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À propos de RBC > Collectivités et durabilité > Environnement > Financement responsable

Financement responsable

Les besoins financiers des clients de RBC sont très diversifiés et vont des prêts d’exploitation traditionnels à l’émission d’actions et de titres d’emprunt. Peu importe la nature du financement, nous collaborons avec nos clients pour cibler, évaluer et réduire les risques environnementaux et sociaux liés à leurs activités commerciales. Tout au long de ce processus, nous offrons à nos clients de précieux conseils pour minimiser les risques tout en protégeant l’environnement et la société. Cela reflète bien notre rôle de chef de file en gestion des risques environnementaux et sociaux, ainsi que notre engagement envers une approche commerciale équilibrée et responsable.

Vous êtes sur : Rationale

Les problèmes environnementaux et sociaux d’un client peuvent avoir des incidences sur sa trésorerie, sa capacité d’exploitation ou sa capacité d’expansion. Grâce à nos politiques et processus, nous pouvons cibler et gérer les risques associés aux problèmes environnementaux et sociaux des clients et réduire au minimum notre exposition aux risques de crédit, réputationnels et juridiques. En tenant compte des enjeux environnementaux et sociaux dans le processus d’évaluation du risque de crédit, nous sensibilisons tous les types d’entreprises à l’importance d’établir des normes environnementales et sociales efficaces.

Le scénario suivant montre comment le risque environnemental d’un client peut devenir un risque pour RBC.

Exemple :


Vous êtes sur : Approche

Notre processus de gestion des risques environnementaux et sociaux (GRES) vise à confirmer que nous analysons adéquatement chaque opération. Nous tenons compte de la taille et du type d’opération, des modalités du prêt et du secteur d’activités du client. Nous effectuons notre analyse à l’aide de plusieurs outils, notamment des questionnaires du client, des visites sur les lieux des activités, des listes de vérification et des évaluations par des spécialistes de l’environnement internes et indépendants. Nous incorporons ensuite les résultats dans notre processus standard de crédit. Nos exigences en matière de diligence raisonnable sont souvent déterminées par les pratiques exemplaires à l’échelle internationale, notamment les normes de rendement de la Société Financière Internationale (SFI) et les normes établies par l’Association canadienne de normalisation (CSA) et par l’ASTM International (auparavant l’American Society for Testing and Materials).

Selon les résultats de nos enquêtes, nous pouvons demander aux clients de régler les problèmes ou d’en réduire les incidences avant de consentir au financement. Lorsque les risques liés à une opération ne peuvent pas être établis avec précision ou sont trop élevés, l’opération est examinée par le groupe Développement durable de RBC, une équipe de professionnels de la gestion des risques environnementaux et sociaux.

Nous mettons régulièrement à jour nos politiques et procédures de gestion des risques environnementaux et sociaux (GRES) pour refléter les changements apportés à la réglementation, l’émergence et l’évolution des enjeux ainsi que les pratiques exemplaires à l’échelle internationale.

Consultants en environnement

RBC and our clients routinely use third-party environmental consultants to perform environmental investigations, which may involve a Phase I, II, III or IV Environmental Site Assessments. In large-scale project financing, consultants are responsible for carrying out environmental impact assessment reports, and an independent engineer may be appointed to monitor and report on environmental and social issues. All investigations carried out as part of the financing process must be performed by environmental consultants that meet the rigorous standards of RBC. RBC maintains a list of pre-qualified environmental consultants from across North America in order to ensure information is reliable and credit approval is efficient.

RBC pre-qualified environmental consultants must have at least three full-time licensed professionals (Professional Engineer or Professional Geoscientist) with degrees in civil, chemical, environmental or geological engineering, hydrogeology, geology or environmental science. At least one of those professionals should possess an advanced degree and 10 years of experience in order to be classified as an expert witness. The focus of the firm must be on environmental assessments. RBC will consider qualifying firms that don’t meet requirements on an exceptional basis in under-serviced regions.

Rapports et performance

Nous faisons état des risques environnementaux et sociaux à plusieurs parties prenantes internes et externes. Notre Conseil d’administration et nos comités de direction reçoivent des rapports et des analyses périodiques sur ces risques. Nous faisons un suivi des pertes de valeur de prêts découlant de questions environnementales et nous les signalons aux cadres dirigeants. Nous fournissons annuellement au grand public de l'information sur la mise en œuvre des Principes d’Équateur sur notre site Web, à www.rbc.com/environnement. Nous fournissons également des renseignements sur nos politiques environnementales et sociales, nos activités de prêts, les questions d'actualité, l'engagement des parties prenantes, ainsi que nos initiatives et notre rendement au chapitre de l'environnement.

Voir la section Rapports et performance

Vous êtes sur : Politiques

Nous tenons à jour un ensemble de politiques de gestion des risques environnementaux et sociaux (GRES) qui ont été rédigées pour cerner, évaluer et atténuer les risques environnementaux et sociaux associés aux activités de financement de nos clients. Nous croyons que ces politiques reflètent bien notre rôle de chef de file en gestion des risques environnementaux et sociaux, ainsi que notre engagement envers une approche commerciale équilibrée et responsable.

Politique globale de GRES

Nous évaluons non seulement les incidences environnementales et sociales des activités de financement, mais également celles de l’ensemble de nos activités. Cette politique s’applique entre autres à nos propres activités, à nos acquisitions, à nos projets et à nos initiatives de développement de nouveaux produits et services financiers. Elle exige la conduite d’une analyse et d’un examen rigoureux dans les situations qui présentent des risques environnementaux et sociaux pour RBC.

Politique de GRES de Marchés des capitaux

Nous examinons l’ensemble de nos activités d’émission d’actions et de titres d’emprunt et des facilités de crédit des entreprises afin de repérer les risques environnementaux et sociaux, et ce, même lorsque nous ne connaissons pas l’affectation du produit du prêt. De plus, notre politique exige qu’une évaluation des risques environnementaux et sociaux soit effectuée à l'égard des facteurs suivants pour les clients dont les activités comportent un risque environnemental élevé :

  • Systèmes de gestion environnementale
  • Antécédents de conformité environnementale
  • Lois environnementales à venir, par exemple la réglementation en matière d'émissions de carbone
  • Normes du travail
  • Approche de mobilisation des collectivités
  • Approche de consultation des collectivités autochtone, et mesure dans laquelle les principes de consultation libre, préalable et éclairée sont mis en pratique
  • Incidence sur l'eau
  • Activités dans des régions écologiquement vulnérables ou sur des sites du patrimoine mondial désignés par l'UNESCO
  • Conformité des activités d'exploitation forestière au FSC, à la Sustainable Forestry Initiative (SFI), aux normes de la CSA ou à toute autre certification applicable

Parmi les secteurs d’activités à risque élevé, notons les produits chimiques, l’énergie, la gestion des déchets, la foresterie et les papeteries, les mines et les métaux et la production d’électricité.

Financement de projet : les Principes d’Équateur

Les Principes d’Équateur constituent un cadre volontaire que les institutions financières peuvent suivre pour cerner, évaluer, gérer et atténuer les risques environnementaux et sociaux associés à des projets. RBC a été la première banque canadienne à adhérer officiellement aux Principes d’Équateur, en juillet 2003. À la suite de révisions, une deuxième version des Principes d’Équateur a été présentée en juillet 2006, puis une troisième version en juin 2013.  RBC a signé les Principes d'Équateur révisés et s'est engagée à les respecter.

RBC a adhéré aux Principes d’Équateur pour s'assurer que les projets qu'elle finance et pour lesquels elle offre des conseils sont réalisés dans un esprit de responsabilité sociale et de gestion respectueuse de l'environnement. Avant de financer un projet proposé, RBC doit s'assurer que le client respecte les Principes d’Équateur et que tous les problèmes environnementaux ou sociaux associés au projet ont été traités de façon appropriée en vue de les réduire, de les atténuer ou de les compenser.

Les agents des prêts et les gestionnaires du risque de RBC sont tenus d'adhérer à la Politique générale de RBC sur la gestion des risques environnementaux et sociaux associés aux projets, conformément à l'engagement de la Banque à l'égard des Principes d’Équateur. Conformément aux Principes d’Équateur, la politique de RBC s'applique aux quatre produits et services financiers suivants : i) services-conseils en financement de projet ; ii) financement de projet ; iii) prêts aux entreprises liés à des projets ; iv) prêts-relais.  Les seuils et critères d'admissibilité sont détaillés dans les Principes d’Équateur – Juin 2013 (opens external website in new window) (en anglais seulement).

RBC communique chaque année de l'information sur sa mise en œuvre des Principes d’Équateur (opens PDF in new window). En 2013, RBC a participé à titre de conseiller à trois projets, et a fourni du financement et des conseils à 11 projets conformes aux Principes d’Équateur.

Marchés commerciaux et des entreprises

Le but de cette politique est de cibler et de gérer les risques environnementaux liés aux opérations hypothécaires et de crédit commercial. Nous respectons un processus complexe de diligence raisonnable en matière environnementale afin d’assurer une analyse adéquate de chaque opération. Nous tenons compte de plusieurs facteurs, notamment la taille et le type d’opération, les modalités du prêt et le secteur d’activités du client.

Crédit agricole

Cette politique, qui s’applique à nos activités de crédit agricole au Canada, est adaptée aux risques environnementaux uniques à ce secteur. Nous exerçons divers degrés de diligence raisonnable en fonction de la taille de l’exploitation agricole ou de ses activités (culture ou bétail).

Crédit au secteur public

Nous avons élaboré une politique spéciale pour le crédit aux entités du secteur public canadien. Celle-ci tient compte du profil de risque unique de ces entités et du fait que les facilités de crédit sont souvent non garanties.

 

vert@RBC

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