Les dispositions et conditions suivantes régissent l'utilisation que vous faites de tous les sites Web canadiens (les sites) qu'exploitent la Banque Royale du Canada (Banque Royale) ou ses affiliées (chaque société étant désignée individuellement par « société de RBC », et collectivement par les « sociétés de RBC »). Si vous accédez aux sites pour les utiliser, vous acceptez d'être lié par les conditions et par tout avis juridique figurant en bas des pages des sites, et vous acceptez de vous y conformer.

PARTIE A : CONDITIONS RELATIVES À TOUS LES SITES	PARTIE B : CONDITIONS ADDITIONNELLES RELATIVES À DES SITES SPÉCIFIQUES
Général Droit local ; Contrôle sur les exportations Ceci n'est pas une offre de conseils Exclusion de garantie Marques de commerce et droits d'auteur Renseignements que vous avez fournis Courrier électronique sur internet Clause de non-approbation Clause de non-responsabilité Liens et logiciels Compétence	RBC Gestion d'Actifs RBC Placements en Direct RBC Placements en Direct en ligne RBC Dominion valeurs mobilières RBC Dominion valeurs mobilières en ligne Planification financière de RBC RBC Gestion mondiale d'actifs RBC Assurances RBC Assurances en ligne RBC Gestion de patrimoine RBC Gestion de patrimoine en ligne

PARTIE A : CONDITIONS RELATIVES À TOUS LES SITES

GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions doivent être lues de concert avec toutes les autres dispositions ou clauses de non-responsabilité prévues dans les autres pages des sites (la « page des clauses de non-responsabilité »). En cas de conflit entre les conditions et la page des clauses de non-responsabilité, les conditions prévues à la page des clauses de non-responsabilité ont préséance.

Tous les produits et services des sociétés de RBC qui sont présentés, mis à disposition ou offerts sur les sites peuvent être modifiés ou retirés à tout moment sans préavis, et sont assujettis aux modalités et aux conditions des conventions régissant leur utilisation, en vigueur au moment où ils sont offerts, en plus des présentes conditions et des clauses d’exonération des pages. Si les présentes conditions et les clauses d’exonération des pages ne concordent pas avec les modalités de toute convention que vous ou votre entreprise ou organisme pouvez avoir avec RBC, les modalités de cette autre convention priment.

Les renseignements, le matériel et les données contenus dans les pages des sites, y compris les renseignements sur les prix (l’« information »), sont considérés comme fiables au moment de leur publication, mais rien ne garantit qu’ils sont exacts, complets et à jour à tout moment. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, précisons que l’information peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, et les sociétés de RBC et leurs administrateurs, les membres de leur haute direction, leurs employés et leurs mandataires (« RBC ») ne sont pas tenus de mettre cette information à jour. L’information ou les sites peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment, sans préavis.

Des changements peuvent être apportés aux conditions à n'importe quel moment sans préavis par la simple mise à jour du présent message. Vous acceptez de consulter périodiquement les conditions et le fait de continuer d'accéder aux sites signifie que vous acceptez les changements qui y sont effectués.

Tout envoi de demande ou d’instructions de votre part est assujetti à l’acceptation de RBC qui n’est pas tenue d’accorder son consentement.

DROIT LOCAL; CONTRÔLE SUR LES EXPORTATIONS

Il est important de noter que les produits, les services et l’information présentés sur les sites ne sont pas tous offerts dans tous les territoires à l'extérieur du Canada. L’information ne constitue ni une offre ni une sollicitation pour l’achat ou la vente de devises, de fonds de placements ou d’autres produits, services ou renseignements à qui que ce soit dans tout territoire où une telle offre ou sollicitation n’est pas autorisée ou ne peut légalement être faite, et elle ne s’adresse pas non plus aux personnes à qui il serait illégal de faire une telle offre ou qu’il serait illégal de solliciter. Pour des renseignements propres à un territoire à l'extérieur du Canada, veuillez communiquer avec votre conseiller financier.

Veuillez vous informer des lois de votre pays ou de celles qui s'appliquent autrement à votre situation relativement aux sujets traités dans les pages de ces sites. Si vous choisissez d’accéder aux sites de l’extérieur du Canada, vous le faites de votre propre gré et il vous incombe de respecter les lois locales, nationales ou internationales applicables.

Vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter l’information ni aucune copie ou adaptation de l’information en contravention des lois ou des règlements applicables, y compris des lois et règlements du Canada en matière d’exportation en vigueur.

CECI N'EST PAS UNE OFFRE DE CONSEILS

L’information vous est fournie à titre informatif seulement et n’a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature financière, fiscale, juridique, comptable ou autre ou concernant des placements, et vous ne devez pas vous y fier à cet égard, ni agir sur la foi de l’information sans demander l’avis d’un professionnel. Votre conseiller peut vous aider à vérifier que votre situation particulière a été dûment prise en considération et que les mesures prises sont en accord avec les informations les plus récentes.

EXCLUSION DE GARANTIE

Les sociétés de RBC offrent les sites et l’information « dans l’état et à l’endroit où ils sont accessibles » et ceux-ci ne s’accompagnent, expressément ou implicitement, d’aucune garantie, déclaration ou disposition quelle qu’elle soit, notamment des garanties quant à la qualité marchande, au fonctionnement, à la non-violation, à l’utilité, à l’exhaustivité, à l’exactitude, à l’actualité, à la fiabilité et à l’applicabilité de ceux-ci à un but particulier. En outre, les sociétés de RBC ne peuvent pas garantir que les sites seront accessibles et pourront répondre à vos besoins, que l’accès n’en sera pas interrompu, qu’il n’y aura aucun retard, aucune panne, défectuosité, incompatibilité, erreur ou omission ou perte dans la transmission de l’information, qu’aucun virus ou autre propriété contaminante ou destructrice ne peut être transmis ou qu’aucun dommage ne peut être causé à votre système informatique. Vous êtes seul(e) responsable d’assurer la protection et la sauvegarde adéquates des données ou de votre équipement ainsi que de prendre les précautions raisonnables et appropriées pour rechercher les virus informatiques ou d’autres propriétés destructrices.

MARQUES DE COMMERCE ET DROITS D’AUTEUR

Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, graphiques ou dessins contenus dans les sites sont des marques de commerce ou des appellations commerciales appartenant à la Banque Royale du Canada ou à ses filiales. Les filiales de la Banque Royale du Canada détiennent des licences pour utiliser les marques de commerce appartenant à la Banque Royale du Canada.

Plusieurs des marques de commerce affichées sur les sites sont différenciées les unes des autres et s’accompagnent, à la première utilisation, du symbole d’identification approprié : ®/mc/*. Lorsque le symbole de marque déposée® est utilisé, il renvoie à une marque déposée de la Banque Royale du Canada. Toutes les autres marques de commerce de la Banque Royale du Canada sont identifiées par le symbole mc. Lorsque le symbole * est utilisé (ou selon le cas, un autre symbole comme **, † ou ‡), il renvoie à une marque de commerce qui appartient à des tiers.

Sans limiter la portée de ce qui précède, les marques de commerce appartenant à la Banque Royale du Canada incluent les éléments suivants : l'emblème DU LION ET DU GLOBE TERRESTRE, ROYALE, BANQUE ROYALE, RBC, BANQUE ROYALE DU CANADA, RBC GESTION D'ACTIFS, RBC PLACEMENTS EN DIRECT, RBC PHILLIPS, HAGER & NORTH SERVICES-CONSEILS EN PLACEMENTS, RBC DOMINION VALEURS MOBILIÈRES, RBC MARCHÉS DES CAPITAUX, RBC ASSURANCES, RBC INVESTISSEMENTS, RBC GESTION DE PATRIMOINE, RBC GROUPE FINANCIER, JE CHOISIS RBC, et d'autres marques, y compris celles qui comportent la mention « RBC » ou « ROYAL/ROYALE ». BANQUE ROYALE et RBC sont des marques déposées de la Banque Royale du Canada.

Nulle disposition des présentes ne doit être interprétée comme conférant par implication, préclusion ou autrement une licence ou un droit quelconque en vertu d’un droit d’auteur. Vous pouvez utiliser l’information exclusivement pour votre usage personnel, sous réserve que vous référenciez sur les copies les droits d'auteur, les avis et attributions de marques de commerce respectifs. L'information ne peut autrement être copiée, affichée, distribuée, téléchargée, exploitée sous licence, modifiée, publiée, reproduite, réutilisée, vendue, transmise, utilisée à des fins d'œuvres dérivées, publiques ou commerciales sans une autorisation écrite et expresse de la Banque Royale du Canada ou d'une société de RBC. L'information est protégée en vertu de la législation sur les droits d'auteur du Canada et d'autres pays. Tout téléchargement, retransmission, copie ou modification non autorisée des marques de commerce ou des données contenues dans les sites peut contrevenir aux lois fédérales ou à toute autre loi relative aux marques de commerce ou aux droits d'auteur, et pourrait exposer l'utilisateur à des poursuites judiciaires.

RENSEIGNEMENTS QUE VOUS AVEZ FOURNIS

Vous convenez que tout document ou information que vous fournissez à une société de RBC par le biais de l'un des sites de RBC deviendra la propriété exclusive de la Banque Royale du Canada, et peut être librement utilisé par toute société de RBC.

COURRIER ÉLECTRONIQUE SUR INTERNET

Au même titre que les communications établies par d’autres moyens (par exemple, téléphone cellulaire ou courrier ordinaire), les communications non protégées par courrier électronique sur le réseau Internet ne sont ni sécurisées ni confidentielles, peuvent être interceptées ou perdues, ou encore subir certaines modifications. Vous devriez éviter de transmettre des renseignements confidentiels, exclusifs et sensibles par ces moyens. RBC n’est pas responsable envers vous ou envers quiconque des dommages causés au cours de la transmission d’un courriel ou d'un message électronique que vous envoyez à une société de RBC, ou que celle-ci vous envoie.

CLAUSE DE NON-APPROBATION

L'information présentée dans les sites ne contient ni approbation ni engagement express ou implicite à l'égard d'un tiers, de ses conseils, de ses opinions, de ses renseignements ou de ses produits ou services.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Aucune des sociétés de RBC ne peut être tenue responsable envers vous ni envers quiconque de quelque dommage-intérêt que ce soit (direct, indirect, accessoire, spécial, conséquent, exemplaire ou punitif) et quelle qu’en soit la cause, qui peut découler des sites ou de l’information ou y être lié, ou découler de votre accès aux sites ou de votre utilisation des sites ou de l’information ou encore de votre incapacité d’accéder aux sites et d’utiliser les sites ou l’information, de toute mesure ou décision que vous avez prise en vous appuyant sur les sites ou l’information qu’il contient, ou de toute erreur ou omission des sites ou de l’information, ou de toute utilisation ou reproduction non autorisée des sites ou de l’information, même si RBC a été informée de la possibilité d’un tel dommage-intérêt.

LIENS ET LOGICIELS

Les sites comportent des liens entre eux. Ils sont exploités par différentes sociétés de RBC, selon les indications expresses figurant en bas des pages des sites. Ils comportent également des liens en provenance et à destination de sites Web exploités par des sociétés de RBC en dehors du Canada, tel qu'il est énoncé sur ces sites.

Les liens en provenance ou à destination de sites web, y compris les liens vers les sites, ne sont donnés qu'à titre de référence. Les sociétés de RBC Companies n'assument aucune responsabilité pour les sites Web reliés à ses sites, ni les données qui y sont contenues, les politiques liées à la vie privée de ces sites, les tiers qui y sont désignés ou leurs produits et services, pas plus qu’elle ne les vérifie ou les contrôle. La liaison avec un autre site Web se fait à vos propres risques et les sociétés de RBC ne peuvent être tenues responsables des dommages que cette connexion peut causer. Les sociétés de RBC n’approuve ni n’avalise aucun site Web avec lequel des liens sont établis à partir de ce site ou vers le site, sauf en ce qui concerne les autres sites de RBC.

Si vous téléchargez un logiciel, nous ne pouvons être tenus responsables des difficultés ou des conséquences associées au téléchargement d'un tel logiciel. L’utilisation d’un logiciel téléchargé est régie par les modalités de la convention de licence applicable, le cas échéant, qui accompagne le logiciel ou est fourni avec ce logiciel.

Vous ne pouvez recueillir, extraire ou reproduire l'information ou des documents tirés des sites et les afficher sur d'autres sites ou services en ligne qui ne sont pas de RBC, que ce soit ou non par l'utilisation d'un moteur de recherche Web ou autres logiciels ou systèmes de capture d'écran, sans le consentement de la Banque Royale du Canada.

COMPÉTENCE

Chaque société de RBC administre son site, comme il est indiqué dans les notes en bas de pages des sites, à partir de ses bureaux au Canada. Les sites, l'information, les conditions et les clauses de non-responsabilité seront régis et interprétés selon les lois de la province de l'Ontario et celles du Canada qui y sont applicables, sans application des principes de conflits des lois, nonobstant votre domicile, votre lieu de résidence ou l’endroit où vous vous trouvez. Tous les conflits, controverses ou réclamations découlant de l’utilisation des sites, de l’information, des conditions et des clauses de non-responsabilité des pages relèveront de la compétence des tribunaux de la province de l’Ontario. Vous acceptez de vous en remettre à la compétence exclusive des tribunaux de la province de l’Ontario pour le règlement final de toute poursuite, action ou procédure découlant de l’utilisation des sites, de l’information, des conditions et des clauses de non-responsabilité des pages.

 

PARTIE B : CONDITIONS ADDITIONNELLES RELATIVES À DES SITES SPÉCIFIQUES

RBC GESTION D'ACTIFS

RBC Gestion d'Actifs Inc. et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Gestion d'Actifs Inc. est une dénomination sociale utilisée par RBC Gestion d'Actifs Inc.

Les fonds RBC sont offerts par RBC Gestion d'Actifs Inc. et distribués par des courtiers autorisés. Veuillez consulter votre conseiller financier et lire le prospectus avant d'investir. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue fréquemment et leurs rendements antérieurs ne sont pas révélateurs des rendements futurs. Les fonds communs de placement ne sont pas assurés par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par aucun autre organisme d’assurance-dépôts d’État. Rien ne garantit que les fonds du marché monétaire pourront maintenir une valeur liquidative unitaire fixe ou que le plein montant de vos placements dans ces fonds vous sera retourné.

Ces renseignements ont été volontairement fournis par RBC Gestion d'Actifs Inc. et sont donnés pour information uniquement. Ils ne constituent pas des conseils juridiques, comptables, fiscaux, financiers, de placement ou autres, et ne devraient pas être la base de tels conseils. RBC Gestion d'Actifs prend des mesures raisonnables pour fournir de l'information à jour, exacte et fiable, et croit qu'elle l'est lorsqu'elle est affichée ou commercialement publiée.

En raison de la possibilité que survienne une erreur humaine ou mécanique, ou d'autres facteurs, y compris mais sans s'y limiter des erreurs ou omissions techniques ou typographiques ou des inexactitudes, RBC Gestion d'Actifs n'assume pas la responsabilité des erreurs ou omissions que pourrait contenir le présent document. RBC Gestion d'Actifs se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de corriger ou de modifier les renseignements, ou de cesser leur publication.

 

RBC PLACEMENTS EN DIRECT

Aucun conseil

L'information fournie sur ce site Web a été puisée auprès de sources jugées fiables par RBC Placements en Direct. Aucune garantie n'est donnée quant à l'actualité, l'exactitude et l'exhaustivité de toute information, y compris les données sur la performance, disponible par le biais de tout fournisseur externe. L'information est susceptible de changer sans préavis. Toute opinion exprimée sur notre site de signifie pas que RBC Placements en Direct partage cette opinion.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur ce site Web ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC PD de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada, y compris les États-Unis. Si vous n'êtes pas actuellement résident du Canada, vous ne devriez pas accéder à l'information figurant sur ce site Web.

Information relative aux fonds communs de placement

Les renseignements importants sur les fonds communs de placement qui figurent sur ce site sont fournis dans leurs prospectus simplifiés respectifs. Vous pouvez en obtenir des exemplaires directement auprès des sociétés de fonds pertinentes, et devriez les lire avant d'investir. Les titres de fonds communs de placement ne sont pas assurés par aucun organisme d'assurance-dépôts d'État. La valeur des parts, de même que les rendements, fluctueront. Les rendements des fonds du marché monétaire fluctueront. Rien ne garantit que les fonds maintiendront une valeur liquidative fixe. Les données sur le rendement sont celles de rendements antérieurs, et ne sont pas révélatrices de rendements futurs.

GÉNÉRALITÉS

Toute information est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature juridique, financière, comptable, fiscale ou concernant des placements. Si vous avez besoin de tels conseils, vous devriez consulter un professionnel qualifié. Ce site Web peut contenir des avis, des opinions ou des recommandations d'individus ou de sociétés. Lorsqu'ils sont présentés, ces avis, opinions ou recommandations vous sont fournis à titre d'intérêt général et ne sont pas nécessairement partagés ou endossés par RBC Placements en Direct.

RBC Placements en Direct Inc.* et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. n’offre pas de conseils ou de recommandations en matière d’achat ou de vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement. RBC Placements en Direct est une dénomination commerciale utilisée par RBC Placements en Direct Inc.

RBC PLACEMENTS EN DIRECT EN LIGNE

Aucun conseil

L'information fournie sur ce site Web a été puisée auprès de sources jugées fiables par RBC Placements en Direct. Aucune garantie n'est donnée quant à l'actualité, l'exactitude et l'exhaustivité de toute information, y compris les données sur la performance, disponible par le biais de tout fournisseur externe. L'information est susceptible de changer sans préavis. Toute opinion exprimée sur notre site de signifie pas que RBC Placements en Direct partage cette opinion.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur ce site Web ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC Placements en Direct de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada, y compris les États-Unis. Si vous n'êtes pas actuellement résident du Canada, vous ne devriez pas accéder à l'information figurant sur ce site Web.

Information relative aux fonds communs de placement

Les renseignements importants sur les fonds communs de placement qui figurent sur ce site sont fournis dans les prospectus simplifiés des fonds. Vous pouvez en obtenir des exemplaires directement auprès des sociétés de fonds pertinentes, et devriez les lire avant d'investir. Les titres de fonds communs de placement ne sont pas assurés par aucun organisme d'assurance-dépôts d'État. La valeur des parts, de même que les rendements, fluctue. Les rendements des fonds du marché monétaire fluctueront. Rien ne garantit que les fonds maintiendront une valeur liquidative fixe. Les données sur le rendement sont celles de rendements antérieurs, et ne sont pas révélatrices de rendements futurs.

GÉNÉRALITÉS

Toute information est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature juridique, financière, comptable, fiscale ou concernant des placements. Si vous avez besoin de tels conseils, vous devriez consulter un professionnel qualifié. Ce site Web peut contenir des avis, des opinions ou des recommandations d'individus ou de sociétés. Lorsqu'ils sont présentés, ces avis, opinions ou recommandations vous sont fournis à titre d'intérêt général et ne sont pas nécessairement partagés ou endossés par RBC Placements en Direct.

Divulgation de renseignements sur les marchés multiples

Avec l'arrivée des marchés multiples au Canada, de nouveaux choix de négociation pour les actions actuellement inscrites à la cote de la Bourse de Toronto (« TSX ») seront offerts aux clients. RBC Placements en Direct a préparé la présente divulgation dans le but de renseigner les clients sur les conditions et les activités qui pourraient avoir une incidence sur eux dans ce nouveau contexte de négociation. Cliquez ici .

RBC Placements en Direct Inc. et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. n’offre pas de conseils ou de recommandations en matière d’achat ou de vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement. RBC Placements en Direct est une dénomination commerciale utilisée par RBC Placements en Direct Inc.

RBC DOMINION VALEURS MOBILIÈRES

Les produits d’assurance sont offerts par l’entremise de RBC DS Services Financiers inc. (DSSF), filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Lorsqu’ils offrent et vendent des produits d’assurance dans toutes les provinces, sauf au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de DSSF. Lorsqu’ils offrent et vendent des produits d’assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de DSSF. DSSF est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Dominion valeurs mobilières est une dénomination sociale utilisée par RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

RBC DOMINION VALEURS MOBILIÈRES EN LIGNE

En cas de divergence ou de contradiction entre l'information et le contenu fournis par des tiers et par RBC DVM, ceux de RBC DVM ont préséance.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur ce site Web ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC DVM de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada.

Renseignements généraux

Toute information est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature juridique, financière, comptable, fiscale ou en matière de placements. Si vous avez besoin de tels conseils, vous devriez consulter un professionnel qualifié. Ce site Web peut contenir des avis, des opinions ou des recommandations de personnes physiques ou morales. Lorsqu'ils sont présentés, ces avis, opinions ou recommandations vous sont fournis à titre d'intérêt général et ne sont pas nécessairement partagés ou appuyés par RBC DVM.

Divulgation de renseignements sur les marchés multiples

Avec l'arrivée des marchés multiples au Canada, de nouveaux choix de négociation pour les actions actuellement inscrites à la cote de la Bourse de Toronto (« TSX ») seront offerts aux clients. RBC DVM a préparé la présente divulgation dans le but de renseigner les clients sur les conditions et les activités qui pourraient avoir une incidence sur eux dans ce nouveau contexte de négociation. Cliquez ici .

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (membre FCPE) et la Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Dominion valeurs mobilières est une dénomination sociale utilisée par RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

PLANIFICATION FINANCIÈRE DE RBC

Les services de planification financière et les conseils de placement sont fournis par Fonds d'investissement Royal Inc. (Membre du MFDI). Fonds d’investissement Royal Inc., la Banque Royale du Canada, la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Fonds d’investissement Royal Inc. est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue fréquemment et leurs rendements antérieurs ne sont pas révélateurs des rendements futurs. Veuillez lire le prospectus avant d'investir.

RBC GESTION MONDIALE D'ACTIFS

Le site Web de RBC Gestion mondiale d'actifs a été préparé afin de faire la publicité des produits et services offerts par Phillips, Hager & North gestion de placements ltée, RBC Gestion d'Actifs Inc. et Voyageur Asset Management Inc. (collectivement « les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs »). Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées.

Les perspectives de placement et les prévisions économiques de ce site Web ont été tirées de plusieurs sources par une ou plusieurs sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs et elles sont fournies à titre informatif uniquement. Elles ne constituent pas des conseils juridiques, comptables, fiscaux, financiers, de placement ou autres, et ne devraient pas être la base de tels conseils. Les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs prennent des mesures raisonnables pour fournir de l'information à jour, exacte et fiable, et croient qu'elle l'est lorsqu'elle est communiquée. En raison de la possibilité que survienne une erreur humaine ou mécanique ainsi que d'autres facteurs, les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs déclinent toute responsabilité à l'égard des erreurs ou des omissions que pourrait contenir le présent document. Les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs se réservent le droit, à tout moment et sans préavis, de corriger ou de modifier les renseignements, ou de cesser de les publier. Les renseignements obtenus de tiers sont jugés fiables ; toutefois, aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, n’est faite par les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs, leurs sociétés affiliées ou toute autre personne quant à leur exactitude, leur intégralité ou leur bien-fondé.

RBC ASSURANCES

RBC Assurances s'entend de Gestion Assurances RBC Inc. et des sociétés de son groupe, notamment : Compagnie d'assurance vie RBC, Compagnie d'assurance RBC du Canada, Assistance aux Assurés Inc., Services d'assurance RBC Inc., Compagnie d'assurance générale RBC et Royal Bank of Canada Insurance Company Ltd. Ce site comprend des liens vers d'autres sites Web exploités par la Banque Royale du Canada, les sociétés de son groupe et ses filiales. Les services offerts par l'entremise de ces sites sont offerts par la Banque Royale du Canada ou les sociétés de son groupe et ses filiales, tel qu'il est énoncé sur le site Web pertinent.

Tous les produits d'assurance sont sujets aux restrictions et aux conditions énoncées dans la police ou le certificat d'assurance et les lois en vigueur au moment de la souscription ou de l'adhésion, et les lois applicables.

RBC ASSURANCES EN LIGNE

RBC Assurances s'entend de Gestion Assurances RBC Inc. et des sociétés de son groupe, notamment : Compagnie d'assurance vie RBC, Compagnie d'assurance RBC du Canada, Assistance aux Assurés Inc., Services d'assurance RBC Inc., Compagnie d'assurance générale RBC et Royal Bank of Canada Insurance Company Ltd. Ce site comprend des liens vers d'autres sites Web exploités par la Banque Royale du Canada, les sociétés de son groupe et ses filiales. Les services offerts par l'entremise de ces sites sont offerts par la Banque Royale du Canada ou les sociétés de son groupe et ses filiales, tel qu'il est énoncé sur le site Web pertinent.

Tous les produits d'assurance sont sujets aux restrictions et aux conditions énoncées dans la police ou le certificat d'assurance et les lois en vigueur au moment de la souscription ou de l'adhésion, et les lois applicables.

 

RBC GESTION DE PATRIMOINE

Ce site Web a été préparé afin de faire la publicité des produits et services offerts par RBC Dominion valeurs mobilières (membre du FCPE), RBC Placements en Direct Inc. (membre du FCPE), Fonds d'investissement Royal Inc., RBC Gestion d'Actifs Inc., RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc., RBC DS Services Financiers inc., la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal.

Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées.

Au sujet de nos employés :

• Les conseillers en placement sont des employés de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
• Les conseillers en valeurs et les gestionnaires de portefeuilles sont des employés de RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc.
• Les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de compte sont des employés de la Compagnie Trust Royal ou de la Société Trust Royal du Canada.
• Les banquiers privés sont des employés de la Banque Royale du Canada et de Fonds d’investissement Royal Inc.
• Les planificateurs financiers sont des employés soit de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de la Banque Royale du Canada, et de Fonds d’investissement Royal Inc., qui est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
• Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de RBC DS Services Financiers inc. (DS SF). Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de RBC DS Services Financiers inc. qui est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Au sujet des produits et services que nous offrons :

• RBC Placements en Directmc désigne le service fourni par RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. n'offre pas de recommandations de placement spécifiques. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement.
• RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements désigne des services de conseils en placement offerts par RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc.
• Les services fiduciaires englobent la garde de biens, la planification successorale, les services de liquidateur et de fiduciaire offerts par la Compagnie Trust Royal et la Société Trust Royal du Canada.
• Gestion privée s’entend des services de gestion privée, de placements, de dépôts, de prêts hypothécaires et de crédit offerts par la Banque Royale du Canada et par Fonds d’investissement Royal Inc.
• Les services de planification financière et les conseils de placement sont offerts par RBC DS Services Financiers inc. ou Fonds d'Investissement Royal Inc.
• Les parts de fonds communs de placement des fonds RBC sont distribuées par l'entremise de RBC Placements en Direct, de RBC Dominion valeurs mobilières Inc., et des succursales de la Banque Royale et du Trust Royal, par Fonds d'investissement Royal Inc. Fonds d'investissement Royal Inc. est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
• Les fonds RBC peuvent être achetés sans frais d'acquisition par l'entremise de RBC Gestion d'Actifs Inc., RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Les fonds communs RBC paient des frais de gestion et d'exploitation qui sont transmis indirectement à l'investisseur. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Veuillez lire le prospectus avant d'investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue fréquemment et leurs rendements antérieurs peuvent ne pas se répéter.
• L’emploi de fonds empruntés pour financer l’achat de titres, y compris les titres de fonds communs de placement, engendre un plus grand risque que l’emploi de fonds existants seulement. Si vous empruntez des fonds pour acheter des titres, vous serez tenu de rembourser le prêt, selon les modalités convenues, même si la valeur des titres achetés diminue. Sauf indication contraire, les titres achetés auprès des sociétés membres ou par leur entremise ne sont pas assurés par un organisme public d’assurance-dépôts, ni garantis par la Banque Royale du Canada ou l’une ou l’autre des sociétés membres, et leur valeur peut fluctuer.
• Les produits d’assurance sont offerts par l’entremise de RBC DS SF, filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Lorsqu’ils offrent et vendent des produits d’assurance dans toutes les provinces, sauf au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de RBC DS SF. Lorsqu’ils offrent et vendent des produits d’assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de RBC DS SF. RBC DS SF est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
• Les indices Dow Jones « The Dow Jones Indexes SM » sont une propriété exclusive de la société Dow Jones & Company, Inc. et ils ont fait l'objet d'une concession de licence aux fins d'utilisation.

RBC GESTION DE PATRIMOINE EN LIGNE

Ce site Web a été préparé afin de faire la publicité des produits et services offerts par RBC Dominion valeurs mobilières (membre du FCPE), RBC Placements en Direct Inc. (membre du FCPE), Fonds d'investissement Royal Inc., RBC Gestion d'Actifs Inc., RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc., RBC DS Services Financiers inc., la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal.

Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées.

Au sujet de nos employés :

• Les conseillers en placement sont des employés de RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
• Les conseillers en valeurs et les gestionnaires de portefeuilles sont des employés de RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc.
• Les premiers conseillers en services fiduciaires et les chargés de compte sont des employés de la Compagnie Trust Royal ou de la Société Trust Royal du Canada.
• Les banquiers privés sont des employés de la Banque Royale du Canada et de Fonds d’investissement Royal Inc.
• Les planificateurs financiers sont des employés soit de la Société Trust Royal du Canada, de la Compagnie Trust Royal ou de la Banque Royale du Canada, et de Fonds d’investissement Royal Inc., qui est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
• Lorsqu’ils offrent ou vendent des produits d’assurance dans toutes les provinces sauf le Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de RBC DS Services Financiers inc. (DS SF). Lorsqu’ils offrent et vendent des produits d’assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de DS SF. RBC DS SF est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Au sujet des produits et services que nous offrons :

• RBC Placements en Directmc désigne le service fourni par RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. n'offre pas de recommandations de placement spécifiques. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement.
• RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements désigne des services de conseils en placement offerts par RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc.
• Les services fiduciaires englobent la garde de biens, la planification successorale, les services de liquidateur et de fiduciaire offerts par la Compagnie Trust Royal et la Société Trust Royal du Canada.
• Gestion privée s’entend des services de gestion privée, de placements, de dépôts, de prêts hypothécaires et de crédit offerts par la Banque Royale du Canada et par Fonds d’investissement Royal Inc.
• Les services de planification financière et les conseils de placement sont offerts par RBC DS SF ou Fonds d'Investissement Royal Inc.
• Les parts de fonds communs de placement des fonds RBC sont distribuées par l'entremise de RBC Placements en Direct, de RBC Dominion valeurs mobilières Inc., et des succursales de la Banque Royale et du Trust Royal, par Fonds d'investissement Royal Inc. Fonds d'investissement Royal Inc. est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
• Les fonds RBC peuvent être achetés sans frais d'acquisition par l'entremise de RBC Gestion d'Actifs Inc., RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Les fonds communs RBC paient des frais de gestion et d'exploitation qui sont transmis indirectement à l'investisseur. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Veuillez lire le prospectus avant d'investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue fréquemment et leurs rendements antérieurs ne sont pas révélateurs des rendements futurs.
• L’emploi de fonds empruntés pour financer l’achat de titres, y compris les titres de fonds communs de placement, engendre un plus grand risque que l’emploi de fonds existants seulement. Si vous empruntez des fonds pour acheter des titres, vous serez tenu de rembourser le prêt, selon les modalités convenues, même si la valeur des titres achetés diminue. Sauf indication contraire, les titres achetés auprès des sociétés membres ou par leur entremise ne sont pas assurés par un organisme public d’assurance-dépôts, ni garantis par la Banque Royale du Canada ou l’une ou l’autre des sociétés membres, et leur valeur peut fluctuer.
• Les produits d’assurance sont offerts par l’entremise de RBC DS SF, filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Lorsqu’ils offrent et vendent des produits d’assurance dans toutes les provinces, sauf au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de RBC DS SF. Lorsqu’ils offrent et vendent des produits d’assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de RBC DS Services Financiers Inc. RBC DS SF est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.
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