelo@rbc.com, 416 955-2049

Personne-ressource, Relations avec les médias
Tanis Robinson, directrice générale,
Communications financières,
tanis.robinson@rbc.com, 416 955-5172


Mise en garde au sujet des déclarations prospectives
Certaines déclarations contenues dans le présent communiqué peuvent être réputées constituer des déclarations prospectives au sens de certaines lois sur les valeurs mobilières, y compris les « règles d’exonération » de la Private Securities Litigation Reform Act of 1995 des États-Unis et de toute loi sur les valeurs mobilières applicable au Canada. Ces déclarations prospectives comprennent, sans toutefois s’y limiter, des déclarations concernant l’incidence financière de notre règlement avec l’ARC. Les mots « peuvent », « pourraient  », « devraient », « soupçonner », « perspectives », « croire », « projeter », « prévoir », « anticiper » et « estimer », « s’attendre », « se proposer » et l’emploi du conditionnel et du futur ainsi que les mots et expressions semblables visent à dénoter des déclarations prospectives.

De par leur nature même, les déclarations prospectives reposent sur des hypothèses et font l’objet d’incertitudes et de risques intrinsèques pouvant faire que les prédictions, prévisions, projections, attentes et conclusions s’avèrent inexactes, que nos hypothèses soient incorrectes, et que l’incidence financière prévue de notre règlement avec l’ARC ne se matérialise pas. Nous déconseillons aux lecteurs de se fier indûment à ces déclarations, puisque nos résultats réels pourraient différer sensiblement des attentes exprimées dans ces déclarations prospectives en raison d’un certain nombre de facteurs de risques. Ces facteurs comprennent notamment les changements apportés aux normes, aux politiques et aux estimations comptables, y compris les modifications apportées à nos estimations relatives aux provisions, aux dotations et aux évaluations ; l’incidence des modifications apportées aux lois et aux règlements ; et les décisions judiciaires et réglementaires et les actions en justice.

Nous avisons les lecteurs que la liste des facteurs de risque qui précède n’est pas exhaustive et que d’autres facteurs pourraient avoir un effet négatif sur nos résultats. Des renseignements supplémentaires sur ces facteurs et d’autres facteurs sont fournis dans notre rapport aux actionnaires du deuxième trimestre de 2012 et dans notre rapport annuel de 2011.

À moins que la loi ne l’exige, nous ne nous engageons pas à mettre à jour quelque déclaration prospective que ce soit qui est faite dans le présent communiqué de presse.

RBC
La Banque Royale du Canada (RY sur TSX et NYSE) et ses filiales exercent leurs activités sous la marque RBC. RBC est la plus grande banque du Canada au chapitre de l'actif et de la capitalisation boursière et l'une des plus importantes banques à l'échelle mondiale au chapitre de la capitalisation boursière. Elle est l'une des plus importantes sociétés de services financiers diversifiés en Amérique du Nord. Elle offre, à l'échelle mondiale, des services bancaires aux particuliers et aux entreprises, des services de gestion de patrimoine, des services d'assurance, des services à la grande entreprise et de banque d'investissement, ainsi que des services de traitement des opérations. Nous employons environ 74 000 personnes à temps plein et à temps partiel qui servent au-delà de 15 millions de clients, particuliers, entreprises, administrations publiques et clients institutionnels, par des bureaux au Canada, aux États-Unis et dans 51 autres pays. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le site www.rbc.com.

Les marques de commerce utilisées dans le présent communiqué incluent l'emblème du LION ET DU GLOBE TERRESTRE, BANQUE ROYALE DU CANADA et RBC, qui sont des marques de commerce de la Banque Royale du Canada utilisées par la Banque Royale du Canada ou ses filiales, sous licence.