Skip Header Navigation

Skip Breadcrumb Links  
À propos de RBC > Relations avec les investisseurs > Investisseurs en titres à revenu fixe > Titres de fiducie de capital

Titres de fiducie de capital (instruments novateurs compris dans le capital de catégorie 1)

Photograph

Le sommaire ci-dessous indique les principales modalités des structures novatrices comprises dans le capital de catégorie 1 de la Banque Royale du Canada.


CUSIP Montant octroyé
(en millions)
Date d’émission Modalités
74925YAD4 500 CAD 28 avril 2008 (opens pdf file)PDF
74925YAC6 1 200 CAD 28 oct. 2005 (opens pdf file)PDF

D'autres renseignements sur la communication financière conforme au troisième pilier de l'Accord de Bâle III peuvent être consultés ici.

Les conditions ci-dessus (les «documents») sont accessibles sur le site Web de la Banque Royale du Canada conformément aux exigences de communication financière du troisième pilier de l'Accord de Bâle III. La communication financière conforme au troisième pilier de l'Accord de Bâle III vise à répondre aux exigences du Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF) stipulées dans le préavis de juillet 2013 du BSIF. Ces exigences sont fondées sur les règles définitives du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire en ce qui a trait aux renseignements que les banques doivent mettre à la disposition du grand public concernant la composition détaillée de leurs fonds propres; ces règles sont définies dans le document intitulé Exigences de communication financière sur la composition des fonds propres – Texte des règles.

Ni les présents documents ni aucun renseignement qu'ils contiennent ne constituent une invitation ou une recommandation d’investir ou de faire quelque opération que ce soit, ni une offre de vente ni une sollicitation d’offre visant l’achat ou la souscription de quelque titre que ce soit. Aucune vente de quelque titre n’aura lieu dans tout territoire dans lequel une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale sans visa en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cet État ou ce territoire.

Nous n’assumons aucune responsabilité relativement à des décisions de placement ou à d’autres décisions prises en fonction des renseignements fournis aux présentes. Il vous est conseillé d'examiner nos documents déposés auprès des autorités en valeurs mobilières ou des marchés boursiers dans les territoires où nous avons émis des titres avant de prendre une dècision de placement ou toute autre décision.

Mise à jour: 6 janvier 2014