Conditions d'utilisation

Les présentes conditions (les « conditions ») régissent l'utilisation que vous faites de tous les sites Web canadiens et de tout le contenu accessible au moyen d'un appareil mobile exploité par la Banque Royale du Canada (la « Banque Royale ») ou ses filiales (chaque filiale et la Banque Royale étant désignée individuellement par « société membre de RBC » et, collectivement, par « sociétés membres de RBC ») et les pages des médias sociaux (définies ci-après aux présentes) (désignées individuellement par « site Web » et collectivement par « sites Web »).

Si vous accédez aux sites Web pour les utiliser, vous acceptez d'être lié : i) par les conditions ; ii) par les modalités, conditions, avis juridiques et clauses de non-responsabilité figurant en bas de page, dans le contenu, dans d'autres pages des sites Web ainsi que dans le contenu qui apparaît lorsque l'on clique sur les liens, boutons ou icônes des sites Web, et vous acceptez de vous y conformer (les « conditions additionnelles »).

Les conditions et les conditions additionnelles s'appliquent aussi lorsque vous utilisez une application téléchargeable ou une autre technologie pour accéder à toute caractéristique ou fonctionnalité ou à tout contenu ou renseignement qui est mis à disposition ou offert sur les sites Web.

Partie A : Conditions relatives à tous les sites Web Partie B : Conditions additionnelles relatives à des sites spécifiques

Partie A : Conditions relatives à tous les sites Web

Général

En cas de conflit entre les conditions et les conditions additionnelles, ces dernières ont préséance.

Tous les produits et services des sociétés de RBC qui sont présentés, mis à disposition ou offerts sur les sites Web peuvent être modifiés ou retirés à tout moment sans préavis, et sont assujettis aux modalités et aux conditions des conventions régissant leur utilisation, en vigueur au moment où ils sont offerts, en plus des présentes conditions et des conditions additionnelles. Si les présentes conditions et les conditions additionnelles ne concordent pas avec les modalités de toute convention que vous ou votre entreprise ou organisme pouvez avoir avec RBC, les modalités de cette autre convention priment.

Les renseignements, le matériel et les données contenus dans les pages des sites Web, y compris les renseignements sur les prix (l'« information »), sont considérés comme fiables au moment de leur publication, mais rien ne garantit qu'ils sont exacts, complets et à jour à tout moment. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, précisons que l'information peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques, et les sociétés de RBC et leurs administrateurs, les membres de leur haute direction, leurs employés et leurs mandataires (« RBC ») ne sont pas tenus de mettre cette information à jour. L'information ou les sites Web peuvent être modifiés ou supprimés à tout moment, sans préavis.

Des changements peuvent être apportés aux conditions à n'importe quel moment sans préavis par la simple mise à jour du présent message. Vous acceptez de consulter périodiquement les conditions et le fait de continuer d'accéder aux sites Web signifie que vous acceptez les changements qui y sont effectués.

Tout envoi de demande ou d'instructions de votre part est assujetti à l'acceptation de RBC qui n'est pas tenue d'accorder son consentement.

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Droit local ; Contrôle sur les exportations

Il est important de noter que les produits, les services et l'information présentés sur les sites Web ne sont pas tous offerts dans tous les territoires à l'extérieur du Canada. L'information ne constitue ni une offre ni une sollicitation pour l'achat ou la vente de devises, de fonds de placements ou d'autres produits, services ou renseignements à qui que ce soit dans tout territoire où une telle offre ou sollicitation n'est pas autorisée ou ne peut légalement être faite, et elle ne s'adresse pas non plus aux personnes à qui il serait illégal de faire une telle offre ou qu'il serait illégal de solliciter. Pour des renseignements propres à un territoire à l'extérieur du Canada, veuillez communiquer avec votre conseiller financier.

Veuillez vous informer des lois de votre pays ou de celles qui s'appliquent autrement à votre situation relativement aux sujets traités dans les pages de ces sites Web. Si vous choisissez d'accéder aux sites Web de l'extérieur du Canada, vous le faites de votre propre gré et il vous incombe de respecter les lois locales, nationales ou internationales applicables.

Vous ne pouvez pas utiliser, exporter ou réexporter l'information ni aucune copie ou adaptation de l'information en contravention des lois ou des règlements applicables, y compris des lois et règlements du Canada en matière d'exportation en vigueur.

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Ceci n'est pas une offre de conseils

L'information vous est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature financière, fiscale, juridique, comptable ou autre ou concernant des placements, et vous ne devez pas vous y fier à cet égard, ni agir sur la foi de l'information sans demander l'avis d'un professionnel. Votre conseiller peut vous aider à vérifier que votre situation particulière a été dûment prise en considération et que les mesures prises sont en accord avec les informations les plus récentes.

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Exclusion de garantie

Les sociétés de RBC offrent les sites Web et l'information « dans l'état et à l'endroit où ils sont accessibles » et ceux-ci ne s'accompagnent, expressément ou implicitement, d'aucune garantie, déclaration ou disposition quelle qu'elle soit, notamment des garanties quant à la qualité marchande, au fonctionnement, à la non-violation, à l'utilité, à l'exhaustivité, à l'exactitude, à l'actualité, à la fiabilité et à l'applicabilité de ceux-ci à un but particulier. En outre, les sociétés de RBC ne peuvent pas garantir que les sites Web seront accessibles et pourront répondre à vos besoins, que l'accès n'en sera pas interrompu, qu'il n'y aura aucun retard, aucune panne, défectuosité, incompatibilité, erreur ou omission ou perte dans la transmission de l'information, qu'aucun virus ou autre propriété contaminante ou destructrice ne peut être transmis ou qu'aucun dommage ne peut être causé à votre système informatique. Vous êtes seul(e) responsable d'assurer la protection et la sauvegarde adéquates des données ou de votre équipement ainsi que de prendre les précautions raisonnables et appropriées pour rechercher les virus informatiques ou d'autres propriétés destructrices.

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Marques de commerce et droits d'auteur

Certains noms, mots, titres, expressions, logos, icônes, graphiques ou dessins contenus dans les sites Web sont des marques de commerce ou des appellations commerciales appartenant à la Banque Royale ou à ses filiales. Les filiales de la Banque Royale détiennent des licences pour utiliser les marques de commerce appartenant à la Banque Royale.

Plusieurs des marques de commerce affichées sur les sites Web sont différenciées les unes des autres et s'accompagnent, à la première utilisation, du symbole d'identification approprié : ®/mc/‡. Lorsque le symbole de marque déposée® est utilisé, il renvoie à une marque déposée de la Banque Royale. Toutes les autres marques de commerce de la Banque Royale sont identifiées par le symbole mc. Lorsque le symbole ‡ est utilisé, il renvoie à une marque de commerce qui appartient à des tiers. D'autres symboles, comme ** ou †, peuvent aussi avoir été employés pour renvoyer à une marque de commerce qui appartient à des tiers. Les marques de commerce d'Ally sont des marques déposées d'Ally Financial Inc. utilisées sous licence.

Sans limiter la portée de ce qui précède, les marques de commerce appartenant à la Banque Royale incluent les éléments suivants : l'emblème DU LION ET DU GLOBE TERRESTRE, ROYALE, BANQUE ROYALE, RBC, BANQUE ROYALE DU CANADA, RBC GESTION MONDIALE D'ACTIFS, RBC PLACEMENTS EN DIRECT, RBC PLANIFICATION FINANCIÈRE, RBC PHILLIPS, HAGER & NORTH SERVICES-CONSEILS EN PLACEMENTS, RBC DOMINION VALEURS MOBILIÈRES, RBC MARCHÉS DES CAPITAUX, RBC ASSURANCES, RBC INVESTISSEMENTS, RBC GESTION DE PATRIMOINE, RBC GROUPE FINANCIER, JE CHOISIS RBC, et d'autres marques, y compris celles qui comportent la mention « RBC » ou « ROYAL/ROYALE ». BANQUE ROYALE et RBC sont des marques déposées de la Banque Royale.

Nulle disposition des présentes ne doit être interprétée comme conférant par implication, préclusion ou autrement une licence ou un droit quelconque en vertu d'un droit d'auteur. Vous pouvez utiliser l'information exclusivement pour votre usage personnel, sous réserve que vous référenciez sur les copies les droits d'auteur, les avis et attributions de marques de commerce respectifs. À moins d'indication contraire, l'information ne peut autrement être copiée, affichée, distribuée, téléchargée, exploitée sous licence, modifiée, publiée, reproduite, réutilisée, vendue, transmise ou utilisée à des fins d'œuvres dérivées, publiques ou commerciales sans une autorisation écrite et expresse d'une société de RBC. L'information est protégée en vertu de la législation sur les droits d'auteur du Canada et d'autres pays. Tout téléchargement, retransmission, copie ou modification non autorisé des marques de commerce ou des données contenues dans les sites Web peut contrevenir aux lois fédérales ou à toute autre loi relative aux marques de commerce ou aux droits d'auteur, et pourrait exposer l'utilisateur à des poursuites judiciaires.

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Renseignements que vous avez fournis

Vous convenez que tout document ou information que vous fournissez à une société de RBC par le biais de l'un des sites Web de RBC deviendra la propriété exclusive de la Banque Royale et peut être librement utilisé par toute société de RBC. En fournissant de tels documents ou information, vous déclarez et garantissez que vous détenez tous les droits nécessaires pour soumettre de tels documents et information et que ceux-ci ne transgressent pas les droits de tiers.

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Communication électronique au moyen d'Internet

Au même titre que les communications établies par d'autres moyens [par exemple, téléphone cellulaire, courrier ordinaire ou pages de médias sociaux (définies ci-après)], les communications électroniques non protégées sur le réseau Internet ne sont ni sécurisées ni confidentielles, peuvent être interceptées ou perdues, ou encore subir certaines modifications. Vous devriez éviter de transmettre des renseignements confidentiels, exclusifs et sensibles, à propos de vous ou d'autres personnes, par ces moyens. RBC n'est pas responsable envers vous ni envers quiconque des dommages causés au cours de la transmission d'un courriel, d'un message texte, d'un commentaire, d'une publication ou de tout autre message électronique que vous envoyez à une société de RBC, ou que celle-ci vous envoie.

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Clause de non-approbation

L'information présentée dans les sites ne contient ni approbation ni engagement express ou implicite à l'égard d'un tiers, de ses conseils, de ses opinions, de ses renseignements ou de ses produits ou services.

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Clause de non-responsabilité

Aucune des sociétés de RBC ne peut être tenue responsable envers vous ni envers quiconque de quelque dommage-intérêt que ce soit (direct, indirect, accessoire, spécial, conséquent, exemplaire ou punitif) et quelle qu'en soit la cause, qui peut découler des sites Web ou de l'information ou y être lié, ou découler de votre accès aux sites Web ou de votre utilisation des sites Web ou de l'information ou encore de votre incapacité d'accéder aux sites Web et d'utiliser les sites Web ou l'information, de toute mesure ou décision que vous avez prise en vous appuyant sur les sites Web ou l'information qu'il contient, ou de toute erreur ou omission des sites Web ou de l'information, ou de toute utilisation ou reproduction non autorisée des sites Web ou de l'information, même si RBC a été informée de la possibilité d'un tel dommage-intérêt.

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Liens et logiciels

Les sites Web comportent des liens entre eux. Ils sont exploités par différentes sociétés de RBC, selon les indications expresses figurant en bas des pages des sites Web. Ils comportent également des liens en provenance et à destination de sites Web exploités par des sociétés de RBC en dehors du Canada, tel qu'il est énoncé sur ces sites.

Les liens en provenance ou à destination de sites Web, y compris les liens vers les sites, ne sont donnés qu'à titre de référence. Les sociétés de RBC n'assument aucune responsabilité pour les sites Web reliés à ses sites, ni les données qui y sont contenues, les politiques liées à la vie privée de ces sites, les tiers qui y sont désignés ou leurs produits et services, pas plus qu'elle ne les vérifie ou les contrôle. La liaison avec un autre site Web se fait à vos propres risques et les sociétés de RBC ne peuvent être tenues responsables des dommages que cette connexion peut causer. Les sociétés de RBC n'approuvent ni n'avalisent aucun site Web avec lequel des liens sont établis à partir de ce site ou vers le site, sauf en ce qui concerne les autres sites de RBC.

Vous ne pouvez recueillir, extraire ou reproduire l'information ou des documents tirés des sites Web et les afficher sur d'autres sites Web ou services en ligne qui ne sont pas de RBC, que ce soit ou non par l'utilisation d'un moteur de recherche Web ou autres logiciels ou systèmes de capture d'écran, sans le consentement exprès de la Banque Royale.

Si vous téléchargez un logiciel, nous ne pouvons être tenus responsables des difficultés ou des conséquences associées au téléchargement d'un tel logiciel. L'utilisation d'un logiciel téléchargé est régie par les modalités de la convention de licence applicable, le cas échéant, qui accompagne le logiciel ou est fournie avec ce logiciel ou dans les présentes.

Les conditions ci-dessous s'appliquent si vous téléchargez une application logicielle qu'une société de RBC offre pour accéder à tout service, caractéristique, fonctionnalité, contenu ou renseignement mis à votre disposition par une société de RBC en utilisant certains appareils mobiles (le « logiciel ») :

  1. La Banque Royale vous octroie une licence incessible et non exclusive vous permettant d'exécuter le logiciel. Cette licence vous autorise à utiliser le logiciel en format code objet dans le but d'utiliser les services en ligne des sociétés de RBC (« Services en ligne ») ou d'accéder à tout service, caractéristique, fonctionnalité, contenu ou renseignement mis à votre disposition par toute société de RBC à l'aide de certains appareils mobiles.

  2. La Banque Royale conserve en tout temps tous les droits de propriété sur le logiciel, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur y afférents. Vous convenez de ne pas copier le logiciel et de ne pas le communiquer ou le rendre accessible à des tiers. La Banque Royale n'a aucune obligation d'offrir une formation, des services de maintenance ou toute autre forme d'aide à l'égard du logiciel.

  3. VOUS ACCEPTEZ LE LOGICIEL EN L'ÉTAT ET ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS AU RENDEMENT DU LOGICIEL. LA BANQUE ROYALE ET TOUTE AUTRE SOCIÉTÉ DE RBC NE SERONT PAS TENUES RESPONSABLES ENVERS VOUS DE QUELQUES DOMMAGES QUE CE SOIENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, ET CE, AUX TERMES DES PRÉSENTES CONDITIONS OU AUTREMENT.

  4. La Banque Royale peut à tout moment mettre fin aux présentes conditions d'utilisation du logiciel en vous remettant un avis à cet effet. Lorsque les présentes conditions prendront fin, vous détruirez ou retournerez toutes les copies du logiciel et de la documentation y afférente qui se trouvent alors en votre possession. L'octroi de la licence ne peut pas être cédé par vous à moins que la Banque Royale n'y consente par écrit.

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Compétence

Chaque société de RBC administre son site Web, comme il est indiqué dans les notes en bas de pages des sites, à partir de ses bureaux au Canada. Les sites Web, l'information, les conditions et les conditions additionnelles seront régis et interprétés selon les lois de la province d'Ontario et celles du Canada qui y sont applicables, sans application des principes de conflits des lois, nonobstant votre domicile, votre lieu de résidence ou l'endroit où vous vous trouvez. Tous les conflits, controverses ou demandes de règlement découlant de l'utilisation des sites Web, de l'information, des conditions et des conditions additionnelles relèveront de la compétence des tribunaux de la province d'Ontario. Vous acceptez de vous en remettre à la compétence exclusive des tribunaux de la province d'Ontario pour le règlement final de toute poursuite, action ou procédure découlant de l'utilisation des sites Web, de l'information, des conditions et des conditions additionnelles.

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Partie B : Conditions additionnelles relatives à des sites spécifiques

RBC Placements en Direct Inc.

Aucun avis

Les renseignements accessibles sur le site Web de RBC Placements en Direct sont fournis par des sources que RBC Placements en Direct croit fiables. Aucune garantie n'est donnée quant à l'actualité, à l'exactitude et à l'exhaustivité des renseignements, y compris les données sur le rendement provenant de tout fournisseur externe, et ces renseignements peuvent être modifiés sans préavis. Les points de vue ou les opinions exprimés sur notre site ne peuvent être interprétés comme des recommandations.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur le site Web de RBC Placements en Direct ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC Placements en Direct de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada, y compris les États-Unis. Si vous n'êtes pas actuellement résident du Canada, vous ne devriez pas accéder à l'information figurant sur ce site Web.

Information relative aux fonds communs de placement

Les renseignements importants sur les fonds communs de placement qui figurent sur ce site, y compris les commissions connexes, les commissions de suivi, les frais et dépenses de gestion, sont fournis dans leurs prospectus simplifiés respectifs. Vous pouvez en obtenir des exemplaires directement auprès des sociétés de fonds pertinentes, et devriez les lire avant d'investir. Les titres des fonds communs de placement ne sont ni garantis ni assurés par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par toute autre assurance-dépôts gouvernementale. La valeur des parts, de même que les rendements, fluctueront. Pour les fonds du marché monétaire, les rendements fluctueront et il ne peut y avoir aucune assurance que le fonds sera en mesure de maintenir constant le montant de sa valeur liquidative par titre ni que le plein montant de votre placement dans le fonds vous sera rendu. Les données sur le rendement sont celles de rendements antérieurs, et ne sont pas révélatrices de rendements futurs.

Renseignements généraux

Toute information est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature juridique, financière, comptable, fiscale ou en matière de placements. Si vous avez besoin de tels conseils, vous devriez consulter un professionnel qualifié. Les renseignements fournis par ce site Web peuvent comprendre des opinions et des recommandations de personnes ou d'organismes. Lorsqu'elles sont présentées, ces opinions ou recommandations vous sont fournies à titre d'intérêt général et ne sont pas nécessairement appuyées par RBC Placements en Direct.

RBC Placements en Direct Inc. (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants) et la Banque Royale sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. n'offre pas de conseils ou de recommandations en matière d'achat ou de vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.

Émetteurs reliés et associés

Pour obtenir plus de renseignements sur les émetteurs reliés ou associés, veuillez cliquer ici (ouvre une nouvelle fenêtre).

Mandataires de RBC Placements en Direct aux fins de signification au Canada

Pour connaître les coordonnées des mandataires de RBC Placements en Direct aux fins de signification au Canada, veuillez cliquer ici (ouvre une nouvelle fenêtre).

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RBC Placements en Direct en ligne

Aucun avis

Les renseignements accessibles sur le site Web de RBC Placements en Direct sont fournis par des sources que RBC Placements en Direct croit fiables. Aucune garantie n'est donnée quant à l'actualité, à l'exactitude et à l'exhaustivité des renseignements, y compris les données sur le rendement provenant de tout fournisseur externe, et ces renseignements peuvent être modifiés sans préavis. Les points de vue ou les opinions exprimés sur notre site ne peuvent être interprétés comme des recommandations.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur le site Web de RBC Placements en Direct ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC Placements en Direct de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada, y compris les États-Unis. Si vous n'êtes pas actuellement résident du Canada, vous ne devriez pas accéder à l'information figurant sur ce site Web.

Information relative aux fonds communs de placement

Les renseignements importants sur les fonds communs de placement qui figurent sur ce site, y compris les commissions connexes, les commissions de suivi, les frais et dépenses de gestion, sont fournis dans leurs prospectus simplifiés respectifs. Vous pouvez en obtenir des exemplaires directement auprès des sociétés de fonds pertinentes, et devriez les lire avant d'investir. Les titres des fonds communs de placement ne sont ni garantis ni assurés par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par toute autre assurance-dépôts gouvernementale. La valeur des parts, de même que les rendements, fluctueront. Pour les fonds du marché monétaire, les rendements fluctueront et il ne peut y avoir aucune assurance que le fonds sera en mesure de maintenir constant le montant de sa valeur liquidative par titre ni que le plein montant de votre placement dans le fonds vous sera rendu. Les données sur le rendement sont celles de rendements antérieurs, et ne sont pas révélatrices de rendements futurs.

Renseignements généraux

Toute information est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature juridique, financière, comptable, fiscale ou en matière de placements. Si vous avez besoin de tels conseils, vous devriez consulter un professionnel qualifié. Les renseignements fournis par ce site Web peuvent comprendre des opinions et des recommandations de personnes ou d'organismes. Lorsqu'elles sont présentées, ces opinions ou recommandations vous sont fournies à titre d'intérêt général et ne sont pas nécessairement appuyées par RBC Placements en Direct.

Divulgation de renseignements sur les marchés multiples

Avec l'arrivée des marchés multiples au Canada, de nouveaux choix de négociation pour les actions actuellement inscrites à la cote de la Bourse de Toronto (« TSX ») seront offerts aux clients. RBC Placements en Direct a préparé la présente divulgation dans le but de renseigner les clients sur les conditions et les activités qui pourraient avoir une incidence sur eux dans ce nouveau contexte de négociation. Cliquez ici PDF (ouvre une nouvelle fenêtre).

RBC Placements en Direct Inc. (Membre-Fonds canadien de protection des épargnants) et la Banque Royale sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. n'offre pas de conseils ou de recommandations en matière d'achat ou de vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.

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RBC Dominion valeurs mobilières

Les produits d'assurance sont offerts par l'entremise de Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc. (« SF RBC GP »), filiale de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance dans toutes les provinces, sauf au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de représentants en assurance de SF RBC GP. Lorsqu'ils offrent et vendent des produits d'assurance au Québec, les conseillers en placement agissent à titre de conseillers en sécurité financière de SF RBC GP. SF RBC GP est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Au Québec, les services de planification financière sont fournis par SF RBC GP. Dans le reste du Canada, ils sont offerts par RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur le site Web de RBC DVM ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC DVM de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada.

RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* et la Banque Royale sont des entités juridiques distinctes et affiliées.* Membre-Fonds canadien de protection des épargnants. RBC Dominion valeurs mobilières est une société membre de RBC Gestion de patrimoine, unité d'exploitation de la Banque Royale.

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RBC Dominion valeurs mobilières (en ligne)

En cas d'écart ou de contradiction entre l'information et le contenu fournis par des tiers et ceux approuvés par RBC DVM, les politiques de RBC DVM prévaudront.

RBC Dominion valeurs mobilières Inc. (« RBC DVM »), les sociétés de son groupe, ses sociétés affiliées, ainsi que ses fournisseurs, agents et employés se désistent de toutes les garanties, expresses ou implicites, notamment à l'égard de la qualité marchande et de l'adaptation à un usage particulier.

Disponibilité seulement là où la loi l'autorise

Les produits, services et titres mentionnés sur le site Web de RBC DVM ne sont disponibles qu'au Canada et dans les autres territoires où la loi autorise leur mise en vente. L'information contenue sur ce site Web ne doit pas être considérée comme une offre de vente par RBC Dominion valeurs mobilières de titres particuliers dans tout territoire autre que le Canada.

Renseignements généraux

Toute information est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de vous donner des conseils précis de nature juridique, financière, comptable, fiscale ou en matière de placements. Si vous avez besoin de tels conseils, vous devriez consulter un professionnel qualifié. Les renseignements fournis par ce site Web peuvent comprendre des opinions et des recommandations de personnes ou d'organismes. Lorsqu'elles sont présentées, ces opinions ou recommandations vous sont fournies à titre d'intérêt général seulement et ne sont pas nécessairement partagées ou appuyées par RBC Dominion valeurs mobilières.

Divulgation de renseignements sur les marchés multiples

Avec l'arrivée des marchés multiples au Canada, de nouveaux choix de négociation pour les actions actuellement inscrites à la cote de la Bourse de Toronto (« TSX ») seront offerts aux clients. RBC Dominion valeurs mobilières a préparé la présente divulgation dans le but de renseigner les clients sur les conditions et les activités qui pourraient avoir une incidence sur eux dans ce nouveau contexte de négociation. Cliquez ici PDF (ouvre une nouvelle fenêtre).

RBC Dominion valeurs mobilières Inc.* et la Banque Royale sont des entités juridiques distinctes et affiliées.* Membre-Fonds canadien de protection des épargnants. RBC Dominion valeurs mobilières est une société membre de RBC Gestion de patrimoine, unité d'exploitation de la Banque Royale.

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Planification financière de RBC

Les services de planification financière et les conseils en placement sont offerts par Fonds d'investissement Royal Inc., société membre de RBC Gestion de patrimoine. Fonds d'investissement Royal Inc., la Banque Royale, la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Fonds d'investissement Royal Inc. est un fournisseur agréé de services financiers dans la province de Québec.

Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue fréquemment et leurs rendements antérieurs ne sont pas révélateurs des rendements futurs. Veuillez lire le prospectus avant d'investir.

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RBC Gestion mondiale d'actifs

RBC Gestion mondiale d'actifs est une dénomination sociale utilisée par RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. et RBC Global Asset Management (U.S.) Inc. (collectivement « les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs »). Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées. Phillips, Hager & North gestion de placements est une division d'exploitation de RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. Le site Web de RBC Gestion mondiale d'actifs a été préparé afin de faire la publicité des produits et des services offerts par les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs.

Les fonds RBC et les fonds PH&N sont offerts par RBC Gestion mondiale d'actifs Inc. et distribués par des courtiers autorisés. Veuillez consulter votre conseiller financier et lire le prospectus avant d'investir. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue fréquemment et leurs rendements antérieurs ne sont pas révélateurs des rendements futurs. Les fonds communs de placement ne sont pas assurés par la Société d'assurance-dépôts du Canada ni par aucun autre organisme d'assurance-dépôts d'État. Rien ne garantit que les fonds du marché monétaire pourront maintenir une valeur liquidative unitaire fixe ou que le plein montant de vos placements dans ces fonds vous sera retourné.

RBC Global Asset Management (U.S.) Inc., société-conseil en placement inscrit auprès de la SEC et dont le siège social est situé à Minneapolis, au Minnesota, agit à titre de conseiller en placement pour les fonds communs de placement offerts aux États-Unis.

Les perspectives de placement et les prévisions économiques de ce site Web ont été tirées de plusieurs sources par une ou plusieurs sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs et elles sont fournies à titre informatif uniquement. Elles n'ont pas pour objectif de fournir des conseils juridiques, comptables, fiscaux, financiers, liés aux placements ou autres, et les renseignements qu'elles présentent ne doivent pas servir de fondements à de tels conseils. Les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs prennent des mesures raisonnables pour fournir de l'information à jour, exacte et fiable, et est d'avis qu'elle l'est lorsqu'elle est communiquée. En raison de la possibilité que survienne une erreur humaine ou mécanique ainsi que d'autres facteurs, les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs déclinent toute responsabilité à l'égard des erreurs ou des omissions que pourrait contenir le présent document. Les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs se réservent le droit, à tout moment et sans préavis, de corriger ou de modifier les renseignements, ou de cesser de les publier. Les renseignements obtenus de tiers sont jugés fiables. Toutefois, aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, n'est faite par les sociétés de RBC Gestion mondiale d'actifs, leurs sociétés affiliées ou toute autre personne quant à leur exactitude, leur intégralité ou leur bien-fondé.

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RBC Assurances

RBC Assurances s'entend de Gestion Assurances RBC Inc. et des sociétés de son groupe, notamment : Compagnie d'assurance vie RBC, Compagnie d'assurance RBC du Canada, Assistance aux Assurés Inc., Services d'assurance RBC Inc., Compagnie d'assurance générale RBC et Royal Bank of Canada Insurance Company Ltd. Ce site comprend des liens vers d'autres sites Web exploités par la Banque Royale, les sociétés de son groupe et ses filiales. Les services offerts par l'entremise de ces sites Web sont offerts par la Banque Royale ou les sociétés de son groupe et ses filiales, tel qu'il est énoncé sur le site Web pertinent.

Tous les produits d'assurance sont sujets aux restrictions et aux conditions énoncées dans la police ou le certificat d'assurance et les lois en vigueur au moment de la souscription ou de l'adhésion, et les lois applicables.

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RBC Assurances en ligne

RBC Assurances s'entend de Gestion Assurances RBC Inc. et des sociétés de son groupe, notamment : Compagnie d'assurance vie RBC, Compagnie d'assurance RBC du Canada, Assistance aux Assurés Inc., Services d'assurance RBC Inc., Compagnie d'assurance générale RBC et Royal Bank of Canada Insurance Company Ltd. Ce site comprend des liens vers d'autres sites Web exploités par la Banque Royale, les sociétés de son groupe et ses filiales. Les services offerts par l'entremise de ces sites Web sont offerts par la Banque Royale ou les sociétés de son groupe et ses filiales, tel qu'il est énoncé sur le site Web pertinent.

Tous les produits d'assurance sont sujets aux restrictions et aux conditions énoncées dans la police ou le certificat d'assurance et les lois en vigueur au moment de la souscription ou de l'adhésion, et les lois applicables.

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RBC Gestion de patrimoine

Le site Web de RBC Gestion de patrimoine a été préparé afin de faire la publicité des produits et services offerts par RBC Dominion valeurs mobilières (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), RBC Placements en Direct Inc. (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), Fonds d'investissement Royal Inc., RBC Gestion mondiale d'actifs Inc., RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc., Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc., RBC DS Services Financiers inc., la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal.

Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées.

Au sujet de nos employés :

Au sujet des produits et services que nous offrons :

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RBC Gestion de patrimoine en ligne

Le site Web RBC Gestion de patrimoine en ligne a été préparé afin de faire la publicité des produits et services offerts par RBC Dominion valeurs mobilières (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), RBC Placements en Direct Inc. (Membre—Fonds canadien de protection des épargnants), Fonds d'investissement Royal Inc., RBC Gestion mondiale d'actifs Inc., RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements Inc., Services financiers RBC Gestion de patrimoine inc., la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal.

Ces sociétés sont des entités juridiques distinctes et affiliées.

Au sujet de nos employés :

Au sujet des produits et services que nous offrons :

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Services mobiles

Les conditions suivantes s'appliquent si vous accédez aux Services en ligne en utilisant certains appareils mobiles par l'intermédiaire de sites Web conçus spécialement pour les appareils mobiles ou par l'intermédiaire du logiciel (« services mobiles ») :

vous devez vous inscrire aux Services en ligne de la société membre de RBC dont vous voulez utiliser les services mobiles ;

vous n'aurez pas accès à l'ensemble des services, des caractéristiques, des fonctionnalités, du contenu et des renseignements des Services en ligne au moyen des services mobiles (y compris votre Centre de messagerie en ligne, les avis, les modalités juridiques et concernant la vie privée, les liens, les factures, les relevés et des renseignements complets concernant les opérations et le compte) et vous devez accéder aux Services en ligne au moyen d'une autre technologie que les services mobiles sur une base périodique pour avoir accès à de tels services, caractéristiques, fonctionnalités, contenu et renseignements des Services en ligne ;

il peut y avoir d'importantes conditions qui ne s'affichent que quand vous cliquez sur des icônes d'information ou des liens dans les services mobiles. Vous devez accéder à ces conditions et les lire et, en utilisant les services mobiles, ces conditions s'appliquent à votre utilisation des services mobiles, en plus des conditions de toute convention applicable ;

il se pourrait que vous ne puissiez pas utiliser les services mobiles dans les endroits situés à l'extérieur du Canada et des États-Unis ;

il vous incombe d'assumer les frais imposés par un prestataire de service que vous pourriez engager lorsque vous accédez aux services mobiles.

Média social

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